En ligne sur cette page :
| Guides méthodologiques | Notices techniques PMSI | Textes réglementaires |
| Formats des fichiers de transmission | Ovalide Psy | Autres documents |
| Archives |
Guides méthodologiques
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er janvier de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de décembre de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
| Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
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| - | 2022 | 2022 fascicule spécial 2022/4bis |
| - | 2021 | 2021 fascicule spécial 2021/4bis |
| - | 2020 | 2020 fascicule spécial 2020/4bis |
| - | 2019 | 2019 fascicule spécial 2019/4bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/4bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/4bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/4bis |
| Tout l'historique |
Notices techniques PMSI
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Textes réglementaires
Les textes spécifiques au champ Psy comportent :
- Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en Psychiatrie.
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Formats des fichiers de transmission
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RPSS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, P...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/Psy/Outils informatiques
Ovalide Psy
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
- La description de l’activité,
- La qualité des informations transmises,
- La valorisation (uniquement pour les établissements ex-OQN).
Ces thèmes étaient présents pour le champ Psychiatrie dans les tableaux MAPSY.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
Autres documents
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
Archives
En ligne dans cette rubrique les documents archivés, dont ceux relatifs à la phase d'expérimentation précédente à la mise en place du RIM-P en 2006.