En ligne sur cette page :

Guides méthodologiques Notices techniques PMSI Manuels de groupage
Textes réglementaires Formats des fichiers de transmission Ovalide SSR
Médicaments Autres documents Archives

Guides méthodologiques

La période d'application du guide méthodologique SSR débute le lundi 29 décembre 2014 pour se terminer le dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).

Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.

A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.

La version publiée au BO est la seule version de référence.

Version(s) provisoire(s) Version(s) définitive(s) surlignée(s) Version définitive publiée au BO
- 2017 2017 fascicule spécial 2017/2bis
- 2016 2016 fascicule spécial 2016/2bis
- 2015 2015 fascicule spécial 2015/2bis
- 2014 2014 fascicule spécial 2014/2bis
  Tout l'historique  

Notices techniques PMSI

Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.

Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SSR et Psychiatrie.

Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.

Interchamps Spécifiques SSR
2017 -
2016 -
2015 2015 Etape expérimentale Remontées mensuelles
Tout l'historique Tout l'historique

Manuels de groupage

Version(s) provisoire(s) Version définitive publiée au BO
- 2017 fasicule spécial 2017/1bis : Volume1 Volume2 Volume3
- 2016 fascicule spécial 2016/1bis : Volume1 Volume2 Volume3
- 2015 fascicule spécial 2015/1bis : Volume1 Volume2 Volume3
- 2014 fascicule spécial 2014/8bis : Volume1 Volume2 Volume3

Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SSR/Classification médico-economique

Textes réglementaires

Les textes spécifiques au champ SSR comportent :

  •  Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en SSR. Les textes fondamentaux sont présentés selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.

Tous les textes réglementaires sont publiés ici

Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).

Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SSR et Psychiatrie) sont publiés ici

Formats des fichiers de transmission

Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...

Version(s) provisoire(s) Version définitive
- 2018
- 2017
- 2016
- 2015
- 2014   Attention voir précision Ici

Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SSR/Outils informatiques

Ovalide SSR

L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :

  • La description de l’activité,
  • La qualité des données,
  • La valorisation.

Ces thèmes étaient présents pour le champ SSR dans les tableaux MAT2A.

Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).

Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.

Médicaments

Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments

Autres documents

En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.

Archives

En ligne dans cette rubrique les documents archivés.