Ressources humaines

Bilan Social

A la suite à la refonte du bilan social, l’enquête Bilan social a été réalisée pour la première fois en 2012 afin notamment de renseigner la partie I du bilan social de établissements de santé : « État et analyse des données sociales de l’établissement pour les personnels médicaux et les personnels non médicaux de n-2 à n ».
L’obligation de production du bilan social ne concerne que les établissements publics de plus de 300 agents, conformément aux dispositions en vigueur à l’article L 2323-68 du Code du travail. Pour autant, les établissements publics employant moins de 300 agents et l’ensemble des établissements privés antérieurement sous dotation globale (EBNL, CLCC, USLD) ont la possibilité, s’ils le souhaitent, de produire un document de synthèse – annuel ou pluriannuel – des données sociales, dont le contenu peut librement s’inspirer de l’instruction du bilan social.

Données RH issues des campagnes financières

Plusieurs enquêtes financières (EPRD, RIA, CF) possèdent un volet de collecte de données relatives aux ressources humaines. Les rapports présents dans cette section présentent l’analyse de ces données pour différentes périodes.

Absentéisme et mouvements du personnel

Jusqu’en 2011, la campagne « Absentéisme » portait spécifiquement sur les causes de l’absentéisme dans le milieu hospitalier. Cette section regroupe les analyses réalisées à partir des données issues de cette enquête. À partir de 2012, le recueil des données d’absentéisme est réalisé dans le cadre de l’enquête Bilan social.