- du type de séjour, séjours non CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) ni séances, séjours de la CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) et séances
- de la classe d’âge des malades, décomposé en deux tableaux, (0-29j, 30-119j, 120j-1an, 1an-4ans, 5ans-16ans) d’une part et (17-25 ans, 26-45 ans, 46-55 ans, 56-70 ans, 56-70 ans, > 80 ans) d’autre part
- du sexe des malades
- de la catégorie d’établissements
Ces documents ont été élaborés pour aider ceux qui exploitent les bases de RAPSS, FICHCOMP et ANO relatifs à l'activité en HAD (hospitalisation à domicile).
Un premier fichier, dictionnaire des données, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases 2012 ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.
Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RAPSS 2012, l'onglet "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
Mise en ligne d’un nouveau tableau OVALIDE concernant la refonte SAE (courant M11 2013)
Dans le cadre de la refonte de la SAE (statistique annuelle des établissements) pilotée par la DREES, il a été décidé d’achever la convergence SAE-PMSI en pré-remplissant dans la collecte de la SAE les données d’activité issues du PMSI. L’objectif recherché est de permettre une alimentation automatique d’une partie du recueil SAE à partir des données de M12 remontées par l’ATIH.
La réalisation de cet objectif a demandé une évolution du PMSI par :
- un typage de l’ensemble des unités médicales en cohérence avec celui de la SAE. Pour pouvoir utiliser le PMSI avec l’approche de la SAE, le fichier de description des unités médicales (fichier IUM) fourni dans les remontées de données par l’ATIH, a été enrichi afin que toutes les unités médicales de MCO soient typées. Chaque unité se voit donc affecter un type d’UM et un seul, de manière à n’appartenir qu’à une seule discipline et à permettre ainsi une partition des unités médicales de l’établissement.
- un renforcement du contrôle des FINESS, notamment par l’obligation pour les établissements publics de renseigner, pour chaque UM, leur numéro FINESS géographique en complément de leur numéro FINESS d’inscription e-PMSI.
Le nouveau tableau OVALIDE [1.D.2.SAE] Données pour la SAE 2013, mis en ligne pour les transmissions M11 2013, doit donc permettre aux établissements de vérifier les données qui seront pré-remplies dans la collecte SAE.
0- Synthèse des transmissions et validations par période
Tableau 1: Nombre de RHA et de SSRHA transmis
Tableau 1a : Variation saisonnière de l'activité
Tableau 1b : Répartition des GME erreur
Tableau 1c : Répartition des codes retour pour les RHA erreur
Tableau 1d : Synthèse des codes retour de chaînage
Tableau 1f : Description quantitative des informations manquantes comme non au format
Tableau 1g: Répartition de l'activité en fonction du type d'hospitalisation et du type d'autorisation
2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA
Tableau 2b : Eventail des cas traités - Par CM - Hospit. complète
Tableau 2c : Eventail des cas traités - Par CM - Hospit. À temps partielTableau 2f : Eventail des cas traités - Par GN - Hospit. complète
Tableau 2g : Eventail des cas traités - Par GN - Hospit. À temps partielTableau 2i: Eventail des cas traités - Par GME - Hospit. complète
Tableau 2j: Eventail des cas traités - Par GME - Hospit. À temps partiel
3- Diversité de l'activité
Tableau 3a : Diversité de l'activité
Tableau 3b : Diversité de l'activité - GN les + fréquents par CM
Tableau 3b bis: Diversité de l'activité - GME les + fréquents par GN
Tableau 3c : Diversité de l'activité - Diagnostics en MMP les + fréquents
Tableau 3d: 50 catégories de diagnostic les plus fréquentes
Tableau 3e: Répartition des pathologies par chapitres de la CIM-10
Tableau 3f: 50 actes médicaux les plus fréquents
4- Analyse des SSRHA
Tableau 4a : Déroulement des prises en charge
Tableau 4b : Interventions chirurgicales, hospitalisation complète, SSRHA débutés dans la période
5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites
Tableau 5a : Caractéristiques socio-démographiques des SSRHA
Tableau 5b : Caractéristiques démographiques et mortalité des patients
Tableau 5c: Répartion des SSRHA par codes géographique de domicile des patients
Tableau 5d: Caractéristiques démographiques des patients
Tableau 6 : Filières de soins - Mode d'entrée et de sortie - Hospitalisation complète
Tableau 7b: Score de dépendance aux activités de la vie quotidienne
8- Rééducation-réadaptation
Tableau 8b : Actes de rééducation-réadaptation - Nombre moyen d'actes individuels par journée
Tableau 8c : Actes de rééducation-réadaptation - Nombre moyen d'actes collectifs par journée
Tableau 8d : Répartition des actes de rééducation réadaptation par chapitre et par type d'hospitalisation
Tableau 8e : Répartition des actes de rééducation réadaptation par chapitre et par catégorie majeure
Tableau 8f : Répartition des actes de rééducation réadaptation par catégorie majeure et groupe nosologique
Tableau 8g : Répartition par prise en charge - évaluations
Tableau 8h : Répartition par prise en charge - actes collectifs, dédiés et non dédiés
Tableau 8i: Répartition par prise en charge - actes d'appareillage
Tableau 8j: Répartition par prise en charge - actes d'éducation et d'information
Tableau 8k: Répartition par prise en charge - actes de balnéothérapie
Tableau 8l: Utilisation des modulateurs
9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation
Tableau 9a : Répartition (en %) des activités de RRR - Toutes CMC et PEC confondus - actes CdARR
Tableau 9d: Distribution des actes de rééducation-réadaptation par type d'intervenants
Tableau 20: Analyse du fichier de RSF
Tableau 21: Synthèse des erreurs détectées par AGRAF
Tableau 22: Répartition des codes de prise en charge
Tableau 23: Analyse des codes de prestations
Tableau 24: Analyse des disciplines médico-tarifaires
Tableau 25: Répartition du mode de traitement
Tableau 26: Case-mix GME par type d'hospitalisation
Tableau 27: Analyse des RSF-I
0- Synthèse des transmissions et validations par période
Tableau 1: Nombre de RHA et de SSRHA transmis
Tableau 1a : Variation saisonnière de l'activité
Tableau 1b : Répartition des GME erreur
Tableau 1c : Répartition des codes retour pour les RHA erreur
Tableau 1d : Synthèse des codes retour de chaînage
Tableau 1f : Description quantitative des informations manquantes comme non au format
Tableau 1g: Répartition de l'activité en fonction du type d'hospitalisation et du type d'autorisation
2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA
Tableau 2b : Eventail des cas traités - Par CM - Hospit. complète
Tableau 2c : Eventail des cas traités - Par CM - Hospit. À temps partielTableau 2f : Eventail des cas traités - Par GN - Hospit. complète
Tableau 2g : Eventail des cas traités - Par GN - Hospit. À temps partielTableau 2i: Eventail des cas traités - Par GME - Hospit. complète
Tableau 2j: Eventail des cas traités - Par GME - Hospit. À temps partiel
3- Diversité de l'activité
Tableau 3a : Diversité de l'activité
Tableau 3b : Diversité de l'activité - GN les + fréquents par CM
Tableau 3b bis: Diversité de l'activité - GME les + fréquents par GN
Tableau 3c : Diversité de l'activité - Diagnostics en MMP les + fréquents
Tableau 3d: 50 catégories de diagnostic les plus fréquentes
Tableau 3e: Répartition des pathologies par chapitres de la CIM-10
Tableau 3f: 50 actes médicaux les plus fréquents
4- Analyse des SSRHA
Tableau 4a : Déroulement des prises en charge
Tableau 4b : Interventions chirurgicales, hospitalisation complète, SSRHA débutés dans la période5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites
Tableau 5a : Caractéristiques socio-démographiques des SSRHA
Tableau 5b : Caractéristiques démographiques et mortalité des patients
Tableau 5c: Répartion des SSRHA par codes géographique de domicile des patients
Tableau 5d: Caractéristiques démographiques des patientsTableau 6 : Filières de soins - Mode d'entrée et de sortie - Hospitalisation complète
Tableau 7b: Score de dépendance aux activités de la vie quotidienne
8- Rééducation-réadaptation
Tableau 8b : Actes de rééducation-réadaptation - Nombre moyen d'actes individuels par journée
Tableau 8c : Actes de rééducation-réadaptation - Nombre moyen d'actes collectifs par journée
Tableau 8d : Répartition des actes de rééducation réadaptation par chapitre et par type d'hospitalisation
Tableau 8e : Répartition des actes de rééducation réadaptation par chapitre et par catégorie majeure
Tableau 8f : Répartition des actes de rééducation réadaptation par catégorie majeure et groupe nosologique
Tableau 8g : Répartition par prise en charge - évaluations
Tableau 8h : Répartition par prise en charge - actes collectifs, dédiés et non dédiés
Tableau 8i: Répartition par prise en charge - actes d'appareillage
Tableau 8j: Répartition par prise en charge - actes d'éducation et d'information
Tableau 8k: Répartition par prise en charge - actes de balnéothérapie
Tableau 8l: Utilisation des modulateurs9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation
Tableau 9a : Répartition (en %) des activités de RRR - Toutes CMC et PEC confondus - actes CdARR
Tableau 9d: Distribution des actes de rééducation-réadaptation par type d'intervenants
Tableau 30: Analyse des molécules onéreuses (fichier Fichcomp)
A propos de l'ATIH
L’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation est un pôle d’expertise chargé de :
- collecter, analyser et restituer les données des établissements de santé (activité, organisation et qualité des soins, finances, ressources humaines, etc.)
- gérer les dispositifs techniques de financement des établissements de santé
- participer à l’élaboration des nomenclatures de santé.
En savoir plus sur l'ATIH et ses missions
Contact Presse
Email : [email protected]
Téléphone : 04 37 91 33 14
L’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) est placée sous la tutelle des ministres chargés de la santé, des affaires sociales et de la sécurité sociale.
La gouvernance
Les orientations stratégiques de l’agence sont fixées par :
- un Conseil d’administration
Il est composé de représentants de l’État, de l’Assurance maladie, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et de personnalités qualifiées. Son président est nommé par les ministres en charge de la santé, des affaires sociales et de la sécurité sociale.
- un Comité d'orientation
Il est composé de représentants des fédérations hospitalières et du médico-sociales, des ARS, d'organismes nationaux (Anap, HAS...). Il émet un avis sur le programme de travail de l'ATIH.
- un Conseil scientifique :
Il garantit la qualité scientifique et méthodologiques des travaux de l'agence.
Les équipes de l’agence
129 collaborateurs sont répartis dans 7 directions.
-
Direction
- Communication
- Mission partenariats
-
Secrétariat général
- Qualité
- Affaires juridiques et marchés
- Budget, comptabilité, gestion
- Gestion des ressources humaines
- Demandes, accès, traitements, analyses
-
Architecture et production informatiques
- Gestion de le demande et des développements des systèmes d'information
- Assurance qualité et support
-
Infrastructures
-
Classifications, information médicale et modèles de financement
- Information médicale
- Classification et financement de l'activité médicale
-
Qualité des prises en charge et satisfaction des patients
-
Collecte des informations de gestion
- Financement et analyses économiques
Nouvelle assistance utilisateurs ATIH depuis lundi 3 novembre
L'’ATIH propose un nouveau service d’assistance utilisateurs centralisé en ligne : assistance.atih.sante.fr depuis le lundi 3 novembre 2025.
Ce service vous invite à vous connecter pour déposer votre question sous forme de ticket. Des premières réponses automatiques vous sont proposées et vous pouvez si nécessaire demander une réponse personnalisée.
Ce portail d’assistance utilisateurs remplace l’ensemble des canaux actuels : FAQ Agora, téléphone, mail (support @atih.sante.fr).
Fonctionnement
Pour accéder au nouveau portail d’assistance, connectez-vous sur : assistance.atih.sante.fr et saisissez :
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Attention : la connexion ne se fait pas avec l’identifiant Plage.
Pour vous guider sur la procédure d'inscription veuillez cliquez ici
L’outil regroupe un ensemble de « Portails » par grands thèmes. En fonction des bases de connaissances associées, l'outil propose :
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- des réponses immédiates
- la possibilité de demander une réponse personnalisée.
Agora
La foire aux questions Agora reste accessible en lecture seule jusqu'au 1er mars 2026.
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