| SP 3 333 234 |
NOR : MESH9730698C
(Texte non paru au Journal officiel)
R�f�rences :
Articles L. 710-1 � L. 713-12 du
code de la sant� publique ;
Arr�t� du 9 d�cembre 1988 relatif � la
fixation d'un indice pour les moyens d'hospitalisation en moyen s�jour et en
r�adaptation fonctionnelle ;
Circulaire DH/EO/97 n� 22 du
13 janvier 1997 relative aux contrats d'objectifs et de moyens avec
les �tablissements de sant� ;
Circulaire DH/PMSI/97 n� 251 du
3 avril 1997 relative � la mise en place dans les �tablissements de
sant� ayant une activit� des soins de suite ou de r�adaptation d'un recueil de
r�sum�s hebdomadaires standardis�s (RHS) ; dispositions particuli�res pour
les �tablissements sous comp�tence tarifaire de l'Etat ;
Circulaire DH/EO/97
n� 97-277 du 9 avril 1997 relative aux r�seaux de soins et
communaut�s d'�tablissements.
La ministre de l'emploi et de la solidarit� � Mesdames et
Messieurs les directeurs des agences r�gionales de l'hospitalisation (pour mise
en oeuvre) ; Mesdames et Messieurs les pr�fets de r�gion (directions r�gionales
des affaires sanitaires et sociales [pour mise en oeuvre]) ; Mesdames et
Messieurs les pr�fets de d�partement (directions d�partementales des affaires
sanitaires et sociales [pour mise en oeuvre]) L'objet de cette circulaire est de
pr�senter les orientations retenues en mati�re de soins de suite ou de
r�adaptation, en accompagnement de la mise en place, au
1er janvier 1998, d'un recueil de r�sum�s hebdomadaires
standardis�s (RHS) dans les �tablissements, sous comp�tence tarifaire de
l'Etat, ayant une activit� de soins de suite ou de r�adaptation.
Dans le but
d'assurer une meilleure r�insertion des personnes � l'issue d'une
hospitalisation, les fonctions sp�cifiques qui caract�risent les soins de suite
ou de r�adaptation seront ainsi clarifi�es et des principes g�n�raux de leur
organisation, d�finis.
L'article L. 711-2 du code de la sant� publique
pr�cise que les soins de suite ou de r�adaptation sont dispens�s par les
�tablissements de sant� concern�s, dans le cadre d'un traitement ou d'une
surveillance m�dicale, � des malades requ�rant des soins continus, dans un but
de r�insertion.
Il importe donc que les soins de suite ou de r�adaptation
s'inscrivent en coh�rence avec l'ensemble de l'offre hospitali�re. C'est dans
cet esprit que la plupart des r�gions ont arr�t� ou sont sur le point d'arr�ter
le volet soins de suite ou de r�adaptation de leur sch�ma r�gional
d'organisation sanitaire.
Parall�lement, une classification m�dico-�conomique
des activit�s propos�e par le PMSI a �t� �labor�e � partir de l'offre de soins
existante. La mise en place, dans les �tablissements de sant� sous comp�tence
tarifaire de l'Etat ayant une activit� des soins de suite ou de r�adaptation,
d'un recueil de r�sum�s hebdomadaires standardis�s (RHS), pr�vue au
1er janvier 1998, contribuera � une meilleure connaissance de la
nature et du volume de l'activit� produite dans l'ensemble des �tablissements de
sant� ayant une activit� de cette nature.
D'ores et d�j�, les bilans
effectu�s, dans ce domaine, par les services d�concentr�s ou la Caisse nationale
d'assurance maladie, font appara�tre que le dispositif actuel de soins de suite
ou de r�adaptation correspond imparfaitement � la mission - pourtant
essentielle - de r�insertion des personnes.
C'est pourquoi la
clarification de la notion de soins de suite ou de r�adaptation est un pr�alable
� l'analyse de l'ad�quation de l'offre aux besoins.
I. - LES SOINS DE SUITE
OU DE R�ADAPTATION PEUVENT �TRE D�FINIS � PARTIR D'UN ENSEMBLE DE FONCTIONS
N�CESSAIREMENT REMPLIES AU COURS DE TOUTE LA PRISE EN CHARGE
Les
d�finitions qui suivent correspondent � une conception de soins actifs de suite
ou de r�adaptation. Ils s'adressent � des malades requ�rant des soins continus
et comportent une importante dimension �ducative et relationnelle.
Ainsi cinq
fonctions de soins techniques et d'accompagnement caract�risent une v�ritable
prise en charge en soins de suite ou de r�adaptation. Combin�es � des degr�s
vari�s, elles sont mises en oeuvre, dans un but de r�insertion globale des
malades. Il s'agit de :
1� LA LIMITATION DES HANDICAPS PHYSIQUES qui implique
la mise en oeuvre de r��ducation physique, voire d'appareillage et d'adaptation
du milieu de vie ;
2� LA RESTAURATION SOMATIQUE et PSYCHOLOGIQUE gr�ce � la
stimulation des fonctions de l'organisme, la compensation des d�ficiences
provisoires, l'accompagnement psychologique et la restauration des rythmes
;
3� L'�DUCATION DU PATIENT ET �VENTUELLEMENT DE SON ENTOURAGE par le biais
des apprentissages, de la pr�paration et de l'adh�sion au traitement, de la
pr�vention. Le recours � des relais associatifs peut �tre utilis� � cet effet
;
4� LA POURSUITE ET LE SUIVI DES SOINS ET DU TRAITEMENT � travers son
adaptation, son �quilibration, la v�rification de l'observance par le malade, la
surveillance des effets iatrog�nes �ventuels. Une attention particuli�re sera
port�e au traitement de la douleur ;
5� LA PR�PARATION DE LA SORTIE ET DE LA
R�INSERTION en engageant, aussi rapidement que possible, les demandes
d'allocations et d'aides � domicile, en tenant compte �ventuellement de la
dimension professionnelle.
II. - LE PRINCIPE DE CONTINUIT� DES SOINS APPARA�T
COMME LE FIL CONDUCTEUR EN MATI�RE D'ORGANISATION DES SOINS DE SUITE
OU DE R�ADAPTATION
Dans le parcours sanitaire d'un patient, souvent appel� �
fili�re �, les soins de suite ou de r�adaptation s'inscrivent dans la continuit�
des soins de courte dur�e qui correspondent � une activit� de diagnostic et de
traitement pendant la phase aig�e de la maladie.
Il convient de rappeler que
les traitements ou la surveillance m�dicale offerts par les �tablissements de
soins de suite ou de r�adaptation concernent des malades requ�rant des soins
continus.
Ils ont pour objectif final la r�insertion des malades,
prioritairement � domicile ou parfois dans une institution sociale ou
m�dico-sociale, si leur �tat stabilis� le requiert.
En amont, la fonction des
services de soins de suite ou de r�adaptation ne peut plus se d�finir en termes
de � d�gagement � des services de court s�jour. C'est pourquoi, afin d'assurer
une v�ritable continuit� des soins, l'admission des malades doit �tre n�goci�e
avec les structures amont.
Cela signifie que des conditions d'admission
doivent �tre formalis�es et respect�es. Il est essentiel que toutes les
informations utiles � la prise en charge adapt�e des patients soient fournies
aux �tablissements qui les accueillent.
C'est dans cette perspective que
peuvent �tre envisag�es les interventions pr�coces des soignants de soins de
suite ou de r�adaptation au sein des unit�s de court s�jour. C'est dans cette
perspective, �galement, que les �tablissements de court s�jour s'engageront �
effectuer les r�admissions des malades dont l'�tat le n�cessite.
En aval, la
mission des soins de suite ou de r�adaptation est de pr�parer la r�insertion
sociale, familiale et, le cas �ch�ant, professionnelle des malades et leur prise
en charge par des acteurs sanitaires extra-hospitaliers et sociaux.
Pour
r�pondre � l'objectif de continuit�, la fonction soins de suite ou de
r�adaptation s'inscrit donc � la fois :
C'est, enfin, dans cette perspective que se pose la question de la
pertinence de la localisation de l'offre de soins. En effet, pour certaines
activit�s, la notion de proximit� de l'entourage constitue un �l�ment
d�terminant pour la qualit� de la prise en charge, notamment au regard de la
r�insertion. Cela conduit � �viter toute rupture prolong�e avec le milieu de
vie, pour certaines activit�s, alors que, pour d'autres, le niveau d'�quipement
et de disponibilit� du plateau technique constituera l'�l�ment essentiel. Ainsi,
pour les soins de suite indiff�renci�s, � dominante g�riatrique, la notion de
proximit� est pr�valente. En revanche, pour la r��ducation fonctionnelle
sp�cialis�e, la nature du plateau technique l'emportera, m�me si la r�ponse
offerte se situe � distance des besoins exprim�s.
La continuit� des soins
implique �galement que l'offre de soins soit gradu�e, afin que la prise en
charge du malade soit adapt�e � la gravit� de sa maladie et � ses potentialit�s
d'�volution. A cet �gard, il convient de veiller au d�veloppement d'alternatives
� l'hospitalisation � temps complet et notamment � l'hospitalisation de jour.
Celle-ci doit assurer une v�ritable compl�mentarit� avec l'offre de soins
ambulatoires, en r�pondant � des exigences de densit� et de diversification des
soins.
C'est � partir de ces d�finitions que vont se poursuivre les
r�flexions nationales sur l'actualisation de la r�glementation en mati�re de
soins de suite ou de r�adaptation.
Ces travaux s'attacheront � pr�ciser les
objectifs de soins relatifs aux populations sp�cifiques que sont les personnes
�g�es et les enfants. Ils seront ensuite compl�t�s par une r�flexion relative
aux prises en charge dans le cadre de la r�adaptation fonctionnelle.
Pour la ministre et par d�l�gation :
Le directeur des
h�pitaux,
C. Bazy-Malaurie