Mise en ligne du 23/10/2019 : Version 5
Cette publication est la quatrième* actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 18 Septembre 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V60 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI V5 -2019, à la demande de l’Assurance Maladie, et pour des raisons de santé publique, certains libellés de chirurgie gynécologique sont déclinés selon qu’un implant de renfort soit posé ou pas. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet jusqu’au 29 Février 2020.
Les documents publiés sont les suivants
- Liste analytique au format Excel.
- Fichier complémentaire au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions.
- Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
*La V59 de la CCAM n’a concerné que des actualisations tarifaires et n’a pas donné lieu à publication d’une version spécifique de CCAM descriptive à usage PMSI.
Mise en ligne du 12/07/2019 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 14 Juin 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V58 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
- Liste analytique au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
- Le fichier complémentaire au format Excel. (publiée le 26/07/2019)
- Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
- Le fichier complémentaire et le fichier des ICR seront publiés ultérieurement.
Mise en ligne du 07/05/2019 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 11 avril 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
- Liste analytique au format Excel.
- Le fichier complémentaire au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 19/04/2019 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 est publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2019/8 bis Fascicule spécial.
Mise en ligne du 25/03/2019 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 16 février 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/03/2019 : Version 1 c
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 18 décembre 2018, par l’ajout d’une note indiquant que le libellé codé FCFA021 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique des membres à visée diagnostique, par abord direct, permet, pour le PMSI, de coder l’exérèse de ganglion sentinelle.
Une modification est apportée dans le Guide de lecture et de codage, à l’annexe 6 Règles d’incompatibilité, à la règle R02.041, pour préciser une condition d’application de cette règle.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 18/12/2018 : Version 1 bis
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 12 décembre 2018, en prenant en compte les évolutions de tarification de la CCAM du paragraphe 19.02.03 « Chirurgie-obstétrique », publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 novembre 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V55 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php et seront mises en œuvre le 10 février 2019.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 12/12/2018 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2019/8 bis.
La version 2019 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel ainsi que le fichier complémentaire correspondant à cette version
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr