En ligne sur cette page :
Guides méthodologiques
La période d'application du guide méthodologique SMR débute le lundi 29 décembre 2014 pour se terminer le dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SMR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
| Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
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2022 | 2022 fascicule spécial 2022/2 bis |
| - | 2021 | 2021 fascicule spécial 2021/2bis |
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2020 | 2020 fascicule spécial 2020/2bis |
| - | 2019 | 2019 fasicule spécial 2019/2bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/2bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/2bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/2bis |
| - | 2015 | 2015 fascicule spécial 2015/2bis |
| Tout l'historique |
Notices techniques PMSI
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Manuels de groupage
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive publiée au BO |
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2023 fascicule spécial 2023/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2022 fasicule spécial 2022/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2021 fasicule spécial 2021/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2020 fasicule spécial 2020/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 |
| - | 2018 fasicule spécial 2018/1 bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2017 fasicule spécial 2017/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2016 fascicule spécial 2016/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2015 fascicule spécial 2015/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Classification médico-economique
Textes réglementaires
Les textes spécifiques au champ SMR comportent :
- Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en SMR. Les textes fondamentaux sont présentés selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Formats des fichiers de transmission
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
| - | 2014 Attention voir précision Ici |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Outils informatiques
Ovalide SMR
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
- La description de l’activité,
- La qualité des données,
- La valorisation.
Ces thèmes étaient présents pour le champ SMR dans les tableaux MAT2A.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
Médicaments
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
Travaux Classifications médico-économiques
Cette rubrique regroupera les documents en rapport avec les travaux anciens et actuels sur les classifications médico-économiques en SMR (Diaporama, rapport, etc...).
Travaux actuels :
2022
2021
- ssr_-_construction_des_ponderations_-_classification_vexp.pdf
- Webinaire Nouvelle classification SSR 2022-8 juillet 2021
2020
Travaux anciens :
2018
2013
Autres documents
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
Archives
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.