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  • Liste des traceurs

Liste des spécialités pharmaceutiques « traceurs » non facturables en sus         Mise en ligne le 15/04/2021

Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU »)       Mise en ligne le 15/04/2021

Liste des consommables et matériels "traceurs" non facturables en sus       Mise en ligne le 18/12/2020

Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.

Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD

Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :

L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.

L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.

L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.

Calendrier type d’une campagne ENC

 

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Informations complémentaires

  • Publication : 15/04/2021
  • Champ d'activité : HAD
  • Domaine de compétences : Etude de coûts
  • Type de publication : Guide et note technique