En ligne sur cette page :
| Guides méthodologiques et GHPC | Notices techniques PMSI | Textes réglementaires |
| Formats des fichiers de transmission | Ovalide HAD | Médicaments |
| Autres documents | Archives |
Guides méthodologiques
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois de décembre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er mars, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
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Version(s) provisoire(s) et GHPC |
Version(s) définitive(s) surlignée(s) et GHPC |
Version définitive publiée au BO
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2021 fascicule spécial 2021/7bis |
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| - | 2019 | 2019 fascicule spécial 2019/7 bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/8 bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/7bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/7bis |
| - | 2015 | 2015 fascicule spécial 2015/7bis |
| Tout l'historique |
Notices techniques PMSI
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/HAD
Textes réglementaires
Les textes spécifiques au champ HAD comportent :
- Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en HAD. Les textes fondamentaux sont présentés selon un ordre chronologique.
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Formats des fichiers de transmission
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RPSS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, PAPRICA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/HAD/Outils informatiques
Ovalide HAD
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
- La description de l’activité,
- La qualité des données,
- La valorisation.
Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :
- Tableaux MAT2A,
- Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
- Tests de non-conformité.
Les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :
- Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
- Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
- Valorisation : tableaux MAT2A.
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
Médicaments
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
Autres documents
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
Archives
En ligne dans cette rubrique les documents archivés