Conformément à l'annonce faite lors de la publication sur ce site de la notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI », vous trouverez ci-joint les documents suivants, appelés à annuler et à remplacer à partir du 4 janvier 2010, respectivement les fascicules spéciaux n° 2009/1 bis, 2009/2 bis et 2009/3 bis du Bulletin officiel :

  • le Manuel de groupage – PMSI soins de suite et de réadaptation ;
  • le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation ;
  • le Catalogue des activités de rééducation-réadaptation.

Seules les publications de ces documents au Bulletin officiel, annexées à l'arrêté « PMSI-SSR » – respectivement sous les numéros 2010/1 bis, 2010/2 bis  et 2010/3 bis (fascicules spéciaux) — constitueront les versions officielles de référence.

En cas de modification intervenant entre les versions présentes et officielles, un document d'information serait publié sur le site Internet de l'ATIH.

Informations complémentaires

  • Publication : 04/01/2010
  • Mise à jour : 20/12/2013
  • Validité : 04/01/2010 - 31/12/2010
  • Champ d'activité : SSR
  • Domaine de compétences : Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Guide et note technique, Référentiel