Mise en ligne du 06/05/2022 : Mise à jour de la notice HTNM et Engagement maternité (EM)
 

Notice Hébergements temporaires non médicalisés et Engagement maternité

La notice technique n°ATIH-468-11-2021 présentait le cadre juridique, les modalités de transmission et les variables du dispositif HTNM.

Elle est mise à jour en date du 6 mai 2022 avec le cadre juridique, les modalités de transmissions et les variables du dispositif Engagement maternité (EM). Pour ce dispositif EM, les nuitées sont à comptabiliser à partir du 1er mai 2022. 

Une page dédiée au dispositif Engagement maternité est disponible sur le site du ministère de la santé (sélection des maternités, listes des communes, cas spécifiques pour les DROM, …).

 
Mise en ligne du 11/02/2022 : 2eme modification et précision
 
La  notice  technique no ATIH -693-16-2021 est  modifiée  en  date  du  10  février  2022  pour  préciser  le  point  relatif  à  la transmission des actes lors d’un passage aux urgences. Ce point précisé dans la version modificative en date du 24 janvier a fait l’objet de difficultés de compréhension, La présente modification vise à en lever l’ambigüité (voir p4). 
 
Mise en ligne du 25/01/2022 : Modifications et précisions
 
Les modifications concernent : 
  • Des précisions relatives au maintien de la transmission des actes de radiologie et biologie réalisés lors d’un passage aux urgences, dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des urgences (voir p4) 
  • La correction de dates relatives à la suppression de fichiers (voir p10) 
 
Mise en ligne du 22/12/2021 : MCO, HAD, SSR, Psychiatrie et Nomenclature
 
La  notice  technique n° ATIH-693-16-2021 décrit  les  nouveautés  relatives  aux  champs  d’activité  MCO  et  HAD,  nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er  mars 2022. Dans une logique documentaire, les annexes SSR, psychiatrie et nouveautés nomenclature sont reproduites et complétées.

 

Mise en ligne du 13/12/2021 :  Notice technique Psychiatrie

La notice technique n° ATIH-687-15-2021 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2022 dans le champ d'activité de la psychiatrie.

Mise en ligne du 29/11/2021 : Notice technique SSR-Nomenclatures

La notice technique n° ATIH-665-12-2021 vise à informer les établissements de santé autorisés à exercer une activité de soins de suite et de réadaptation -SSR- des nouveautés 2022 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans ce champ d’activité. Elle répond à une volonté d’information précoce des établissements concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en oeuvre dès le lundi 28 février 2022 (semaine 9 2022) pour ce champ d’activité.

 

Informations complémentaires

  • Publication : 06/05/2022
  • Validité : 29/11/2021 - 27/02/2022
  • Champ d'activité : SSR
  • Domaine de compétences : Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Notice technique