La version 16 de la CCAM a été publiée au Journal officiel du 28 avril 2009 et est applicable à compter du 28 mai 2009.
 
Cette version comprend l’introduction de 8 nouveaux codes, la suppression de 4 codes, la création du forfait sécurité dermatologie, l’introduction de codes extension documentaire et la modification de notes et de conditions de prise en charge.
 
Les 8 actes introduits sont de 4 types :
  • Actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires : destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par de nouvelles voies d’abord (cœlioscopie ou laparotomie) :
    HLNC003 Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par cœlioscopie
    HLNA007 Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par laparotomie ;
     
  • Acte thérapeutique sur la paroi abdominale : cure d’éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse décrite par cœlioscopie :
    LMMC015 Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par cœlioscopie ;
     
  • Actes thérapeutiques sur les nerfs craniens : introduction de trois nouveaux actes pour la stimulation du nerf vague :
    ADLA001 Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct
    ADKA001 Changement d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct
    ADGA001 Ablation d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct ;
     
  • Actes thérapeutiques sur le fémur : un seul acte d’épiphysiodèse remplace deux actes précédemment décrits, il en est de même pour la désépiphysiodèse :
    NBDA013 Épiphysiodèse au genou, par plusieurs abords directs
    NBGA015 Désépiphysiodèse au fémur ou au tibia.
Les 4 actes supprimés sont les actes d’épiphysiodèse et de désépiphysiodèse cités ci-dessus : NBDA002, NBDA003, NBGA009, NBGA008.
 
Les codes extension documentaire concernent les radiographies de la tête (LAQK003 et LAQK005) et permettent de distinguer :
  • A réalisation de radiographie du crâne ;
  • B réalisation de radiographie de sinus ;
  • C recherche de corps étranger avant réalisation d’un examen remnographique.
 
Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des modifications intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) V16_évolutions_CCAM.xls, à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI.
Il peut s'agir de création de novo ou de suppression de libellé d'une version précédente. Par ailleurs, tout changement concernant l'encodage ou la rédaction d'un libellé existant se traduit par la suppression de la ligne initiale correspondante et la création d'un nouvel intitulé et d'un nouveau code : il n'y a donc que deux types de changement entre deux versions (création ou suppression).
Les versions dont le numéro d'ordre ne figure pas dans ce tableau ne comportent que des évolutions pour la tarification.
 
Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 16 de la CCAM.
 

Informations complémentaires

  • Publication : 28/05/2009
  • Mise à jour : 17/01/2014
  • Validité : 28/05/2009 - 18/10/2009
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel