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L’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation diffuse la version 13.11e de la fonction groupage MCO. Vous souhaitez l’acquérir, et - vous n’êtes pas déjà titulaire d’un contrat de licence d’utilisation de la Fonction groupage MCO:
Vous avez la possibilité de télécharger le contrat mis en ligne (cliquer ici). Ce contrat devra nous être renvoyé en deux exemplaires originaux dûment complétés et signés par une personne habilitée.
- vous êtes déjà titulaire d’un contrat de licence d’utilisation de la Fonction groupage MCO:
Vous avez la possibilité de télécharger l’avenant mis en ligne (cliquer ici). Ce contrat devra nous être renvoyé en deux exemplaires originaux dûment complétés et signés par une personne habilitée.
___________ NB - Conformément aux dispositions de l’article 12 du contrat de licence d’utilisation de la fonction groupage, les licenciés sont tenus de s’acquitter d’une somme forfaitaire de 2 045,00 € H.T. par fonction groupage valide et d’une redevance de 417,00 € H.T par sous licenciés.
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Date de publication : 24/01/2013 © 2013 ATIH | |||||
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