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Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2023 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Webinaires
Pour vous accompagner dans cette enquête de coûts, l’ATIH met à votre disposition le webinaire suivant :
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Thématique |
Support de présentation |
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Lancement de l’enquête - 12/04/2024 |
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2023 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2022 et les nouveautés 2023 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2022 et Campagne RTC 2023.
Recueil et transmission des données
Les données 2023 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
- Réaliser une activité de psychiatrie ;
- Inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
- Avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
- Renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts Mis à jour le 15/04/2024
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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30 juin 2024 |
Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement |
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30 juillet 2024 |
Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement |
Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2023 Mise à jour le 15/04/2024
Documentation technique
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Publié le 15/04/2024 |
Le Guide fournit la méthodologie applicable pour la réalisation du RTC. |
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Lien RIMP et découpage analytique Publié le 15/04/2024 |
Ce document précise les variables RIMP à prendre en compte pour comptabiliser l’activité dans l’enquête. |
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Document de consignes spécifiques Publié le 15/04/2024 |
Ce document précise des consignes sur le traitement de certaines activités et/ou de points de méthodologie. |
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Notice d’utilisation de la plateforme e-RTC Psy Publié le 15/04/2024 |
Ce document présente les informations générales de la plateforme dédiée à l’enquête de coûts. |
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Liste des tableaux de contrôle en format Excel Publication à venir |
Ce document répertorie l’ensemble des tableaux de contrôle et les modifications apportées par rapport à l’année dernière. |
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Guide de lecture des tableaux de contrôle Publication à venir |
Le guide fournit des éléments de lecture et d’analyse des tableaux de contrôle. |
Pour nous contacter : enquete.psy@atih.sante.fr