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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2020.
- Information sur les nouveautés ENC Mise en ligne le 18/12/2020
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
- Guide méthodologique ENC Mise en ligne le 18/12/2020
- Arbre analytique Mise en ligne le 18/12/2020
- Plan comptable et règles d’affectation Mise en ligne le 18/12/2020
- Liste des traceurs
Liste des spécialités pharmaceutiques « traceurs » non facturables en sus Mise en ligne le 19/02/2020
Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ») Mise en ligne le 19/02/2020
Liste des consommables et matériels « traceurs » non facturables en sus Mise en ligne le 20/12/2019
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
- Consignes de mises en œuvre de l’ENC HAD Mise en ligne prévue : avril 2021
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
- Guide des outils ENC Mise en ligne prévue : avril 2021
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
- Codes Imports Mise en ligne prévue : avril 2021
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
- Guides utilisateurs ARCAnH et ARAMIS HAD Mise en ligne prévue : avril 2021
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
- Guide des tableaux de contrôle Mise en ligne prévue : mai 2021
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2020. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
- Convention Mise en ligne le 20/12/2019
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
- Charte Qualité Mise en ligne le 2012/2019
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC HAD 2020
Avril 2021 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2021 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2021 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2021 la première validation des données.
Juillet 2021 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2021 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2021 la dernière validation des données.
La supervision de l’ENC HAD 2020 est assurée par le Cabinet KALITIS.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.