Recueil et traitement des données PMSI-SSR pour l'année 2009

Etablissements de santé sous DGF et sous OQN
 

Nouvelles nomenclatures et listes, utilisables à compter du recueil et du traitement de l'activité SMR 2009 (cf formats RHS M05 et M15) : 
  • Type d'autorisation de l'unité médicale (cf décrets SMR 17/04/2008)
  • Code, libellé et activité des actes du catalogue des activités de rééducation-réadaptation (CdARR version 2009)
  • Type d'intervenant relatif au catalogue des activités de rééducation-réadaptation (CdARR version 2009)
  • Numérotation et libellé des catégories majeures cliniques (CMC) et des groupes de morbidités dominantes (GMD)

Ci-joint les versions en date du 17/10/2008, qui pourraient faire l'objet d'une actualisation lors de la diffusion des tables définitives applicables à compter du recueil PMSI-SSR 2009.

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/2009
  • Mise à jour : 20/12/2013
  • Validité : 01/01/2009 - 31/12/2009
  • Champ d'activité : Psy
  • Domaine de compétences : Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel