Appel à candidature ENC Sanitaires 2025

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

Recrutement des établissements participants

En vue d'enrichir son échantillon, l'ATIH procède annuellement au recrutement de nouveaux établissements. Ce processus de recrutement est encadré par le décret n° 2016-1273 du 28 septembre 2016 relatif à la réalisation des études nationales de coûts mentionnées à l'article L.6113-11 du code de la santé publique.

Dans ce cadre, l’appel à candidatures pour la participation aux ENC portant sur les données d’activité 2025 est accessible sur le site internet de l’agence sur la période du 3 avril au 15 mai 2024.

Pour candidater, nous vous invitons à télécharger le questionnaire en lien, à le compléter puis à le déposer à l’adresse suivante : https://quest.atih.sante.fr/index.php/791515/lang-fr

Un courriel d’accusé réception sera automatiquement envoyé. Votre candidature sera étudiée sous 15 jours ouvrés. Un courriel de l’équipe ENC vous sera adressé dans ce délai. Dans le cas contraire, merci de vous rapprocher de notre secrétariat : secretariat.collige@atih.sante.fr

Des sessions de présentation de l’ENC déclinées par champ ont été proposées aux établissements ; les vidéos et diaporamas sont disponibles ci-dessous.

Pour chacun des champs, sont mis à disposition les éléments suivants :

• Un tutoriel vidéo pour découvrir les études nationales de coûts : Actualité des ENC Sanitaires | Publication ATIH (sante.fr)

• La documentation technique liée à la mise en œuvre de l’étude, ainsi que la charte fixant les exigences en matière de qualité des données transmises.

• Les obligations des établissements de santé retenus à l’issue de la procédure de sélection quant au recueil des données d’étude et à leur validation, ainsi que les modalités de compensation financière ; décrits dans les exemples de convention.