Mise en ligne du 22/03/2017 : Version provisoire 2

Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable à partir du 1er mars 2017. Il annule et remplace la version provisoire 1 mise en ligne sur ce site le 23/12/2016.

Les rectifications font suite à la décision ministérielle suivante :

  • Précisions relatives aux consignes de recueil des FICHSUP « SMUR »
  • Consignes de recueil des FICHSUP « Primo-prescription de chimiothérapie orale » et FICHSUP « Consultations externes spécifiques » et du RSF-ACE C
  • Précisions relatives à la production d’information médicale en lien avec l’administration de produits dérivés du fer dans le cadre d’une anémie par carence martiale

Pour faciliter la lecture :

  • Les modifications intervenues par rapport à la version de 2016 sont signalées par un surlignage de couleur jaune ou bleu.

Seule la publication au Bulletin officiel de ce document, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2017/6 bis, constituera la version officielle de référence.

 

Mise en ligne du 23/01/2017 : Version provisoire 1

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable à partir du 1er mars 2017.

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2016 sont signalées par un surlignage jaune.

Seule la publication au Bulletin officiel de ce document, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2017/6 bis, constituera la version officielle de référence.

Informations complémentaires

  • Publication : 22/03/2017
  • Mise à jour : 23/05/2017
  • Validité : 01/03/2017 - 28/02/2018
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique