Afin de conserver la cohérence d’utilisation des codes de la CIM-10, il est décidé d’exiger le même niveau de précision qu’en MCO ; par conséquent, certains codes ne peuvent pas ou plus être employés en position de finalité principale (FP), manifestation morbide principale (MP) et affection étiologique (AE).
 
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du RHS (erreur bloquante). Le présent document est applicable à compter de l’activité 2007, c’est-à-dire à partir des RHS du lundi 01/01/2007 (les données du 1er trimestre 2007 sont à corriger au plus tard dans l’envoi cumulatif du T4 2007).
 
Pour faciliter la compréhension, les codes interdits sont présentés sous la forme de quatre groupes distincts (comme pour le MCO).

 

I - Les codes des « catégories non vides » de la CIM-10

Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions  à quatre caractères (sous-catégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (ici C25) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des sous-catégories qui doivent être utilisés.
À l’inverse, on désignera par « catégorie vide » une catégorie dépourvue de subdivisions à quatre caractères, par exemple G20 Maladie de Parkinson. Dans ce cas, c’est le code à trois caractères qui est employé.
 
Les catégories non vides correspondent à plus de 1700 codes.
Ces codes étaient déjà interdits en FP, MP et AE depuis la première version de la fonction groupage SSR.
 

II - Les codes V, W, X et Y

Les codes du chapitre XX Causes externes de morbidité et de mortalité de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) correspondent à plus de 3300 codes.
Ils étaient déjà interdits en FP, MP et AE depuis la première version de la fonction groupage SSR. Ils étaient également interdits en position de DAS jusqu’31/12/2000, puis autorisés à compter de l’activité 2001 (circulaire DHOS-PMSI-2001 N°105 du 22 février 2001).
 

III - Les « codes pères » interdits

Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Il est décidé de ne plus autoriser certains codes pères (même liste qu’en MCO), afin de disposer d’un niveau de précision suffisant pour la qualité des données et définir les évolutions de la classification SSR.

La liste des codes pères interdits est la suivante :

  • A63.0     Condylomes ano-génitaux (vénériens)
  • C46.7     Sarcome de Kaposi d'autres sièges
  • K93.8     Atteintes d'autres organes digestifs précisés au cours de maladies classées ailleurs
  • L51.2     Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell]
  • M24.3    Luxation et subluxation pathologiques d’une articulation, non classées ailleurs
  • S37.8     Lésions traumatiques d'autres organes pelviens
  • Z51.0     Séance de radiothérapie
  • Z75.8     Autres difficultés liées aux installations médicales et autres soins de santé
  • Z94.8     Présence d'autres greffes d'organes et de tissus
NB : l’emploi du code fils Z75.80 Personne adressée dans un autre établissement pour la réalisation d’un acte, dépourvu de sens comme FP, MP ou AE, est également interdit.
 

IV - Les codes interdits parce que très imprécis

Certains codes entraînent le rejet du RHS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de FP, MP ou AE, en raison de leur caractère très imprécis. Ils sont au nombre de 333, répertoriés dans la liste ci-dessous. Quelques-uns (B99, C80, D13.9, M24.3) auraient leur place aussi bien dans le groupe des codes pères interdits que dans celui des codes interdits parce que très imprécis (c’est en général parce qu’ils étaient imprécis que des subdivisions ont été créées, et celles-ci en ont fait des codes pères…).
 
La majorité des codes étaient déjà interdits en FP et MP depuis 2001 (circulaire DHOS-PMSI-2001 N°105 du 22 février 2001), hormis C80, D13.9, U80.0, U80.1, U80.8, U81.0, U81.8, U88, U89.8 et U89.9.
 
A noter la réintroduction dans la fonction groupage des codes B34.0, B34.1, B34.2, B34.3, B34.4, B34.8, B34.9 (interdits en FP et MP dans la circulaire DHOS-PMSI-2001 N°105 du 22 février 2001), à nouveau autorisés en MP et diagnostics d’entrée dans la CMC15 (comme initialement).
 
A28.9
D02.4
I28.9
M25.92
M94.96
S37.9
T14.1
A49.0
D09.9
I51.6
M25.93
M94.97
S37.90
T14.2
A49.1
D13.9
I51.9
M25.94
M94.98
S37.91
T14.20
A49.2
D14.4
I67.9
M25.95
M94.99
S38.19
T14.21
A49.3
D15.9
I74.9
M25.96
M96.9
S39.9
T14.3
A49.8
D16.9
I77.9
M25.97
N28.9
S49.9
T14.4
A49.9
D19.9
I78.9
M25.98
N32.9
S59.9
T14.5
A64
D35.9
I82.9
M25.99
N36.9
S69.9
T14.6
B49
D36.9
I87.9
M62.9
N39.9
S79.9
T14.7
B64
D37.9
I89.9
M62.90
N42.9
S89.9
T14.8
B88.9
D38.6
I97.9
M62.91
N48.9
S99.9
T14.9
B89
D44.9
I99
M62.92
N50.9
T00.0
T19.9
B95.0
D48.9
J22
M62.93
N64.9
T00.1
T78.9
B95.1
D69.9
J39.9
M62.94
N83.9
T00.8
T79.9
B95.2
D72.9
J94.9
M62.95
N85.9
T00.9
T80.9
B95.3
D73.9
J95.9
M62.96
N88.9
T01.0
T81.9
B95.4
D75.9
J98.9
M62.97
N94.9
T01.1
T82.9
B95.5
D89.9
K08.9
M62.98
N99.9
T01.8
T83.9
B95.6
E07.9
K10.9
M62.99
O26.9
T01.9
T84.9
B95.7
E10.8
K14.9
M79.9
O36.9
T02.0
T85.9
B95.8
E11.8
K22.9
M79.90
P96.9
T02.00
T88.9
B96.0
E12.8
K31.9
M79.91
Q18.9
T02.01
U80.0
B96.1
E13.8
K38.9
M79.92
Q28.9
T02.1
U80.1
B96.2
E14.8
K62.9
M79.93
Q34.9
T02.10
U80.8
B96.3
E21.5
K63.9
M79.94
Q40.9
T02.11
U81.0
B96.4
E23.7
K66.9
M79.95
Q45.9
T02.7
U81.8
B96.5
E27.9
K76.9
M79.96
Q79.9
T02.70
U88
B96.6
E32.9
K82.9
M79.97
Q89.9
T02.71
U89.8
B96.7
E34.9
K83.9
M79.98
R69
T02.8
U89.9
B96.8
E88.9
K86.9
M79.99
S00.9
T02.80
Z04.9
B97.0
E89.9
K91.9
M89.9
S01.9
T02.81
Z13.9
B97.1
F99
K92.9
M89.90
S02.9
T02.9
Z37.0
B97.2
G52.9
L94.9
M89.91
S02.90
T02.90
Z37.1
B97.3
G54.9
L98.9
M89.92
S02.91
T02.91
Z37.2
B97.4
G93.9
M24.9
M89.93
S03.5
T03.0
Z37.3
B97.5
G95.9
M24.90
M89.94
S09.9
T03.1
Z37.4
B97.6
G96.9
M24.91
M89.95
S19.9
T03.8
Z37.5
B97.7
H05.9
M24.92
M89.96
S22.9
T03.9
Z37.6
B97.8
H44.9
M24.93
M89.97
S22.90
T04.0
Z37.7
B99
H47.7
M24.94
M89.98
S22.91
T04.1
Z37.9
C26.9
H57.9
M24.95
M89.99
S27.9
T04.7
Z41.9
C39.9
H59.9
M24.96
M94.9
S27.90
T04.8
Z43.9
C49.9
H61.9
M24.97
M94.90
S27.91
T04.9
Z46.9
C75.9
H73.9
M24.98
M94.91
S29.9
T07
Z51.9
C80
H74.9
M24.99
M94.92
S30.9
T09.9
Z71.9
C96.9
H83.9
M25.9
M94.93
S36.9
T11.9
 
C97
H93.9
M25.90
M94.94
S36.90
T13.9
 
D01.9
H95.9
M25.91
M94.95
S36.91
T14.0
 
 
La liste des codes interdits est téléchargeable dans le fichier Codes_FP_MP_AE_interdits.xls ci-joint. Il contient 343 codes, soit 333 codes très imprécis + 9 codes pères interdits + Z75.80.
 

                                            

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/2007
  • Mise à jour : 17/12/2013
  • Validité : 01/01/2007 - 28/12/2008
  • Champ d'activité : SSR
  • Domaine de compétences : Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel