L'ATIH a initié une refonte de la description des actes de rééducation et réadaptation.

Pour élaborer cette nouvelle nomenclature dénommée Catalogue spécifique d'actes de rééducation et réadaptation (CSARR), l'ATIH a fait appel à des professionnels médicaux et paramédicaux, issus de sociétés savantes reconnues pour leurs travaux, notamment par la Haute autorité de santé (HAS) ou le ministère chargé de la santé. Ce travail s'inscrit dans l'objectif de mise en place d'une tarification à l'activité (T2A) en soins de suite et de réadaptation (SSR). Il est piloté par le pôle Nomenclatures de l'ATIH.

L'organisation de ce travail s'appuie sur :

  • un comité de suivi dont les membres sont issus pour une moitié des sociétés savantes et pour l'autre moitié des institutions partenaires de ce projet : Ministère chargé de la santé (DGOS), Haute autorité de santé (HAS), Département des actes de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS). Ce comité de suivi coordonne les travaux du CSARR.
     
  • un groupe pluridisciplinaire de professionnels est chargé de la description des actes les plus courants réalisés en SSR. Ce groupe comprend :
    • une diététicienne ;
    • un enseignant en activités physiques adaptées ;
    • deux ergothérapeutes ;
    • deux gériatres ;
    • quatre masseurs kinésithérapeutes ;
    • deux médecins de médecine physique et de réadaptation ;
    • un psychologue ;
    • un psychomotricien.

Pour compléter la nomenclature dans les domaines qui n'ont pu être décrits par le groupe pluridisciplinaire, six groupes spécialisés ont été créés :

  • groupe spécialisé « systèmes respiratoire et cardiovasculaire » ;
     
  • groupe spécialisé « systèmes digestif, métabolique, endocrinien et conduites addictives » ;
     
  • groupe spécialisé « appareil locomoteur, amputés et brûlés » ;
     
  • groupe spécialisé « système nerveux et déficiences sensorielles » ;
     
  • groupe spécialisé « personnes âgées » ;
     
  • groupe spécialisé « réinsertion ».

Chacun des groupes spécialisés comprend deux membres issus du groupe pluridisciplinaire pour assurer une continuité dans la construction de la nomenclature.

Les experts associés à ce travail sont cités dans le fichier ci-dessous Groupes_CSARR.xls.

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/1970
  • Mise à jour : 20/01/2014
  • Champ d'activité : SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Information générale