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Mise à jour du 1er juillet 2009
T2A Liste de référence des dispositifs médicaux implantables pris en charge en sus  03/07/2009
Mise à jour du 1er juillet 2009 (pas de modification)
SSR Tableaux MAHOS nationaux  26/06/2009
Tableaux MAHOS nationaux
VIDE Patch1 RTC2008  25/06/2009
Patch1 RTC2008
VIDE Rapports IVA SSR  25/06/2009
Rapports IVA SSR
VIDE TARIF DE CESSION DES DONNEES ISSUES DES BASES  19/06/2009
délibération n°4 du CA du 5 mai 2009 (BO Santé n° 2009/5)
MCO Arrêté prestations et V11 : Bornes basses  17/06/2009
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