Version V0 du CSARR Notice technique Guide de lecture

Remarque : cette publication diffère de celle du 30 mars 2012 par l'ajout d'un lien permettant de télécharger les fichiers nomenclatures (fichiers textes) destinés aux sociétés de service.

Les fichiers joints : "Notice_technique_CSARR_465-2-2012.pdf",  "CSARR_GUIDE_Catalogue_V0_Mars_2012.pdf" "CSARR_V0_mars_20121.pdf" et " CSARR_V0_mars_2012.xls" n'ont pas subi de modification depuis la publication du 30 mars 2012.

L'ATIH a engagé en 2009 l’élaboration d’une nouvelle nomenclature d'actes de rééducation et réadaptation. Une étape de ce travail commencé en juin 2009, arrive à son terme avec la publication de la Version 0 du Catalogue spécifique d’actes de rééducation et réadaptation (CSARR).

L'objectif principal de ce nouveau catalogue est d’améliorer la description des actes de rééducation et réadaptation, utilisés pour le PMSI en SSR. Avant une utilisation généralisée en 2013, les établissements pourront commencer à utiliser le CSARR dès juillet 2012. Cette nouvelle nomenclature s'inscrit notamment dans le cadre de la T2A en SSR.
 
Ce travail a été conduit sous l’égide d’un Comité de suivi composé de membres de l'ATIH, de la CNAMTS, de la DGOS, de la HAS et d'experts professionnels. Des groupes de professionnels représentant toutes les professions qui interviennent en SSR, ont été constitués pour décrire les actes de ce nouveau catalogue.
 
Le CSARR est un ensemble ordonné de libellés décrivant les actes de rééducation et de réadaptation. L’objectif primordial de ce catalogue est de permettre le recueil d’informations concernant la production des professionnels concernés, dans le respect des dispositions réglementaires prévues au code de la santé publique. Pour aider au traitement de ces données, chaque libellé est repéré par un code alphanumérique, ce qui facilite les opérations de recueil, de stockage et d’analyse aux fins de connaissance, de comparaison ou de suivi.
 
Vous trouverez ci-joints :
  • le guide de lecture et de codage au format pdf ;  
  • le CSARR lui-même au format pdf ;
  • le CSARR au format Excel, y compris un plan paginé ;
    • la notice technique d’information des établissements de santé publics et privés avec secteur de soins de suite et de réadaptation (SSR), concernés.
Les fichiers nomenclature (fichiers texte) destinés aux sociétés de service sont accessibles sur :
 http://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/987.
 
Signalons qu’un programme de formation sera déployé d’ici la fin de l’année, afin que la diffusion de ce nouvel outil se fasse de façon optimale dans les établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR) et permette l’utilisation du CSARR en 2013. Le déploiement du programme de formations se fera selon des modalités qui seront précisées ultérieurement.
 
Les documents ci-joints (guide de lecture et codage, et CSARR) sont ici publiés au titre d’une version provisoire. Seule la publication de ces documents au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/ 3bis, en constituera la version officielle de référence.

Informations complémentaires

  • Publication : 01/07/2012
  • Mise à jour : 20/01/2014
  • Champ d'activité : SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Guide et note technique, Information générale, Référentiel