1 Introduction
1.1 Pourquoi et pour qui ce guide ?
L�objectif de ce guide est de favoriser le bon usage de la CCAM par les m�decins en leur pr�sentant cette classification et ses r�gles�d�utilisation�de mani�re simple. Ils pourront ainsi trouver des r�ponses aux probl�mes de codage qu�ils rencontrent et coder correctement les actes qu�ils r�alisent avec la CCAM.
Sa pr�sentation sous forme de questions-r�ponses choisies � partir des principales situations illustre les r�gles�de recueil et favorise une consultation pour un probl�me ponctuel. Pour les probl�mes les plus courants, il �vite le recours au Guide de lecture et d�Utilisation de la CCAM, qui reste la r�f�rence.
1.2 Qu�est-ce que la CCAM ?
La CCAM est la � Classification Commune des Actes M�dicaux �.
C�est l�outil de r�f�rence�de description et de codage des actes techniques�m�dicaux, commun aux praticiens exer�ant en secteur lib�ral et en secteur public.
Son �laboration a �t� men�e dans un partenariat entre l��tat et les caisses d�Assurance maladie, en collaboration avec des repr�sentants des soci�t�s savantes.
Elle b�n�ficiera d�une mise � jour�r�guli�re.
1.3 � quoi sert la CCAM ?
- Dans le cadre de l�activit� hospitali�re, elle se substitue aux diff�rents champs du Catalogue des actes m�dicaux (CdAM) pour la description et le codage de l�activit� technique des professions m�dicales. Elle est utilis�e :
o dans les r�sum�s du PMSI�(programme de m�dicalisation des syst�mes d�information),
o pour les statistiques d�activit� (ex. : tableaux de bord de services, planification�),
o pour le calcul des co�ts par activit� et par s�jour en comptabilit� analytique hospitali�re.
Du fait de sa prise en compte dans le PMSI pour la d�termination du groupe homog�ne de malade (GHM), la CCAM� intervient dans la tarification � l�activit��(TAA ou T2A), qui fixe les nouvelles modalit�s de tarification des hospitalisations � la fois dans le secteur priv� et dans le secteur public.
- Dans le cadre de l�activit� lib�rale, elle se substituera ult�rieurement aux parties correspondantes de la Nomenclature g�n�rale des actes professionnels (NGAP) pour la tarification des honoraires�m�dicaux par l�assurance maladie, dans le cadre du paiement � l�acte. Elle entra�nera la disparition des cotations NGAP en lettres-cl�s. La version 0bis ne permet cependant que de d�crire et de coder l�activit� technique des praticiens. L�absence de d�termination des valeurs des actes et des r�gles de tarification oblige � continuer la cotation avec la NGAP pour la facturation des honoraires.
La CCAM a �galement permis de remettre � jour la hi�rarchie�des actes m�dicaux les uns par rapports aux autres selon leur dur�e et leur difficult�.
1.4 Qui doit utiliser la CCAM ?
1.4.1 Champs d�application
La version 0bis de la CCAM a �t� publi�e le 1er janvier 2003 ; elle suivait la publication de la version 0 utilisable depuis le 1er janvier 2002. � partir du 1er janvier 2004, tout membre d�une profession m�dicale exer�ant dans un �tablissement de sant� public ou priv� soumis au PMSI doit utiliser la CCAM pour coder son activit� technique, quel qu�en soit le lieu de r�alisation : bloc�op�ratoire, plateau technique d�exploration fonctionnelle, d�endoscopie�ou d�imagerie, services des urgences, de r�animation�ou unit�s de soins.
Les actes techniques�m�dicaux hospitaliers r�alis�s sous d�l�gation par un interne ou un professionnel de sant� param�dical sont concern�s ; leur d�claration reste sous la responsabilit� du praticien responsable du patient.
1.4.2 Champs non concern�s
Les actes d�anatomopathologie ne sont pas dans cette version de la CCAM, mais les travaux pour leur int�gration sont d�j� en cours.
Les actes cliniques�des m�decins (consultations, examens cliniques) ne sont pas encore d�crits dans la CCAM ; ils seront int�gr�s dans une prochaine.
Les actes de biologie, d�j� d�crits et cod�s dans la nomenclature des actes de biologie m�dicale (NABM), ne figureront pas dans la CCAM.
Les actes des professionnels de sant� param�dicaux ne sont pas d�crits par la CCAM. Ils seront l�objet d�extensions ult�rieures vers la Classification commune des actes des professionnels de sant� (CCAPS). En particulier, les actes du domaine de comp�tence des infirmiers ou des personnels param�dicaux de r��ducation ne sont pas dans la CCAM, m�me si un m�decin est parfois amen� � les r�aliser (ex. : lavage gastrique, perfusion, �).
L�utilisation de la CCAM dans le cadre de la tarification � l�acte n�est pas possible avec la version 0bis actuelle (cf supra). Ainsi, elle ne peut pas actuellement servir :
o � la facturation des actes externes�et des actes du secteur lib�ral des praticiens des h�pitaux publics,
o � la tarification des actes des m�decins �tablis en secteur lib�ral,
o � la tarification des actes effectu�s par les sages-femmes en secteur lib�ral,
o � la tarification des actes des chirurgiens-dentistes�en secteur lib�ral.
2 Les principes de construction (quelques rep�res pour s�y retrouver)
2.1 Contenu de la CCAM
2.1.1 Ce que l�on trouve dans la CCAM
La CCAM ne d�crit que des actes que les soci�t�s savantes et l�Agence nationale d�accr�ditation et d��valuation en sant� (ANAES) ont reconnus actuellement valid�s, c�est-�-dire offrant des garanties d�innocuit� et d�efficacit� av�r�es. Leur inscription est ind�pendante de leurs modalit�s de prise en charge par la tarification.
Certains actes sont inscrits temporairement comme actes � en phase de recherche clinique � ; selon le r�sultat de leur r��valuation par l�ANAES, ils seront soit int�gr�s d�finitivement, soit supprim�s dans une version ult�rieure, voire gard�s avec le m�me statut jusqu�� obtention d�un niveau de preuve suffisant.
Chacun des actes techniques figurant dans la CCAM est d�crit par un libell�, rep�r� par un code.
2.1.2 Ce que l�on ne trouve pas dans la CCAM
Les actes que l�ANAES a jug�s obsol�tes ne figurent pas dans la CCAM (ex. : tomographies pulmonaires).
Les actes consid�r�s comme non actuellement valid�s ou utilisant des produits ou des dispositifs n�ayant pas encore obtenu l�autorisation de mise sur le march� (AMM) ne sont pas inscrits dans la CCAM (ex. : endoscopie intestinale par vid�ocapsule ing�r�e).
Les gestes �l�mentaires, qui ne sont que des parties d�actes, ne sont pas d�crits par des libell�s particuliers dans la CCAM (ex. : voie d�abord, analg�sie postop�ratoire).
2.2 Classement des libell�s
2.2.1 Principes de classement
Les 7200 libell�s environ que contient la CCAM sont rang�s dans 16 chapitres constitu�s par syst�me ou par appareil (cf. liste des chapitres en annexe) : le classement ne suit donc pas un plan par discipline, mais correspond � un principe anatomique.
Ex. :
- tous les actes sur les vaisseaux sont class�s dans le m�me chapitre 4 � syst�me circulatoire �, qu�il s�agisse des actes sur l�art�re centrale de la r�tine (angiographie r�tinienne) ou des membres (suture de plaie art�rielle de la main).
- Les sympathectomies, qu�elles soient cervicales ou lombaires, sont dans le chapitre 1 du syst�me nerveux puisque l�action porte sur des nerfs.
- Les actes sur les dents sont dans le chapitre 7 du syst�me digestif qui va des l�vres � l�anus.
Le chapitre 17 contient les libell�s d�actes dans lesquels n�est volontairement pas pr�cis�e la topographie. On y trouve entre autres les actes de chimioth�rapie, de radioth�rapie externe et de curieth�rapie, mais aussi les actes de ponctions, de biopsies... utilisables pour toute topographie non d�crite par un libell� distinct.
Le chapitre 18 est consacr� � des libell�s particuliers : les gestes compl�mentaires (18.01) et les modificateurs (18.02). Il convient d�en prendre syst�matiquement connaissance, les libell�s des actes des 17 autres chapitres ne d�crivant qu�incompl�tement l�activit� d�un praticien. Par exemple, c�est dans la description des gestes compl�mentaires que l�obst�tricien trouvera la liste des gestes accompagnant un accouchement : monitorage interne, �pisiotomie, man�uvres d�extraction f�tale, r�vision ut�rine...
2.2.2 Organisation des chapitres
Chaque chapitre de la CCAM est organis� selon un plan constant, constitu� de subdivisions successives en souschapitres, paragraphes et sousparagraphes.
Les actes diagnostiques sont toujours en d�but de chapitre (1er souschapitre). Ils sont class�s en paragraphes selon la technique utilis�e (ex. : �chographie, puis radiographie, puis endoscopie�).
Les actes th�rapeutiques d�un chapitre sont class�s organe�par organe (selon la topographie) ; et selon l�action pour un organe donn� (ex. : les ost�osynth�ses, puis les ost�otomies, puis les ex�r�ses osseuses).
Un acte ne figure qu�� un seul endroit selon un choix de classement anatomique (en fonction de la topographie concern�e), et non pas par sp�cialit� ou discipline.
Dans un chapitre, le classement des actes suit 3 principes :
o rangement anatomique, toujours dans l�ordre craniocaudal et proximodistal (syst�me nerveux, membres) ou dans le sens du flux (digestif, vasculaire) ;
o complexit� des actes : ex�r�ses partielles, puis totales puis �largies ;
o � agressivit� � de la voie d�abord : de la moins effractive � la plus effractive.
Lorsque le libell� mentionne plusieurs actions ou plusieurs topographies, il est class� � la premi�re signal�e.
Les actes n��tant pas class�s par code mais selon une logique topographique, chaque acte peut �tre localis� dans la CCAM par sa position hi�rarchique�en 5 niveaux (chapitre, souschapitre, paragraphe, sousparagraphe et position dans le sousparagraphe).
Ex. HLHB001 � Biopsie h�patique transcutan�e � (non guid�e) est localis� en 07.01.11.01.03
������������� 07 =chapitre 07 � syst�me digestif �,
������������� 01 = souschapitre � actes diagnostiques �,
������������� 11 = paragraphe � ponctions, biopsies, pr�l�vements �,
������������� 01 = sousparagraphe � ponctions et biopsies h�patiques �,
������������� 03 = acte en troisi�me position dans le sousparagraphe.
Figure 1.���� Structure hi�rarchique de la CCAM
2.3 Comprendre les termes et les libell�s
La r�daction des libell�s r�pond � des r�gles strictes, essentielles � conna�tre pour utiliser correctement la CCAM et coder ses actes sans erreur.
2.3.1 Terminologie
La terminologie utilis�e dans la CCAM respecte la terminologie anatomique�internationale[1] francis�e, d�sormais utilis�e pour l�enseignement de l�anatomie ; ex. : la rotule est appel�e � patelle �, l�astragale � talus � .
Les termes employ�s ont �t� standardis�s : ils n�ont qu�un sens, toujours le m�me, une m�me information est toujours d�sign�e par le m�me terme. En cas de difficult�, les dictionnaires utilis�s par les auteurs de la CCAM sont consultables (ex. Garnier Delamare, Robert�).
Les noms propres ne sont pas utilis�s dans les libell�s.
2.3.2 Construction
Les libell�s font toujours r�f�rence � 3 composantes :
o l�action r�alis�e (ex. : ex�r�se),
o la topographie (organe) sur laquelle porte l�action (ex. : c�lon, peau, d�glutition),
o la voie d�abord (ex. : laparotomie, coloscopie) et, �ventuellement la technique (ex. : �chographie, radiologie).
2.3.3 Notes
Dans de tr�s nombreux cas les libell�s sont compl�t�s par des notes�destin�es � d�finir et pr�ciser des termes ou expliciter le libell� et ses conditions d�utilisation.
Attention, ces notes�peuvent �tre situ�es � diff�rents endroits : sous le libell� quand la note ne porte que sur ce libell�, mais parfois � un niveau hi�rarchique sup�rieur quand la note concerne la plupart des actes d�un sousparagraphe, d�un paragraphe, voire d�un chapitre.
Les notes peuvent �tre explicatives et pr�ciser les libell�s (d�finitions de termes, notes d�inclusion, synonymes, nom d�intervention �) : elles ne sont alors que des exemples d�utilisation des termes ou des libell�s.
D�autres notes sont limitatives et correspondent � des r�gles de codage et des tables de contr�le (notes � � l�exclusion de : �, notes � Avec ou sans : �).
2.3.4 Notions de nombre
L�article � de � a toujours le sens de � un ou plusieurs �, il est toujours suivi du singulier.
Ex. : � Suture de plaie cutan�e � veut dire � suture d�une ou de plusieurs plaies cutan�es �.
�� un � n�est utilis� que comme adjectif num�ral et non comme article, avec le sens de � un seul � ; sauf impossibilit� m�dicale, on trouve alors d�autres libell�s pour les modalit�s multiples.
Ex. : � Ablation d�un corps �tranger � concerne bien l�ablation d�un seul corps �tranger.
Certains libell�s pr�cisent le nombre de r�alisations ou la r�alisation multiple :
Ex. : � Destruction de 10 l�sions cutan�es ou plus (�) �
� Avulsion de 3 � 5 dents (�) en un temps �
� Ex�r�se partielle du tibia (�) par abords multiples �
� Arthrod�se de plusieurs articulations tarsom�tatarsiennes (�) �.
Quand le nombre n�est pas pr�cis�, le libell� est utilisable quel que soit le nombre de r�alisations de l�acte au cours de l�intervention.
2.3.5 � Bilat�ral �
Cette notion ne concerne que des actes r�alis�s � droite et � gauche du corps, sur des organes ou des r�gions pairs� (ex. : oreille, rein, membre inf�rieur).
Selon la fr�quence respective des interventions sur ces topographies, on trouvera :
o un libell� d�crivant la r�alisation unilat�rale et un autre pour la r�alisation bilat�rale ;
o un libell� regroupant ces 2 possibilit�s : il comporte alors la mention � unilat�ral ou bilat�ral � ;
o un libell� dans l�intitul� duquel aucune pr�cision n�est apport�e sur le caract�re unilat�ral ou bilat�ral : par convention, ce libell� d�crit toujours un acte unilat�ral.
2.3.6 Les liaisons : � avec �,�� ou �,�� et/ou �, � , �
� Avec �, parfois remplac� par � et �, indique que les 2 informations (actions, topographies...) figurent dans le compte rendu de l�acte :
Ex. PAMH001 � Cimentoplastie intraosseuse extrarachidienne, par voie transcutan�e avec guidage radiologique �, n�cessite que la cimentoplastie soit r�alis�e par voie transcutan�e et sous guidage radiologique concomitant. En l�absence de guidage on ne peut pas utiliser le code.
� Ou � est toujours exclusif (l�un, ou l�autre, mais jamais les 2 � la fois) :
Ex. : � scanographie de l�abdomen ou du pelvis (�) � est valable soit pour une scanographie abdominale, soit pour une scanographie pelvienne.
L�expression � et/ou � traduit la notion de � ou � inclusif (l�un, ou l�autre, ou les 2 � la fois)
Ex. � parage et/ou suture de plaie de l�auricule � s�utilise pour le parage seul, le parage et la suture, et la suture seule (l�auricule d�signe l�oreille externe).
La virgule est utilis�e dans une �num�ration pour �viter la r�p�tition de � avec �, de � ou � ou de � et/ou � ; elle les remplace et en reprend le sens.
2.4 D�chiffrer le code principal
Chaque libell� est rep�r� par un code principal�compos� de sept caract�res (quatre lettres et trois chiffres).
L�attribution des quatre caract�res alphab�tiques du code principal r�pond � une logique, chaque caract�re ayant une signification. Les dictionnaires de cette codification figurent dans les annexes du Guide de lecture�et d�utilisation de la CCAM.
Les deux premiers caract�res sont attribu�s selon la topographie :
- le premier rep�re l�appareil selon l�ordre des chapitres,
- le second, l'organe ou la fonction :
- A*** = syst�me nerveux : tous les codes qui commencent par A concernent le syst�me nerveux
������������� AA** = enc�phale,
������������� AD** = nerfs cr�niens.
- B*** = �il : tous les codes qui commencent par B concernent l��il,
������������� BF** = cristallin,
������������� BG** = r�tine et segment post�rieur, �
Le troisi�me caract�re d�crit l�ACTION. C�est le type d�action qui est cod�, les libell�s peuvent utiliser des termes plus pr�cis selon les modalit�s qu�impose l�organe.
**C* = R�unir : les ost�osynth�ses, les sutures de plaies, les anastomoses ont C en 3�me position du code.
**Q* = Mesurer, enregistrer : pour l�imagerie, les explorations fonctionnelles, les ECG, EEG on utilise la lettre Q en 3�me position du code.
Le quatri�me caract�re d�crit le MODE D�ACC�S ou la TECHNIQUE.
***A������� = abord par incision chirurgicale classique, dit � abord ouvert �,
***C������� = acc�s transpari�tal endoscopique � : c�lioscopie, arthroscopie...,
***E�������� = endoscopie�par les voies naturelles, � transorificiel �,
***K������� = imagerie externe par rayons X, sans acc�s,
***M ������ = �chographie, ultrasons externes sans acc�s.
La construction structur�e de cette partie du code permet des v�rifications rapides du codage ou des tris, par exemple pour distinguer les actes par c�lioscopie et les actes par laparotomie.
Les actes qui ont les m�mes codes sur les 4 lettres sont distingu�s par un compteur de trois chiffres attribu�s al�atoirement, sans signification particuli�re.
HHQE004 � Coloscopie partielle au-del� du colon sigmo�de � se d�compose ainsi :
H = syst�me digestif
�HH = c�lon
�� Q = analyse, examen
����� E = acc�s endoscopique transorificiel (par voie naturelle)
������ 004 = compteur distinguant les diff�rentes coloscopies diagnostiques.
3 Principe de l�acte global : un libell� pour toutes les composantes de l�acte
3.1 L�acte global : un libell� d�crit compl�tement un acte�
3.1.1 La notion d�acte global
La notion d�acte global�est un principe fondamental de la CCAM.
Chacun des libell�s d�crit un acte dans l�int�gralit� de sa r�alisation, et dans le respect des r�gles�de l�art. �Le libell� d�acte inclut implicitement tous les temps oblig�s de sa r�alisation selon les bonnes pratiques admises par la soci�t� savante de la discipline, de la pr�paration � la r�daction�du compte rendu.
�Exemple d�extrait de compte-rendu op�ratoire : P�ritonite sur appendicite perfor�e
- Pr�paration du patient, incision m�diane sous ombilicale pour laparotomie exploratrice ;
- exploration : collection purulente intrap�riton�ale g�n�ralis�e avec appendice n�crotique ;
- appendicectomie ;
- toilette p�riton�ale avec irrigation lavage de la cavit� ;
- fermeture de la laparotomie sur une lame.
Codage : HHFA020 � Appendicectomie avec toilette p�riton�ale pour p�ritonite aig�e g�n�ralis�e, par laparotomie�.
Toutes les �tapes font partie de l�acte global, aucune ne peut �tre cod�e s�par�ment. En CCAM, la description n�est pas analytique et ne distingue pas les diff�rents gestes composant l�acte.
En plus des libell�s habituels d�actes isol�s, la CCAM comporte des proc�dures qui combinent dans le m�me libell�, plusieurs actes r�alis�s dans le m�me temps et qui sont d�crits ind�pendamment ailleurs. Les proc�dures permettent ainsi de d�crire des interventions complexes par un seul libell�.
3.1.2 Les r�gles de l�art
Les actes sont pr�vus pour �tre r�alis�s dans les r�gles de l�art, comportant tous les temps correspondant � la bonne pratique. Cette notion est fournie par les soci�t�s savantes�au moment de la r�daction�et de la hi�rarchisation des libell�s.
Pour conna�tre le contenu implicite des actes d�crits, un utilisateur pourra se r�f�rer � des ouvrages techniques ; par exemple, pour les actes de chirurgie : Encyclop�die M�dico-Chirurgicale (EMC), (ELSEVIER, Paris). Il pourra aussi interroger les r�dacteurs de la CCAM sur le forum du site de la CCAM consacr� aux questions de codage (www.ccam.sante.fr) ou la soci�t� savante concern�e.
3.1.3 Acte isol�
Cas le plus fr�quent, il s�agit d�un acte qui se r�alise de fa�on ind�pendante, isol�e et qui se suffit � lui-m�me. Ces actes sont de complexit� variable. Le terme isol� n�est jamais �crit dans le libell�, il est implicite :
NFQC001����������� � Exploration de l�articulation du genou, par arthroscopie �.
3.1.4 Proc�dure :
Il s�agit de libell�s qui d�crivent l�association fr�quente de plusieurs � actes isol�s � au cours de la m�me intervention. Une proc�dure�est cr��e quand ces actes, qui peuvent �tre r�alis�s ind�pendamment, sont couramment effectu�s dans le cadre d�interventions r�gl�es.
FAFA0015 ��������� � Amygdalectomie par dissection, avec ad�no�dectomie �.
3.1.5 Acte global : ce qui ne peut pas �tre d�crit en plus
Le respect du principe d�acte global doit conduire le plus souvent � n�utiliser qu�un libell� pour d�crire l�acte r�alis�. Tous les cas de combinaisons de gestes explicitement ou implicitement compris dans l�acte global�selon les r�gles de l�art conduisent � une interdiction d�association�de codes redondants. Des tables d�exclusions informatis�es permettront une v�rification automatique du respect de cette r�gle de l�acte global dans les logiciels de saisie ou de contr�le de la CCAM.
Les temps oblig�s d�un acte, m�me s�ils sont d�crits par ailleurs sous forme d�actes isol�s, font partie de l�acte global et ne peuvent pas �tre d�crits une seconde fois par un de ces autres libell�s :
Ex. � La r�duction de la fracture �, et � la confection d�un appareil�d�immobilisation (pl�tre)� font partie de toute � ost�osynth�se de fracture�.
Les actes isol�s composant une proc�dure ne peuvent �tre associ�s entre eux ni � la proc�dure :
FAFA015 � Amygdalectomie par dissection, avec ad�no�dectomie � est une proc�dure�qui regroupe FAF008 � Ad�no�dectomie � et FAFA014 � Amygdalectomie par dissection � : les 2 codes d�actes isol�s ne peuvent pas �tre associ�s pour d�crire cette intervention (exclusion).
Seul doit �tre port� le code FAFA 015.
�Le temps exploratoire accompagnant un acte th�rapeutique ne peut pas �tre d�crit par un code suppl�mentaire associ� � l�acte th�rapeutique (dans le cas o� il existe un libell� d�acte diagnostique correspondant qui pourrait offrir cette possibilit�) :
JKFE001 � Ex�r�se de polype de l�ut�rus par hyst�roscopie � inclut n�cessairement le geste initial d�exploration endoscopique de la cavit� ut�rine ; en aucun cas ce temps ne peut donner lieu � codage d�une hyst�roscopie diagnostique (exclusion de JKQE002).
Une biopsie ne peut pas �tre signal�e si elle est suivie d�un geste d�ex�r�se du m�me organe�ou de la m�me zone anatomique au cours de l�intervention.
L�angiographie r�alis�e au cours d�un acte th�rapeutique vasculaire par voie intraluminale (ex. : angioplastie ou fibrinolyse in situ) ne peut pas �tre cod�e en plus.
Le geste mentionn� dans une note � Avec ou sans : � inscrit sous le libell� de l�acte fait partie de l�acte global�et ne peut pas lui �tre associ�.
La surveillance en salle de r�veil apr�s une intervention�fait partie des r�gles de l�art�et ne peut pas �tre cod�e avec la CCAM.
L�analg�sie postop�ratoire est comprise dans le geste d�anesth�sie, m�me si elle est r�alis�e par un autre m�decin.
La surveillance d�une fonction vitale ne peut pas �tre d�crite en plus de la suppl�ance de la m�me fonction.
La suppl�ance alimentaire (nutrition ent�rale ou parent�rale) ne peut pas se coder, pour un jour donn�, en plus d�une autre suppl�ance car elle est comprise, dans les r�gles de l�art, dans la prise en charge des autres suppl�ances (ex. : l�assistance respiratoire suppose une suppl�ance alimentaire).
La radiographie ou scopie de contr�le perop�ratoire est comprise dans les r�gles de l�art�de pose d�un mat�riel d�ost�osynth�se.
L�anesth�sie�locale pour les petits gestes sur la peau fait partie des r�gles�de l�art du geste chirurgical et est comprise dans l�acte global.
3.2 La notion d�intervention
3.2.1 D�finition de la notion d�intervention
La notion d�intervention�est essentielle car elle conditionne l�application des r�gles d�association des codes. Celles-ci ne s�appliquent que dans les cas o� les actes concern�s sont bien r�alis�s au cours d�une m�me intervention. Deux actes effectu�s au cours de deux interventions diff�rentes seront d�crits et cod�s ind�pendamment. D�o� la n�cessit� d�horodater (date + heure) tous les actes.
D�finition : une intervention est l�ensemble des actes r�alis�s sur le m�me patient dans le m�me temps, quels que soient le nombre et la sp�cialit� des participants et la nature des actes.
Le terme d�intervention ne doit pas �tre pris dans le sens restrictif d�intervention chirurgicale.
Exemples d�interventions : ���
- une appendicectomie,
- un bilan radiologique du squelette pour une affection rhumatologique,
- l�ensemble des actes chirurgicaux effectu�s chez un patient traumatis� multiple au cours de la m�me anesth�sie g�n�rale,
- une mammographie accompagn�e d�une �chographie du sein,
- l�ex�r�se d�une l�sion accompagn�e d�une biopsie extemporan�e.
Dans la plupart des cas, une intervention comporte un seul acte et est d�crite par un seul libell�.
3.2.2 Les intervenants
Une intervention peut �tre r�alis�e par un seul ou plusieurs intervenants, voire plusieurs �quipes. Le choix du code principal�de l�acte d�crivant l�intervention est ind�pendant du nombre d�intervenants qui y participent.
3.2.3 La dimension � temps �
Une intervention comprend un ou plusieurs actes r�alis�s de fa�on synchrone ou dans la continuit� : une heure de d�but et une heure de fin peuvent �tre d�finies (le d�but et la fin de la journ�e pour les actes � par 24 heures �).
3.2.4 La dimension � lieu �
Une intervention est r�alis�e le plus souvent dans un plateau technique (bloc op�ratoire, plateau d�exploration fonctionnelle, plateau d�imagerie). Un service de r�animation est assimil� � un plateau technique pour la r�alisation des actes de suppl�ance ou de surveillance des fonctions vitales.
Le lieu de r�alisation de certains actes est pr�cis� dans le libell� : � au bloc op�ratoire �, � au lit du malade � (ex. : radiographie au lit du malade), voire � � domicile � (transfusion � domicile).
3.2.5 Le compte rendu de r�f�rence
Le document de r�f�rence�pour le codage d�un acte et son contr�le est le compte rendu d�intervention (compte rendu op�ratoire, d�exploration, d�endoscopie, d�imagerie�) ou, pour les actes de r�animation, le dossier du patient. Le compte rendu et le libell� doivent obligatoirement �tre coh�rents, le compte rendu faisant foi pour valider le codage.
Lorsque les pr�cisions pour coder exactement un acte manquent et/ou sont inaccessibles, le codeur doit se r�f�rer � l�acte dont libell� le d�crit dans ses modalit�s les plus simples : par exemple, si la CCAM distinguent deux libell�s, l�un � sans � et l�autre � avec laser �, l�absence d�information � ce sujet dans le compte rendu � coder oblige � utiliser le code du libell� � sans laser �.
3.3 Coder un acte
3.3.1 Les informations obligatoires
Pour tout acte, outre le code principal�correspondant au libell� descriptif de l�acte r�alis�, d�autres informations sont � recueillir obligatoirement : il faut au minimum fournir le code de la phase et le code de l�activit�.
Coder un acte impose donc de fournir au moins les 3 informations suivantes :
1. Le code principal�de l�acte, c�est le code � 7 caract�res li� au libell�,
2. Le code Phase, habituellement � z�ro, prend des valeurs diff�rentes pour quelques actes d�crits dans la CCAM avec plusieurs phases ; � chaque code (de 1 � 3) correspond alors un libell�,
3. Le code Activit��a, par convention, la valeur 1 pour l�intervenant principal ; certaines valeurs de ce code ont un sens particulier, invariable dans l�ensemble de la CCAM : code 4 pour l�Activit� d�anesth�sie g�n�rale ou locor�gionale obligatoire, code 5 pour la surveillance d�une circulation extracorporelle (cf. 3.4).
Dans de nombreux cas, pour un acte donn�, code Phase et code Activit� ne peuvent prendre qu�une seule valeur, ce qui simplifie leur recueil.
3.3.2 Les autres informations de la CCAM
Un code d�extension documentaire, facultatif, r�serv� � certains actes (cf. 6.1).
Les modificateurs��ventuels qui modulent la valorisation de l�acte (tarif et ICR) (cf 6.2).
La mention d�association�non pr�vue, le remboursement exceptionnel et les num�ros de dents sont des informations qui ne sont fournies que pour des circonstances particuli�res.
3.3.3 Les autres informations utiles
Elles servent notamment pour les besoins d�analyse d�activit� ou la facturation :
- la date et, au mieux, l�heure de r�alisation (horodatage),
- l�identification du m�decin prestataire qui a r�alis� l�acte (ou des prestataires).
3.3.4 La Phase, qu�est-ce que c�est ?
La phase est une �tape de l�acte global : un acte en plusieurs phases est constitu� d��tapes successives, distinctes chronologiquement les unes des autres. L�ensemble de ces phases constitue l�acte global, elles sont li�es. Le codage de la phase est obligatoire.
La grande majorit� des actes se d�roule en 1 seule phase : le code de Phase reste alors � 0.
Quelques actes de la CCAM comportent plusieurs phases, r�alis�es habituellement � des dates diff�rentes. Pour ces actes, chaque phase est rep�r�e par un libell� compl�mentaire de phase et un code de Phase :
MJMA006 � Reconstruction d�un tendon de la main par transplant libre, en 2 temps �
������������� Phase 1 : � reconstruction de la gaine fibreuse digitale avec pose de proth�se provisoire, par abord direct � - � Avec ou sans : r�fection des poulies �.
������������� Phase 2 : � transplant libre de tendon de la main �.
Chaque phase peut �tre d�crite au cours d�interventions, voire de s�jours diff�rents, �ventuellement par des praticiens diff�rents. Chaque phase � ses propres caract�ristiques (exclusions, associations, tarif, �).
3.3.5 L�Activit�, qu�est-ce que c�est ?
Lorsque les r�gles de l�art n�cessitent plusieurs praticiens pour r�aliser un acte, chacun pratiquant des parties distinctes de l�intervention, la participation de chacun est rep�r�e par un souslibell� d�crivant son geste et par un code d�� Activit� � (de 1 � 5) qui permet de la rep�rer. Ce code est obligatoire.
Chaque fois qu�un seul intervenant prend la totalit� de l�acte en charge, la valeur du code � Activit� � est 1 ;
Ex. � Radiographie unilat�rale ou bilat�rale de la hanche selon 1 ou 2 incidences � (NEQK002). Le radiologue est le seul m�decin � intervenir, son activit� est cod�e 1.
Pour les actes qui imposent habituellement une anesth�sie�g�n�rale ou locor�gionale,
- le geste op�ratoire est rep�r� par le code � Activit� � 1,
- le geste d�anesth�sie par le code � Activit� � 4. Celui-ci d�signe le geste d�anesth�sie g�n�rale ou locor�gionale quasi obligatoire dans les r�gles�de l�art.
En chirurgie cardiothoracique, la surveillance m�dicale d�une CEC (circulation extracorporelle) est rep�r�e par le code � Activit� � 5.
Pour les actes o� les r�gles de l�art�imposent la collaboration de plusieurs praticiens pour la r�alisation du geste principal, il existe autant d�activit�s que d��quipes obligatoires ; le code � Activit� � correspondant s�accompagne d�un libell� compl�mentaire explicite.
JQLF002 � Exsanguinotransfusion chez le f�tus, par ponction transcutan�e du cordon �
������������� Activit� 1 :���� guidage �chographique
������������� Activit� 2 :���� exsanguinotransfusion chez le f�tus
������������� Activit� 3 :���� assistance h�mobiologique
������������� Activit� 4 :���� anesth�sie.
Seuls les actes pr�vus avec plusieurs activit�s dans la CCAM peuvent �tre d�crits avec plusieurs activit�s. Dans les cas o� il y a plusieurs intervenants pour une m�me intervention sans que ce soit n�cessaire dans les r�gles de l�art, l�acte ne peut �tre cod� qu�une fois pour l�activit� 1, sans possibilit� de coder une activit� 2.
Un m�me praticien ne peut pas coder 2 activit�s diff�rentes pour une m�me intervention, car les r�gles de l�art suppose que chacun se consacre pleinement � une seule activit�.
3.3.6 Cas particuliers du codage de l'activit� d'anesth�sie
La CCAM ne retient la notion d�anesth�sie que pour les gestes d�anesth�sie g�n�rale ou locor�gionale r�alis�s par un m�decin distinct de celui effectuant le geste principal.
Les anesth�sies locales, qui sont habituellement r�alis�es par l�intervenant principal (chirurgien ou m�decin), ne peuvent pas �tre cod�es car elles font partie de l�acte global.
L�activit� d�anesth�sie r�pond � 2 situations :
A) L�anesth�sie est syst�matique pour l�acte (dans les r�gles de l�art). Dans ce cas, l�acte accepte le code Activit�4 pour le geste d�anesth�sie.
JGFE004 � R�section d�une hypertrophie de la prostate, par endoscopie �.
L�urologue code ������� JGFE004 + Activit� 1.
L�anesth�siste code��� JGFE004 + Activit� 4 qu�il s�agisse d�une anesth�sie g�n�rale ou locor�gionale rachidienne (cf. extension documentaire).
B) L�anesth�sie est optionnelle pour l�acte : possible mais non syst�matique (ex. : accouchement par voie basse, gastroscopie�).
Le code � Activit� � 4 n�existe pas pour cet acte. La r�alisation d�une anesth�sie de ce type est rep�r�e par le code d�un libell� particulier : le geste compl�mentaire�d�anesth�sie facultative (sousparagraphe 18 01 17 02). Pour ce geste d�anesth�sie facultative, l�anesth�siste est l�op�rateur principal et utilise le code Activit� 1.
Gastroduod�noscopie sous anesth�sie g�n�rale
Le gastroent�rologue code :
HEHQE002 �Endoscopie oesogastroduod�nale � + Activit� = 1.
L�anesth�sie pour cet acte n�est pas obligatoire mais indiqu�e comme facultative, elle se code ZZLF012 � Anesth�sie � facultative au cours d'un acte � � + Activit� = 1.
C) Certains actes de la CCAM ne sont pas pr�vus autoriser la r�alisation d�une anesth�sie. Il n�est pas possible de coder un geste d�anesth�sie pour ces actes (ex. : tests neuropsychologiques, actes de r��ducation).
4 CODER UNE INTERVENTION
4.1 Comment coder un acte bilat�ral ?
v Si, au cours d�une intervention, le m�me acte est r�alis� bilat�ralement sur des organes pairs (sein, poumon, membres inf�rieurs...), il faut respecter le principe d�un seul code par intervention.
Pour ces actes, il y a 3 possibilit�s :
a) il existe un libell� mentionnant le caract�re bilat�ral (actes couramment r�alis�s en bilat�ral)
- soit un libell� d�crit l�acte unilat�ral et un autre d�crit l�acte bilat�ral :
LMMA012 � Cure unilat�rale d'une hernie de l'aine avec pose de proth�se, par abord inguinal �.
LMMA001 � Cure bilat�rale d'une hernie de l'aine avec pose de proth�se, par abord inguinal �.
- soit un seul libell� pr�cise � unilat�ral ou bilat�ral � :
CBQE001 � Examen unilat�ral ou bilat�ral de l'oreille externe et/ou moyenne, sous microscope ou par endoscopie�m�atale �.
b) il n�existe qu�un libell�, sans pr�cision de lat�ralit� : il convient d�ajouter au code principal, le modificateur � Acte bilat�ral � autoris� :
- soit D (comme � deux �) si l�acte n�cessite deux acc�s (par exemple, un pour chaque ost�osynth�se ou pour chaque �il),
�BAMA012 � Reconstruction du bord libre de la paupi�re avec repositionnement des cils, sans autogreffe ni lambeau � + modificateur�D.
- soit B (� bilat�ral �) si un seul acc�s permet d�intervenir sur les deux organes,
�JJFA008 � Kystectomie ovarienne, par laparotomie � + modificateur�B.
v Si le geste pratiqu� de chaque c�t� est diff�rent, il faut d�crire chacun des gestes par le libell� ad�quat avec deux codes diff�rents (sauf en cas de proc�dure).
NCCA002 � Ost�osynth�se de fracture de la diaphyse du tibia, � foyer ouvert �.
+
NCCA019 � Ost�osynth�se de fracture ou de d�collement �piphysaire supramall�olaire des deux os de la jambe, � foyer ouvert �.
4.2 Comment coder un acte multiple ?
Il faut distinguer :
o les actes multiples : r�p�tition d�un acte de m�me type (= se codant de fa�on identique) au cours d�une m�me intervention ;
o les actes r�p�t�s : r�p�tition d�un acte de m�me type (= se codant de fa�on identique) au cours d�interventions diff�rentes.
4.2.1 R�p�tition d�un geste au cours d�une intervention : utiliser les libell�s avec indication num�rique
La r�gle est d�utiliser les libell�s qui pr�cisent le nombre de r�alisation du geste (ou le nombre de l�sions trait�es).
Attention, il est INTERDIT de coder plusieurs fois le m�me acte pour la m�me intervention�en dehors de certains actes sur les dents et les doigts.
Le nombre de r�alisation peut �tre pr�cis� par :
- un nombre de r�alisation du geste,
- un nombre seuil de r�alisation du geste (ex. : � au moins 2 �, � 3 ou plus �),
- un intervalle (ex. : � de 5 � 10 �),
- les termes � multiples � ou � plusieurs �.
Il faut utiliser le code du libell� d�crivant le plus exactement le nombre de gestes (incidences, actions...) effectu�s au cours de l�intervention.
� Attention, parfois le libell� comprend implicitement la r�alisation multiple !
Quand un libell� ne fait pas r�f�rence � un nombre de r�alisation, le code s�utilise que la r�alisation de l�acte soit unique ou multiple au cours de la m�me intervention.
LGQK001 � Radiographie du sacrum et/ou du coccyx � :
L�absence de pr�cision sur le nombre d�incidences r�alis�es dans le libell� oblige � coder LGQK001 toute radiographie d�un ou des deux sites, quel que soit le nombre d�incidences utilis�es.
�
QZHA001 � Biopsie dermo�pidermique � est valable que l�on pratique un ou plusieurs biopsies de peau (au cours de la m�me intervention), quelles que soient les localisations.
Rappel : � de � est toujours utilis� dans son sens � un ou plusieurs �.
4.2.2 Le cas des actes sur les dents ou sur les rayons de la main
Seuls les actes de traitements conservateurs des dents et ceux portant explicitement sur un rayon de la main peuvent �tre cod�s plusieurs fois au cours de la m�me intervention.
Obturation radiculaire de 2 molaires apr�s apexification se code :
HBBD002 et HBBD002 (une fois le code par dent trait�e).
Suture de plaie d�un tendon d�un muscle fl�chisseur des doigts par abord direct sur 2 rayons de la main (ou d�un rayon sur chaque main) se code :
MJCA001 et MJCA001 (une fois le code par doigt trait�).
4.2.3 Addition des surfaces br�l�es trait�es
Pour les traitements de br�lures (pansement initial ou secondaire, excision ou greffe), en cas de plusieurs topographies trait�es simultan�ment par le m�me type d�acte, la r�gle est d�additionner les pourcentage de surface corporelle pour d�terminer le bon libell� � coder.
Excision d�une br�lure du dos de 8% de la surface corporelle + d�une br�lure de la cuisse gauche de 3% de la surface corporelle se code :
QZFA012 � excision d�une br�lure en dehors de l�extr�mit� c�phalique et des mains de 10% � 12,5% de la surface corporelle �.
L�addition ne vaut que pour des br�lures de m�me groupe topographique.
4.3 Comment coder un acte r�p�t� ?
4.3.1 R�p�tition d�interventions identiques : s�ances et actes par 24h
4.3.1.1 Utiliser les actes en � S�ance �
Dans le cas de traitements comportant habituellement la r�p�tition d�actes identiques sans que le nombre total de r�alisation soit uniforme selon les patients, l�acte est d�crit sous forme de � s�ance � qui concerne une occurrence du geste th�rapeutique.
Ces actes en � s�ance � se codent � chaque r�alisation.
FGLB001 � S�ance d�injection d�extrait allergique � concentration donn�e pour d�sensibilisation sp�cifique par voie souscutan�e �.
QZNP013 � S�ance de destruction de 1 � 5 l�sions cutan�es superficielles, par �lectrocoagulation �.
Si l�acte est r�alis� plusieurs fois au cours d�un m�me s�jour hospitalier, il sera cod� � chaque r�alisation.
Si l�acte est r�alis� deux fois dans la m�me journ�e, il doit �tre cod� 2 fois.
4.3.1.2 Utiliser les actes mentionn�s � par 24 heures � ?
Il s�agit d�actes de surveillance ou de suppl�ance d�une fonction�vitale, ou de soins continus prolong�s ; leur libell� comporte explicitement la mention � par 24 heures �.
EQMP001 � Suppl�ance h�modynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures �.
Ils ne peuvent se coder qu�une seule fois par jour civil (entre 0h et 24h) pour un patient donn� m�me s�il est r�alis� plusieurs fois.
FELF003 � Administration intraveineuse simultan�e de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congel�, plaquettes, facteur antih�mophilique, fibrinog�ne, antithrombine III pour suppl�ance de coagulopathie, par 24 heures �.
Si trois s�quences de transfusion sont r�alis�es le m�me jour, � 9h00, 13h00, et 23h00 : � coder une seule fois pour cette journ�e.
Ils se codent tous les jours de r�alisation, m�me en cas de r�alisation sur moins de 24h (si l�acte est commenc� ou arr�t� en cours de journ�e, il se code car il a �t� r�alis� pendant la p�riode).
Ex. Une suppl�ance respiratoire (ventilation assist�e) d�but�e le mardi � 21h00, interrompue le vendredi � 10h00, sera cod�e quatre fois (mardi, mercredi, jeudi, vendredi).
Rappel : la surveillance d�une fonction vitale ne se code pas s�il y a une suppl�ance de cette fonction le m�me jour (cf 3.1.6).
4.4 Comment utiliser les Gestes Compl�mentaires ?
Le chapitre 18 propose des � Gestes Compl�mentaires � ; l�emploi de ces libell�s est diff�rent de celui des actes des autres chapitres. Il s�agit de gestes facultatifs, r�alis�s inconstamment au cours de certains actes, qui ne peuvent jamais �tre pratiqu�s seuls.
Ne pouvant �tre r�alis�s seuls, ils ne peuvent �tre cod�s qu�associ�s � certains actes de la CCAM. Chaque code de geste compl�mentaire ne peut �tre mentionn� qu�avec une liste limitative de codes d�actes. Pour un acte donn� les gestes compl�mentaires autoris�s sont signal�s entre parenth�ses sous le libell�.
Accouchement par voie basse sur pr�sentation c�phalique chez une primipare sous analg�sie p�ridurale, avec �pisiotomie :
en plus du code d�crivant l�accouchement (JQGD010), 2 gestes compl�mentaires sont � d�crire pour l�intervention�:
- JMPA006 � �pisiotomie �, cod� par l�obst�tricien (code activit�=1)
et
- AFLB010 � Anesth�sie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse �, cod� par l�anesth�siste avec le code d�activit� 1 car il est l�intervenant principal pour l�anesth�sie facultative (l�accouchement par voie basse JQGD010 n�accepte pas l�activit� 4).
L�utilisation d�un code de geste compl�mentaire autoris� en plus de l�acte principal, ne constitue pas une � association non pr�vue d�actes � et ne fait pas l�objet d�un codage de cette information.
4.5 Associations d�actes
Habituellement, les proc�dures permettent de d�crire une intervention par un seul code principal d�acte ; dans certains cas cependant, la description d�une intervention ne peut se faire qu�en associant plusieurs libell�s. Ces associations peuvent �tre assez fr�quentes et pr�vues dans la CCAM ; ou au contraire �tre occasionnelles et non pr�vues. Le codage d�une association d�actes n�est possible que si elle ne fait pas l�objet d�une r�gle d�interdiction, contr�l�e par une liste d�exclusion : c�est le cas pour la r�p�tition d�un acte, pour les combinaisons d�actes isol�s existant sous forme de proc�dure, d�actes techniquement incompatibles entre eux, etc. �
Attention :
Une association est d�finie pour une intervention donn�e : les actes r�alis�s au cours de 2 interventions distinctes ne constituent pas une association.
Cependant, des contr�les de coh�rence pourraient �tre effectu�s a posteriori entre les diff�rentes interventions d�un m�me patient.
4.5.1 Combinaisons de codes pr�vues
La CCAM accepte que l�on combine plusieurs codes principaux d�acte pour une intervention dans 4 cas seulement :
a) le second geste est un geste compl�mentaire�du chapitre 18, autoris� pour l�acte,
b) il s�agit de la r�p�tition d�un acte de traitement conservateur de dent ou d�un acte sur un rayon des doigts de la main : � titre d�exception pour ces seuls cas, le code peut �tre associ� � lui-m�me.
c) les actes � par 24 heures � peuvent �tre associ�s entre eux, sous r�serve des r�gles d�exclusions entre surveillance et suppl�ance.
d) dans quelques cas, une note � Coder �ventuellement : � donne explicitement le libell� ou le type de libell�s que l�on peut utiliser conjointement. Cette note signifie que l�association a �t� pr�vue par la CCAM mais n�est pas d�crite par une proc�dure�en raison de sa moindre fr�quence ou de la multiplicit� de ses variantes.
JGFC001 � V�siculoprostatecomie totale par c�lioscopie � Coder �ventuellement : curage lymphonodal (cf 05.02.02.04)
+
FCFC003 � curage lymphonodal pelvien par c�lioscopie �.
Ces 4 cas sont les seules situations o� la mention de plusieurs codes principaux pour l�intervention ne n�cessite pas de renseigner la case � Association non pr�vue �.
4.5.2 Associations non pr�vues
En dehors de ces 4 situations, la CCAM qualifie les associations de codes d�� Association non pr�vue �. Elle rep�re une association inhabituelle d�actes dont le caract�re al�atoire emp�che toute syst�matisation. C�est notamment le cas des interventions�pour traumatismes multiples.
Au code principal�de chacun des actes pratiqu�s au cours de l�intervention et cod�s ensemble, il conviendra d�ajouter le code � Association non pr�vue �, choisi en fonction du type d�association r�alis�e. Actuellement, les codes � utiliser pour renseigner cette information ne sont pas d�finis.
L�information � Association non pr�vue � ne peut pas �tre utilis�e pour signaler une association interdite par les r�gles de la CCAM.
5 Situations particuli�res
5.1 Limites li�es au lieu d�intervention
5.1.1 Actes � au lit du malade �, ou � � domicile �
Ces expressions sont utilis�es dans 12 libell�s d'actes pour d�crire leur r�alisation en dehors des conditions habituelles (ordinairement, dans un bloc m�dicotechnique d�di� : services de radiologie, d'explorations fonctionnelles�).
L�expression � au lit du malade � s'applique au patient "dans son lit" (ex. : en r�animation), mais �galement pr�sent dans un service d'urgences, et autres situations assimil�es. Les libell�s de ce type d�actes sont souvent moins pr�cis dans leur description que ceux d�actes identiques r�alis�s au niveau d�un plateau technique. Il est interdit d�associer leurs codes en cas de r�alisation hors d�un bloc pour am�liorer le niveau d�information.
�Ex. Enregistrement de potentiels �voqu�s :
�
Si l�enregistrement se fait dans le plateau technique ou au bloc sous anesth�sie, il existe une vingtaine d�actes diff�rents (potentiels auditifs, vestibulaires, visuels, somesth�siques, moteurs).
Si le technicien se d�place aupr�s du patient pour r�aliser l'acte �AZQP002 � Enregistrement de potentiels �voqu�s, au lit du malade �.
Pour les transfusions ou les dialyses, il existe �galement des actes sp�cifiques pour la r�alisation � � domicile � :
FELF003 ����������� � Transfusion de concentr� de globules rouges, � domicile �.
5.1.2 Actes sp�cifi�s � au bloc�op�ratoire �
Quelques actes sont pr�cis�s � au bloc�op�ratoire � et ne peuvent s�utiliser que dans ce cas.
C�est notamment le cas des � pansements chirurgicaux � pour br�lures, dont une note pr�cise qu�il s�agit de pansements r�alis�s au bloc�op�ratoire. Les pansements qui ne sont pas r�alis�s au bloc ne se codent pas avec la CCAM (actes infirmiers).
5.2 Particularit�s de chronologie
5.2.1 Actes de dur�e prolong�e, �quipes successives
Certains actes n�cessitent, pour leur ach�vement, une r�alisation �tal�e sur une dur�e prolong�e et variable.
GGJB001 � Drainage d'un �panchement de la cavit� pleurale, par voie transcutan�e sans guidage �.
NEBP001 � R�duction orthop�dique progressive de fracture du f�mur, par traction continue coll�e �.
Suivant le principe de l'acte global, le codage de tels actes "sur une dur�e prolong�e" comprend implicitement, l�ensemble des temps initiaux (pose, installation), interm�diaires (adaptation, surveillance) et terminaux (ablation du syst�me, d�sinstallation). Ils doivent donc �tre cod�s une fois et une seule, � la date de fin de leur r�alisation.
Le praticien qui installe le dispositif et celui qui doit ensuite le surveiller, puis en d�cide l'ablation, peuvent �tre diff�rents. Un seul op�rateur peut �tre identifi� pour une activit�donn�e : il appartient aux praticiens ou � l'�tablissement de d�finir, dans le syst�me d�information interne, les r�gles d'identification � appliquer dans ces � rares � situations.
5.3 Que faire en cas d�acte non inscrit � la CCAM ?
Les actes inscrits � la CCAM sont ceux que les soci�t�s savantes�consid�rent comme l�gitimes � y figurer � la date de constitution ou de mise � jour�de la classification ; leur inscription d�finitive est soumise � l�avis scientifique de l�Agence Nationale d�Accr�ditation et d��valuation en Sant� (ANAES).
La m�thodologie d�taill�e est publi�e sur le site de l�ANAES (www.anaes.fr). La liste de ces actes est publi�e sur le site de la CNAMTS (www.ameli.fr).
� L�ANAES peut refuser une inscription � la CCAM pour un acte devenu obsol�te, (c�est-�-dire tomb� en d�su�tude en raison de son archa�sme technique, de son manque d�efficacit�, voire de sa dangerosit�). Ce type est consid�r� non conforme aux r�gles de l�art et ne sera pas admis au remboursement.
� Pour un acte �mergent qui lui est soumis, l�ANAES peut donner un avis d�favorable � son inscription � la CCAM, si l�acte est jug� � non �prouv� scientifiquement �. L�acte reste alors provisoirement dans le domaine exp�rimental, hors nomenclature, dans l�attente de la publication des donn�es scientifiques sur son efficacit�.
� Pour les actes nouveaux ne figurant pas encore � la CCAM, une proc�dure a �t� pr�vue pour leur inscription : les praticiens doivent d�adresser � leur soci�t� savante pour demander l�inscription. La soci�t� savante transmettra une demande d�inscription � l�ANAES, qui apr�s analyse de la litt�rature se prononcera sur son inscription. La commission de la nomenclature se prononcera sur son niveau de tarification, puis l�acte sera publi� officiellement lors de la mise � jour de la CCAM.
Les actes qui ne sont pas dans la CCAM n�ont pas de code et ne peuvent pas �tre pris en charge par l�assurance maladie (art. 41 de la loi 2003-1199 de financement de la s�curit� sociale du 18 d�cembre 2003).
Dans tous les cas, le codage par assimilation n�est plus possible et est strictement interdit.
6 Autres informations � coder
6.1 La notion d�Extension Documentaire
Ce code permet de fournir un niveau de d�tail suppl�mentaire sur les modalit�s d�ex�cution de l�acte ; sa saisie est facultative, laiss�e au libre choix des praticiens ou de l��tablissement en respectant les codes propos�s officiellement par la CCAM.
L�extension documentaire n�existe actuellement que pour trois familles de libell�s.
�Les actes d�anesth�sie, pour en pr�ciser les modalit�s. Ces codes s�utilisent aussi bien pour l�anesth�sie d�crite en Activit�4 que pour les gestes compl�mentaires d�anesth�sie.
- Tableau 1. Codes d'extension documentaire destin�s � pr�ciser la modalit� d�anesth�sie :
|
Modalit� d�anesth�sie |
Code d�extension documentaire |
|
Anesth�sie g�n�rale |
1 |
|
Anesth�sie p�ridurale |
2 |
|
Rachianesth�sie |
3 |
|
Bloc plexique ou tronculaire |
4 |
|
Anesth�sie Locor�gionale intraveineuse (ALRIV) |
5 |
|
Anesth�sie combin�e (AG + ALR) |
6 |
�Pour pr�ciser certaines art�res dans le chapitre 04 des actes sur l�appareil circulatoire :
- pour pr�ciser l�art�re du membre sup�rieur concern�e (04.03.09),
- pour pr�ciser la branche de l�aorte abdominale concern�e (04.03.13),
- pour pr�ciser l�art�re du membre inf�rieur concern�e (04.03.16).
�Pour pr�ciser la modalit� de drainage des voies urinaires sup�rieures dans le chapitre 08 des actes sur le syst�me urinaire (paragraphe 08.02.02 � voies urinaires sup�rieures �).
6.2 Les modificateurs
Il s�agit d�informations qui d�crivent des situations qui modifient la r�alisation de l�acte et peuvent conduire � sa majoration (tarif et ICR).
Pour la V0bis, l�utilisation des modificateurs�est limit�e au cas des actes bilat�raux�pr�cis�s avec B ou D selon que la voie d�abord est commune (B)� ou distincte (D).
6.3 Autres informations
-
Code pour remboursement exceptionnel : son utilisation sera pr�cis�e
dans le cadre des r�gles�de tarification en cours de discussion et applicable �
partir de la mise en �uvre de la V1 tarifante (ex. : chirurgie plastique pour
raison m�dicale).
-
Code de d�signation des dents soign�es : c�est la num�rotation
internationale des dents d�j� utilis�e actuellement pour la NGAP qui restera en
vigueur.
7 Annexes
7.1 Liste des chapitres
01 Syst�me nerveux central, p�riph�rique et autonome
02 �il
03 Oreille
04 Syst�me circulatoire
05 Syst�me immunitaire et h�matopo��tique
06 Syst�me respiratoire
07 Syst�me digestif
08 Syst�me urinaire et g�nital
09 Actes concernant la procr�ation, la grossesse et le nouveau-n�
10 Syst�me endocrinien et m�tabolisme
11 Syst�me ost�oarticulaire et musculaire de la t�te
12 Syst�me ost�oarticulaire et musculaire du cou et du tronc
13 Syst�me ost�oarticulaire et musculaire du membre sup�rieur
14 Syst�me ost�oarticulaire et musculaire du membre inf�rieur
15 Syst�me ost�oarticulaire et musculaire du corps entier
16 Syst�me t�gumentaire �glande mammaire
17 Actes sans pr�cision topographique
18 Gestes compl�mentaires et modificateurs
19
7.2 Liste des soci�t�s savantes�contributives
38 soci�t�s savantes�ont particip� directement � l��laboration de la CCAM, et ont �t� charg�es de faire le lien avec les soci�t�s tr�s sp�cialis�es repr�sentant des sousdisciplines.
Association Dentaire Fran�aise
Association Fran�aise de. Formation Continue en Angiologie
Association Fran�aise d�Urologie (AFU)
Coll�ge Nationale des Gyn�cologues et Obst�triciens Fran�ais (CNGOF)
Coll�ge National des M�decins de la Douleur
F�d�ration Fran�aise des Coll�ges de Gyn�cologie M�dicale
F�d�ration Fran�aise des Oncologues M�dicaux
F�d�ration Fran�aise de Psychiatrie
Soci�t� de Chirurgie Thoracique et Cardiovasculaire de Langue Fran�aise
Soci�t� de Chirurgie Vasculaire de Langue Fran�aise
Soci�t� Fran�aise d�Allergologie et Immunologie Clinique
Soci�t� Fran�aise Anesth�sie et R�animation
Soci�t� Fran�aise de Biophysique et M�decine Nucl�aire
Soci�t� Fran�aise de Cardiologie
Soci�t� Fran�aise de Chirurgie Digestive
Soci�t� Fran�aise de Chirurgie Orthop�dique et Traumatologique (SOFCOT)
Soci�t� Fran�aise de Chirurgie P�diatrique
Soci�t� Fran�aise de Chirurgie Plastique Reconstructive et Esth�tique
Soci�t� Fran�aise de Dermatologie
Soci�t� Fran�aise Endocrinologie
Soci�t� Fran�aise d�Etude et de Traitement des Br�lures
Soci�t� Fran�aise d�H�matologie
Soci�t� Fran�aise de M�decine Interne
Soci�t� Fran�aise de M�decine Physique et R�adaptation (SOFMER)
Soci�t� Fran�aise Neurochirurgie
Soci�t� Fran�aise Neurologie
Soci�t� Fran�aise d�Ophtalmologie
Soci�t� Fran�aise d�ORL et de pathologie Cervico-faciale
Soci�t� Fran�aise de P�diatrie
Soci�t� Fran�aise de Radiologie et Imagerie M�dicale
Soci�t� Fran�aise de Radioth�rapie Oncologique
Soci�t� Fran�aise de Rhumatologie
Soci�t� Fran�aise de Stomatologie, Chirurgie Maxillo Faciale et Chirurgie Plastique de la Face
Soci�t� Fran�aise de Transfusion Sanguine
Soci�t� Francophone pour l�Application des Ultrasons � la M�decine et � la Biologie
Soci�t� Nationale Fran�aise de Gastroent�rologie
Soci�t� de N�phrologie
Soci�t� de Pneumologie de Langue Fran�aise
Soci�t� de R�animation de Langue Fran�aise
7.3 R�f�rences documentaires
Orthographe et Lexicologie :
Dictionnaire des termes de m�decine, Garnier-Delamare, Paris, Maloine Ed., 1998 25�me �dition
Encyclop�die M�dico-Chirurgicale (EMC), Techniques Chirurgicales (ELSEVIER, Paris)
Dictionnaires Le Robert, Paris
R�pertoire illustr� d�anatomie humaine, Heinz Feneis, �dition fran�aise Antoine DEHM, Paris, MEDSI Ed.,1986
CCAM :
CCAM V0bis : www.le-pmsi.org ou www.ameli.fr
Guide de lecture et d�utilisation de la CCAM (V0bis), ATIH.
Sites Internet :
ATIH, Agence technique de l�information sur l�hospitalisation : www.le-pmsi.org ou www.atih.sante.fr ; publication de la CCAM t�l�chargeable, publication du Guide de lecture et d�utilisation, publication des listes d�actes par soci�t�s savantes, libell�s courts, exercice de formation, forums PMSI.
CNAMTS, Caisse nationale d�assurance maladie des travailleurs salari�s : www.ameli.fr : publication de la CCAM, format pour les �diteurs de logiciels, aspects tarifaires, m�thodologie de r�daction des libell�s, m�thodologie de hi�rarchisation des libell�s, guide de lecture, liste des avis ANAES, enqu�te sur la fr�quence des actes.
www.ccam.sante.fr : pr�sentation, diaporama de formation, exercices de formation, forums codage.
GMSIH, Groupement pour la modernisation des syst�mes d�information hospitaliers : www.GMSIH.fr ; Guide d�adaptation des syst�mes d�information pour le passage � la CCAM,� Etude concernant l'assistance au codage et � la saisie des actes CCAM, Echanges des actes au sein du SIH. Sp�cifications de messages CCAM, NGAP et NABM, Mise en oeuvre de la CCAM dans les �tablissements de sant� au 1er janvier 2004.
ANAES, agence nationale pour l�accr�ditation et l��valuation hospitali�res : www.anaes.fr ; m�thode g�n�rale d��valuation des actes, publication des avis.
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