Mise en ligne du 20/12/2016 : Publication de la version 5 

Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 15 novembre 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V45 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

 

Mise en ligne du 02/11/2016 : Publication de la version 4

Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 28 septembre 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V44 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

 

Mise en ligne du 04/05/2016 : Publication au BO

La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée  au Bulletin officiel spécial n° 2016/8 bis

 

Mise en ligne du 07/04/2016 : Publication de la version 3

Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 10 mars 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V43 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

 

Mise en ligne du 21/03/2016 : Publication de la version 2

Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 août 2015, du 13 octobre 2015, et du 16 février 2016. Les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 août 2015 et du 16 février 2016 sont présentes dans la CCAM V42.50 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

 

Mise en ligne du 10/12/2015 : Publication de la version 1

La CCAM descriptive à usage PMSI Version 1- 2016 remplacera à partir du 1er janvier 2016 pour les établissements MCO et HAD et à partir du 4 janvier 2016 pour les établissements SSR, la CCAM descriptive à usage PMSI Version 3- 2015 diffusée le 20 novembre 2015.

La version 2016 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en version provisoire en format PDF.

La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.

Une note de présentation de ces documents et des évolutions 2016 est également jointe.

Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM  descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr

Informations complémentaires

  • Publication : 20/12/2016
  • Mise à jour : 21/12/2016
  • Validité : 01/01/2016 - 01/01/2017
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel, Texte officiel