En ligne sur cette page :

Guides méthodologiques Notices techniques PMSI Manuels de groupage
Textes réglementaires Formats des fichiers de transmission Ovalide MCO
Autres documents Archives  

Guides méthodologiques

La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.

Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois de décembre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.

A compter du 1er mars, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.

La version publiée au BO est la seule version de référence.

 

Version(s) provisoire(s) Version(s) définitive(s) surlignée(s) Version définitive publiée au BO
- 2016 2016 fascicule spécial 2016/6bis
- 2015 2015 fascicule spécial 2015/6bis
- 2014 2014 fascicule spécial 2014/6bis

Notices techniques PMSI

Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.

Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SSR et Psychiatrie.

Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.

Interchamps Spécifiques MCO
2016 -
2015 -
2014 -

Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique :  Financement et données financières/Financement des établissements/MCO

Manuels de groupage

Version(s) provisoire(s) Version définitive publiée au BO
- 2016 fascicule spécial 2016/5bis : Volume1 volume2 Volume3
- 2015 fascicule spécial 2015/5bis : Volume1 volume2 Volume3
- 2014 fascicule spécial 2014/5bis  : Volume1 volume2 Volume3

Les fichiers détaillés sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Classification médico-economique

Textes réglementaires

Les textes spécifiques au champ MCO comportent :

  •  Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO

les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et décret en Conseil d’État de 1994) selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.

  • Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).

Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SSR et Psychiatrie) sont publiés ici

Tous les textes réglementaires sont publiés ici

Formats des fichiers de transmission

Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RUM, RSS, VIDHOSP, RSF, FichComp, etc...

Version(s) provisoire(s) Version définitive
- 2016
- 2015
- 2014

Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERSA, FG...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Outils informatiques

Ovalide MCO

En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :

  • La description de l’activité,
  • La qualité des données,
  • La valorisation.

Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :

  • Tableaux MAT2A,
  • Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
  • Tests de non-conformité.

A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).

Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :

  • Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
  • Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
  • Valorisation : tableaux MAT2A.

Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.

Autres documents

En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.

Archives

En ligne dans cette rubrique les documents archivés

Informations complémentaires

  • Publication : 15/07/2013
  • Mise à jour : 26/07/2016
  • Validité : 01/01/2010 - 31/12/2016
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique, Information générale