Veuillez trouver en téléchargement le rapport des réalisations de la campagne budgétaire et tarifaire 2009 relatifs aux établissement de santé.

L’exercice 2009 est marqué par une évolution de l'activité des établissements de santé très soutenue. Ce dynamisme de l'activité a conduit à un dépassement du niveau des objectifs des dépenses d’assurance maladie tel que fixé par la LFSS.

Le présent rapport a pour objet d’analyser et de détailler les dépenses des établissements de santé.

Il s’articule autour de trois parties :

  • la première partie vise à mesurer  les réalisations de dépenses d’assurance maladie et à les comparer aux prévisions de dépenses réalisées au moment de la construction des objectifs au titre de ce même exercice. Ces mesures sont présentées par enveloppe, en valeur absolue comme en taux de progression ;
     
  • la deuxième partie présente une analyse plus fine et plus détaillée de l’activité MCO des établissements de santé. Elle s’attache plus particulièrement, et ce pour chacun des deux secteurs, à décrire les facteurs (catégorie d’établissements, catégorie de prises en charge, catégorie d’activités de soins, CMD) pouvant expliquer cette évolution du volume des dépenses;
     
  • la troisième partie présente un suivi plus spécifique de certaines activités comme la chirurgie ambulatoire, le cancer, les soins palliatifs, etc.

Un document complémentaire à ce rapport présente pour chaque région une fiche de synthèse sur les dépenses des établissements de santé. Cette fiche détaille l’état des dépenses par secteur et par enveloppe. Un zoom spécifique est réalisé sur l’activité MCO et sur sa décomposition par catégories de soins, par niveaux de sévérité, par CMD et racines.

Le téléchargement peut s'effectuer selon plusieurs modalités:

Informations complémentaires

  • Publication : 02/09/2010
  • Mise à jour : 06/10/2014
  • Champ d'activité : HAD, MCO, Psy, SSR
  • Domaine de compétences : Financement
  • Type de publication : Note et rapport d'analyse