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Accueil Financement Tarification à l'activité MCO (T2A)

 Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs | Publié le 07/05/2013
(Résultats de l'étude 2012)

 Liste de référence des unités communes de dispensation prises en charge en sus | Publié le 26/04/2013
(Mise à jour pour le 1er mai 2013)

 Liste de référence des dispositifs médicaux implantables pris en charge en sus | Publié le 26/04/2013
(Mise à jour pour le 1er mai 2013)

 Problème valorisation M3 - ATU, FFM, SE, APE | Publié le 23/04/2013
(Problème de valorisation M3 MCO exDG sur ATU, FFM, SE et Forfaits dialyse)

 Prestations, tarifs et autres textes officiels | Publié le 08/04/2013
(Textes officiels relatifs aux prestations et aux tarifs, et autres textes en rapport avec le financement)

 Campagne 2013 : fichiers case mix en V11e | Publié le 04/04/2013
(Campagne 2013 : fichiers case mix en V11e)

 Tarifs MCO applicables 2013 (au format CSV) | Publié le 11/03/2013
(Tarifs applicables 2006->2013 (au format CSV))

 Notice technique – Campagne tarifaire 2013 | Publié le 07/03/2013
(Notice relative à la prise en charge et à la tarification des prestations hospitalières)

 Contrôles externes : textes officiels et autres documents et références | Publié le 27/12/2012
(Contrôle externe régional des informations du PMSI en MCO)

 Rapport sur les sanctions | Publié le 26/07/2012
(Rapport sur les sanctions appliquées par les ARS suite à la campagne de contrôle 2009 et aux contentieux qui en découlent )

 Campagne 2012: Etude adéquation financement - charges | Publié le 16/07/2012
(Campagne 2012: Etude adéquation financement - ''charges'' )

 Mise à jour de DATIM HAD 2012 | Publié le 06/07/2012
(DATIM HAD 2012 )

 DATIM MCO 2012 | Publié le 07/06/2012
(DATIM MCO 2012)

 Campagne 2012: fichiers case mix | Publié le 06/04/2012
(Campagne 2012: fichiers case mix en v11d)

 Notice technique campagne tarifaire 2012 | Publié le 12/03/2012
(Notice relative à la prise en charge et à la tarification des prestations hospitalières)

 DATIM HAD 2011 | Publié le 13/01/2012
(Mise en ligne de Datim HAD 2011)

 DATIM MCO 2011 | Publié le 15/06/2011
(Mise à jour de Datim 2011)

 Case Mix 2010 v11b v11c | Publié le 06/05/2011
(Mise à disposition des fichiers présentant les Case Mix 2010 v11b v11c)

 Notice technique – Campagne tarifaire 2011 | Publié le 15/03/2011
(Notice relative à la prise en charge des prestations hospitalières et au recueil d'informations)

 Circulaire « frontière » | Publié le 16/06/2010
(Instruction du 15 juin 2010 relative aux conditions de facturation d'un GHS pour les prises en charge de moins d'une journée et dans une UHCD)

 Tarifs repères 2010 (mis à jour 17/06/2010) | Publié le 14/06/2010
(Tarifs repères 2010 (mis à jour 17/06/2010))

 Nouvelle liste des Codes Actes et Consultations Externes | Publié le 11/03/2010
(Nouvelle liste des Codes Actes et Consultations Externes)

 Tarifs 2010 – Soins palliatifs | Publié le 04/03/2010
(Tarifs 2010 – Soins palliatifs)

 Notice technique – Campagne tarifaire | Publié le 02/03/2010
(Notice technique d'information relative aux prestations hospitalières et au recueil d'information)

 Rapport de l'IGAS sur les MIG | Publié le 29/01/2010
(Rapport de l'inspection générale des affaires sociales sur le financement des missions d'intérêt général)

 Valorisation activité externe | Publié le 11/06/2009
(Valorisation de l'activité externe pour les établissements MCO exDG )

 Tarifs 2009 | Publié le 13/03/2009
(Tarifs 2009)

 Rapport au Parlement sur les MIGAC | Publié le 11/02/2008
(Bilan national et régional des MIGAC pour l'année 2006 )

 Contrôles externes T2A : saisine de l'ATIH | Publié le 26/09/2007
(Saisine de l'ATIH dans le cadre du précontentieux faisant suite à un contrôle externe régional de la T2A)

 Valorisation des molécules onéreuses MCO et HAD exDGF en 2007 | Publié le 06/06/2007
(Valorisation des molécules onéreuses MCO et HAD exDGF en 2007)

 Comparaison des tarifs des GHS entre 2005 et 2004 | Publié le 18/08/2005
(Modalités de calculs des tarifs des GHS en 2005, comparaisons par rapport à la situation de 2004)

 La T2A dans les cliniques en 2005 | Publié le 16/06/2005
(Calendrier de la tarification à l'activité pour les établissements auparavant sous OQN)

 T2A et système d'information | Publié le 12/05/2005
(Impact de la T2A sur les systèmes d'information hospitaliers (GMSIH))

 T2A : expériences européennes | Publié le 10/05/2005
(Colloque organisé par la DHOS et la mission T2A en février à Paris)

 Valorisation | Publié le 14/10/2004
(Que trouve-t-on dans valorisation)

 Références des données FICHSUP | Publié le 11/10/2004
(Liste des références utilisées pour les données FICHSUP)

 Réanimation et T2A | Publié le 13/07/2004
(Les journées de réanimation et la T2A)

 Tarification de référence | Publié le 29/03/2004
(FIXATION DES TARIFS DE REFERENCE NATIONAUX PAR ACTIVITE)

 T2A : analyse et proposition d'évolution de la classification des GHM | Publié le 25/11/2003
(T2A : analyse et proposition d'évolution de la classification des GHM)

 T2A : impacts sur les systèmes d'information | Publié le 25/11/2003
(T2A : impacts sur les systèmes d'information)

 Valorisation des GHM en points ISA | Publié le 05/07/2001
(Valorisation des GHM en points ISA)

 
 
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