Direction de l�hospitalisation
et de l�organisation des soins

Mission T2A
Direction g�n�rale de la sant�
Bureau RI2

Circulaire DHOS/M2A/DGS/RI2 n^o 2007-415 du 19 novembre 2007 relative � la tarification d�un GHS au bilan de synth�se annuel dans la prise en charge des personnes infect�es par le virus de l�immunod�ficience acquise humaine (VIH)

NOR :  SJSH0731495C

Date d�application : imm�diate.
R�f�rences :
        Circulaire DHOS/F1/MTAA n^o 2006-376 du 31 ao�t 2006 relative aux conditions de facturation d�un GHS pour les prises en charge hospitali�res en zone de surveillance de tr�s courte dur�e ainsi que pour les prises en charge de moins d�une journ�e ;
        Rapport du groupe d�experts 2006 sur la prise en charge m�dicale des personnes infect�es par le VIH sous la direction du professeur Patrick Yeni Flammarion (www.sante.gouv.fr).
La ministre de la sant�, de la jeunesse et des sports � Mesdames et Messieurs les directeurs des agences r�gionales de l�hospitalisation (pour attribution).
    Les recommandations du groupe d�experts sur la prise en charge m�dicale du VIH parues en 2006 relatives � l�organisation de la prise en charge des patients porteurs du VIH sous la direction du Pr Yeni ont fait l�objet d�une analyse par les pouvoirs publics.
    En effet, le groupe d�experts avait consid�r� dans le rapport remis au ministre de la sant� qu�un bilan de synth�se annuel, si n�cessaire en h�pital de jour, �tait indispensable pour optimiser la prise en charge globale des personnes atteintes.
    La recommandation du groupe d�experts 2006 (rapport 2006, p. 58 et 75) :
    � Une synth�se au moins annuelle avec un m�decin hospitalier sp�cialiste est indispensable. Il est essentiel que les patients soient vus par un m�decin hospitalier r�f�rent au moins une fois par an, habituellement en h�pital de jour de synth�se, pour faire le point de fa�on d�taill�e et globale. Diff�rents sujets pourront ainsi �tre abord�s :
    -  analyse critique du traitement en cours et de ses r�sultats avec �ventuelle modification du traitement antir�troviral en tenant compte des nouvelles associations disponibles ;
    -  bilan des effets ind�sirables,
    -  bilan vis-�-vis des h�patites virales ;
    -  bilan m�tabolique et du risque cardio-vasculaire ;
    -  vie sexuelle, difficult�s �ventuelles de pr�vention, d�sir d�enfant ou questions du couple vis-�-vis de l�assistance m�dicale � la procr�ation ;
    -  bilan social et du statut professionnel des patients (changement dans le temps) en n�h�sitant pas � mobiliser l�assistante sociale du service. �
    La direction de l�hospitalisation et de l�organisation des soins a estim� que la prise en charge d�une synth�se annuelle pouvait faire l�objet de la facturation d�un GHS d�h�pital de jour si elle comprend au minimum dans les sections d�finies ci-dessous :
    -  dans la section A, au moins trois examens dans les cat�gories cit�es, dont au moins un examen du bilan immunovirologique, appropri�s � la situation clinique, et
    -  dans la section B au moins trois examens et/ou consultations dans les cat�gories cit�es, appropri�s � la situation clinique, et
    -  la consultation m�dicale de synth�se pr�vue dans la section C.

Section A : examens biologiques, ECG

    Bilan immunovirologique : CD4, charge virale, test g�notypique de r�sistance aux antir�troviraux, dosage des antir�troviraux, etc.
    Bilan biologique de tol�rance aux traitements : surveillance h�matologique, h�patique, r�nale, ionique, etc.
    Bilan m�tabolique : bilan lipidique, glyc�mie � jeun et/ou glyc�mie post-charge, etc.
    Bilan biologique infectieux (selon bilan ant�rieur) : s�rologie toxoplasmose, CMV, HBV, HCV, TPHA VDRL, Alpha foeto prot�ine, etc.
    ECG.
Section B : bilan morphologique et/ou consultations m�dico-chirurgicales sp�cialis�es et/ou consultations param�dicales
    Examens d�imagerie : �chographie abdominale, dexascanner, etc.
    Consultations sp�cialis�es : cardiologie, endocrinologie, gyn�cologie, h�patologie, ophtalmologie, proctologie, sexologie/urologie, sevrage tabagique, etc.
    Consultations para-m�dicales : consultations d��ducation th�rapeutique et de pr�vention, assistante sociale, psychologue, di�t�ticienne, etc.

Section C : consultation m�dicale de synth�se
en fin de prise en charge par un m�decin de la structure