L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
- Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises à jour le 20/02/2026 |
- Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2026 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Liste des UCD Liste En Sus MCO/HAD/SMR (LES) Liste des médicaments spécifiques HAD (FICHCOMP "Médicaments coûteux hors liste en sus et hors AP-AC") Liste des spécialités pharmaceutiques "traceurs" non facturables en sus Liste des consommables et matériels "traceurs" non facturables en sus |
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant. |
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention |
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude. L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées. La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables. |
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Charte Qualité |
Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention. L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude. |
La décision N° 2026/158 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/158 |
Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2027 |
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.