Mise en ligne du 28/04/2022 : Version 4

La liste des spécialités pharmaceutiques en SSR pour 2022 est mise à jour. Des codes UCD manquants sont ajoutés :

9000498

3400890004985

MOVYMIA 20 MICROG/80 MICROL SOL INJ + STY

TERIPARATIDE

9432043

3400894320432

IMIPENEM/CIL VIL 500MG/500MG PDR INJ

IMIPENEME ET INHIBITEUR D'ENZYME

Cette version 4 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SSR publiées. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :

Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :

 

Mise en ligne du 05/04/2022 : Version 3

La liste des spécialités pharmaceutiques en SSR pour 2022 est mise à jour. Des codes UCD sont ajoutés :

9408961

3400894089612

SIRTURO 100MG CPR

BEDAQUILINE

9413212

3400894132127

DELTYBA 50MG CPR

DELAMANIDE

9001354

3400890013543

EVRYSDI 0,75MG/ML BUV FL +N

RISDIPLAM

Cette version 3 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SSR publiées et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er mars 2022 pour SIRTURO et DELTYBA et à partir du 1er avril pour EVRYSDI. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :

Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :

Mise en ligne du 31/01/2022 : rectificatif 1

La liste des médicaments spécifiques du secteur SSR pour 2022 est rectifiée. Des codes UCD sont ajoutés, ils sont en rouge dans le fichier ci-joint.

Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO SSR publiée le 07/01/2022 et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2022. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :

Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :

Mise en ligne du 07/01/2022

L’arrêté PMSI SSR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.

Cette liste est annuelle, mais elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.

La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR applicable à partir du 1er janvier 2022 est accessible en cliquant sur le lien suivant :

Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :

Informations complémentaires

  • Publication : 28/04/2022
  • Validité : 01/01/2022 - 31/12/2022
  • Champ d'activité :
  • Domaine de compétences : Financement, Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel