LES TABLES DE LIBELLÉS

Nous présentons ici, la documentation accompagnant l'ensemble des tables de libellés diffusés sous la référence 96KITN.

Il s'agit :

• de la table des libellés des diagnostics, adaptée de la CIM10
• de la table des libellés des GHM
• de la table des libellés des CMD
• de la table des libellés des erreurs détectées
• de la table des libellés des actes, adaptée des CdAM 1985 à 1997
• de la table hiérarchique des actes du CdAM 1997

On trouvera accompagnant la documentation de la table hiérarchique des actes du CDAM 1996 une explication du mode de calcul de l'ICR B d'anesthésie.

Installation des tables sur disque dur

Le fichier LIB96A.EXE est auto-décompactable, et peut être exécuté directement depuis la disquette. Compte tenu de la taille des fichiers de libellés, il est recommandé de les installer sur disque dur.

Exemple : (on suppose que la disquette est placée dans le lecteur B:, et que l'installation doit se faire dans le répertoire NOMENCL du disque C:)

MKDIR C:NOMENCL
CHDIR C:NOMENCL
C:
B:LIB96A

Cette opération vous permet d'installer tout ou partie des 6 fichiers suivants :

• LIBCIM10.96A Table des libellés des diagnostics, adaptée de la CIM10
• LIBGHMFG.96A Table des libellés des GHM
• LIBCMDFG.96A Table des libellés des CMD
• LIBERRFG.96A Table des libellés des erreurs détectées
• CDAM_FG3.96A Table des libellés des actes, adaptée des CdAM 1985 à 1997
• CDAMHIER.96A Table hiérarchique des actes du CdAM 1997

Les tables de libellés sont toutes construites sur le même modèle : chaque table est fournie dans un fichier séquentiel de longueur variable, codé en ANSI (ISO8859-1, adaptation Windows™ pour True-Type™) chaque enregistrement se terminant par les caractères retour-chariot et ligne suivante (codage ANSI : décimal 13, hexa 0D et décimal 10, hexa 0A).

Chaque fichier est directement imprimable : il ne contient pas d'en-tête, ni de code binaire. Il y a lieu toutefois de disposer d'un pilote d'impression ANSI pour True-Type™, cette obligation étant notamment liée aux caractères œ et Œ présents dans certains libellés mais absents des pilotes non ANSI ou non conforme True-Type™.

Le nom du fichier est le même que celui de la table qu'il contient, terminé par l'extension .97A (pour 1997-ANSI).

Chaque ligne est composée de deux ou plusieurs champs. Dans un souci d'homogénéité, étant donné qu'un séparateur de champ était rendu nécessaire pour séparer des champs de longueur variable, il est utilisé également pour délimiter les champs de longueur fixe. Ce séparateur est le caractère pipe (| ANSI : décimal 124, hexa 7C). Bien entendu, ce caractère n'apparaît nulle part à l'intérieur des champs eux-mêmes, et notamment au sein des libellés.

• le premier champ contient un code conforme aux conventions relatives à la table considérée (code OMS CIM-10 par exemple, pour LIBCIM10).
• le dernier champ contient le libellé correspondant à ce code (libellé du diagnostic par exemple, pour LIBCIM10).
• le cas échéant, les champs intermédiaires contiennent des informations complémentaires.

Chaque enregistrement comporte 4 champs. Les deux premiers sont de longueur fixe, les deux derniers (libellés) de longueur variable.

Dans le premier champ, le code est conforme aux codes de la 10ème révision de la classification internationale des maladies (C.I.M.10), adaptés au PMSI (6 digits, omission du point) :

• digit 1 : lettre majuscule, de A à Z ;
• digit 2 : chiffre 0 à 9 ;
• digit 3 : chiffre 0 à 9 ;
• digit 4 : chiffre 0 à 9, ou espace, ou + ;
• digit 5 : chiffre 0 à 9, ou espace, ou + ;
• digit 6 : chiffre 0 à 9, ou espace ;

L'enregistrement comporte donc successivement :

Le champ type

Le fichier de la C.I.M.-10 comporte à la fois la mention des diagnostics élémentaires et celle des titres de catégories (codes de 3 caractères dans l'ouvrage officiel de la CIM-10). Mais certaines catégories ne comportent aucun diagnostic plus détaillé. Nous les appellerons les catégories " vides ".

Or certaines utilisations de la CIM-10, notamment la constitution de RUM pour le PMSI, imposent d'employer le code le plus précis qui existe. Ainsi, il est légitime d'employer le code des catégories " vides ", alors qu'il est interdit de l'employer dans tous les autres cas.

Le champ type est donc précisément destiné à permettre d'établir la distinction entre les codes autorisés dans les RUM, et ceux qui sont interdits. Il faut noter que cette information est redondante par rapport au contenu de la table DIAG10CR, utilisée par le moteur de groupage (cf. la fonction groupage), puisque ce moteur doit pouvoir fonctionner même en l'absence de tables de libellés.

Il peut arriver qu'un code de catégorie " vide " dispose de codes plus précis développés par le PERNNS (positions 5 et 6).

Ce champ permet également de " filtrer " les codes mis au point par le PERNNS, mais non officialisés par l'OMS (voir encart ci-dessous).
 

On notera que le PERNNS ne créant jamais de subdivisions en positions 5 et 6 pour des codes de titres de catégories "non vides", aucune valeur n'est prévue pour identifier un tel cas.

Le champ libellé court

Il comporte un maximum de 70 caractères. Il n'est pas complété par des espaces lorsqu'il n'atteint pas cette limite ; il faut donc rechercher l'emplacement du 3ème séparateur dans l'enregistrement pour obtenir la position finale du libellé court.

Ce libellé est codé en ANSI standard, c'est-à-dire qu'il ne comporte aucun caractère spécial ni accentué. Dans la mesure du possible, il est constitué de lettres capitales, mais il a recours parfois aux lettres minuscules (non accentuées) lorsque cela permet de faciliter la lecture des abréviations employées (ex: Ac. pour anticorps). Les abréviations sont le plus souvent ponctuées (par des points ; ex: cérébral devient CEREB.), sauf lorsque l'écriture non ponctuée est consacrée par l'usage.

Les libellés comportent parfois des symboles divers (ex: symbole supérieur à) mais il s'agit toujours de symboles de l'ANSI standard. Ainsi, on ne trouve ni accolades, ni barre de division inversée, ni crochets, ni pipe. Comme il a été dit plus haut, c'est ce dernier caractère qui sert de séparateur entre ce champ et le suivant.

Le champ libellé complet

C'est le libellé officiel de la C.I.M.-10, à de rares exceptions près. De longueur variable, il est séparé du champ libellé court par un caractère pipe, et s'achève avec la fin de l'enregistrement. Il n'y a pas de longueur maximum.
Il peut utiliser tous les caractères imprimables de l'ANSI, à l'exclusion du caractère pipe. Notamment, il peut comporter les minuscules accentuées (à, é, è, ù, â, ê, î, ô, û, ä, ë, ï, ö, ü), le c cédille minuscule (ç) ou majuscule (Ç), les majuscules accentuées (À, É, È, Ù, Â, Ê, Î, Ô, Û, Ä, Ë, Ï, Ö, Ü), et les caractères liés, tant minuscules que majuscules (œ, æ, Œ, Æ).

Tous les GHM y figurent, même ceux qui ont été retirés de la classification.

Code numérique, sur 3 digits, dans le premier champ.

Le second champ comporte sur 2 digits le numéro de la CMD correspondante.

Le troisième champ comporte sur 5 digits la " valeur " du GHM en nombre de points ISA. Chaque année cette valeur est remise à jour pour l'ensemble des GHM. Tant qu'elle n'est pas disponible pour une version donnée de la classification (ici la 4ème, en l'occurrence), ce champ comporte l'indication nc.

Le libellé en ANSI se trouve dans le dernier champ. De longueur variable, il s'achève avec la fin de l'enregistrement. Il n'y a pas de longueur maximum. Il peut utiliser tous les caractères imprimables de l'ANSI, à l'exclusion du caractère pipe. Notamment, il peut comporter les minuscules accentuées (à, é, è, ù, â, ê, î, ô, û, ä, ë, ï, ö, ü), le c cédille minuscule (ç) ou majuscule (Ç), les majuscules accentuées (À, É, È, Ù, Â, Ê, Î, Ô, Û, Ä, Ë, Ï, Ö, Ü), et les caractères liés, tant minuscules que majuscules (œ, æ, Œ, Æ).

Si le libellé commence par le caractère arobas (@ ANSI : décimal 64, hexa 40), il s'agit non d'un Groupe Homogène de Malades (GHM) mais d'un Groupe (G) sans autre qualificatif. Si le libellé commence par trois astérisques (***), il s'agit d'un GHM supprimé de la classification.

Code numérique, sur 2 digits, dans le premier champ.

Libellé en ANSI dans le deuxième champ. De longueur variable, il s'achève avec la fin de l'enregistrement. Il n'y a pas de longueur maximum. Il peut utiliser tous les caractères imprimables de l'ANSI, à l'exclusion du caractère pipe. Notamment, il peut comporter les minuscules accentuées (à, é, è, ù, â, ê, î, ô, û, ä, ë, ï, ö, ü), le c cédille minuscule (ç) ou majuscule (Ç), les majuscules accentuées (À, É, È, Ù, Â, Ê, Î, Ô, Û, Ä, Ë, Ï, Ö, Ü), et les caractères liés, tant minuscules que majuscules (œ, æ, Œ, Æ).

Si le libellé commence par le caractère arobas (@ ANSI : décimal 64, hexa 40), il s'agit non pas d'une Catégorie Majeure de Diagnostics (CMD) mais d'une Catégorie Majeure (CM) sans autre qualificatif.

Code numérique, sur 2 digits, dans le premier champ.

Libellé en majuscules ANSI accentuées dans le deuxième champ. De longueur variable, il s'achève avec la fin de l'enregistrement. Il n'y a pas de longueur maximum. Il peut utiliser tous les caractères majuscules de l'ANSI, à l'exclusion du caractère pipe. Notamment, il peut comporter le c cédille majuscule (Ç), les majuscules accentuées (À, É, È, Ù, Â, Ê, Î, Ô, Û, Ä, Ë, Ï, Ö, Ü), et les caractères liés (Œ, Æ).

Le code, dans le premier champ, est conforme aux spécifications du CdAM : une lettre de l'alphabet français, en capitale, suivie de 3 chiffres.

Dans le second champ, le libellé est en majuscules non accentuées. Il est souvent raccourci ou modifié par rapport à sa présentation dans les ouvrages officiels du CdAM. Cette adaptation a été réalisée spécialement pour son utilisation dans la classification des GHM.

Tous les actes existant ou ayant existé depuis l'origine du CdAM (1985) sont présents dans ce fichier, contrairement au fichier du CdAM hiérarchique, qui ne comporte que les actes en cours de validité. Les actes abandonnés sont explicitement identifiés comme tels.

Tous les champs du CdAM y figurent. En revanche, un acte relevant de plusieurs champs, ou de plusieurs chapitres d'un même champ, n'y figure qu'une seule fois. Par ailleurs, ce fichier ne comporte aucun élément de nature à reconstituer l'arborescence hiérarchique du CdAM, ni à connaître les actes classants ou les ICR (pour ces besoins, voir CDAMHIER.97A)

Cette table hiérarchique du CdAM (champs Alpha, Bêta, Ôméga, Gamma, Mû) correspond au contenu des fascicules spéciaux du bulletin officiel relatifs au CdAM.
Chaque enregistrement du fichier comporte 14 zones, selon le tableau ci-dessous.

Le fichier est trié sur les critères HIÉRARCHIE et RANG.
 

Exemple, extrait du fichier

Exploitation de la zone CODE

Cette zone comporte le code de l'acte selon le codage CdAM (une lettre majuscule suivie de 4 chiffres) ; elle est à blanc (4 espaces) dans le cas des niveaux de regroupement (voir paragraphe suivant). Elle constitue le critère de tri du fichier.

Exploitation de la zone HIÉRARCHIE

La zone HIÉRARCHIE contient sous forme codée une information permettant de situer l'acte dans la hiérarchie de la Classification des actes médicaux. Des précisions relatives à cette hiérarchie peuvent être obtenues par la lecture des BO sus-cités. Considérant qu'elles sont donc connues, nous pouvons résumer la situation en disant que le CdAM comporte une hiérarchie, matérialisée par un découpage en champs (ALPHA, BÊTA, GAMMA, etc...). Les champs sont découpés eux-mêmes en chapitres (par exemple, pour le champ ALPHA : Système nerveux, Ophtalmologie, ORL, etc...), lesquels se subdivisent en sous-chapitres, qui à leur tour sont découpés en paragraphes, puis en sous-paragraphes, et enfin en rubriques. Une rubrique est le niveau de regroupement le plus fin d'un nombre plus ou moins important d'actes élémentaires, voisins par leurs caractéristiques systémiques, anatomiques, techniques, etc.

Chaque niveau de découpage (champ, chapitre, sous-chapitre, paragraphe, sous-paragraphe, rubrique) peut aussi être considéré comme un niveau de regroupement de tous les niveaux ou actes élémentaires qui lui sont inférieurs dans cette hiérarchie.

Chaque niveau de découpage compte un certain nombre de modalités, qui sont numérotées de manière arbitraire, mais croissante. Par exemple, les différentes modalités du niveau champ (ALPHA, BÊTA, GAMMA, MÛ, ÔMÉGA, RHÔ, TAU) sont numérotées A, B, G, M, O, R, T ; dans le champ ALPHA, les chapitres Système nerveux, Ophtalmologie, ORL, etc. sont numérotés 01, 02, 03, et ainsi de suite.

La place d'un acte ou d'un ensemble d'actes dans la hiérarchie détermine ainsi, par concaténation des numéros des modalités de niveaux de découpage dont il relève, un indicateur hiérarchique, alphanumérique, qu'un simple tri standard permet de classer au sein de sa rubrique, dans son sous-paragraphe, lui même dans son paragraphe, et ainsi de suite.

Pour distinguer les libellés des niveaux de regroupement des libellés des actes élémentaires, les deux derniers caractères de la zone HIÉRARCHIE contiennent une valeur distincte pour chaque cas. Enfin, le contenu de la zone RANG permet de différencier les actes élémentaires, puisque tous ceux d'une même rubrique possèdent le même identificateur hiérarchique que la rubrique elle-même (voir ci-dessous).

Composition de la zone HIÉRARCHIE

Digit 1 = A B G M O R T (Alpha, Bêta, Gamma, Mû, Ôméga,...) *
Digits 2­3 = n° chapitre
Digits 4­5 = n° sous­Chapitre
Digits 6­7 = n° paragraphe
Digit 8 = n° sous-paragraphe
Digits 9­10 = n° rubrique

Digits 11­12 = ­0 niveau de regroupement
= ­1 acte élémentaire

*) Alpha : Actes Diagnostiques et Thérapeutiques
Bêta : Actes d'Anesthésiologie
Gamma : Actes d'Imagerie Médicale
Mû : Actes de Radiothérapie
Ôméga : Actes de Réanimation

Exploitation de la zone RANG

La zone RANG comporte la valeur 0 pour tous les niveaux de regroupement, et une numérotation 1, 2, 3, etc... pour les actes élémentaires, ce qui permet de les classer dans le même ordre que leur présentation dans le Catalogue des actes médicaux publié au Bullletin Officiel.

Exploitation de la zone CLASSANT

Tout acte classant (acte intervenant dans l'affectation aux GHM) est repérépar la lettre Y dans cette zone. Tous les autres comportent un espace dans cette zone, de même que tous les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone ICR

La zone ICR comporte la valeur de l'Indice de coût relatif, utilisé en comptabilité analytique pour les actes du champ Alpha ou Gamma. Si cette information n'est pas connue, ou inapplicable (actes des autres champs) cette zone indique " nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation des zones IAM, IAS et ICRM

Ces trois informations représentent les composantes de l'ICR, dont le calcul a été déduit : indice d'activité médicale, indice d'activité soignante, et indice de consommation de ressources médicales. Ils peuvent avoir une utilité en comptabilité analytique pour la ventilation précise des charges. Si ces informations ne sont pasconnues, ou inapplicables, ces zones indiquent "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone Paramètre A

Le BO n°95-4bis introduit cette information et donne des explications relatives aux calculs exécutés avec ce paramètre, qui affecte les actes du champ Alpha et du champ Gamma et sert à déterminer l'ICR des actes d'anesthésie. Ci-dessous, nous reprenons d'une manière concise les explications relatives à ces calculs. Si cette information n'est pas connue, ou non applicable (actes de champs autres que Alpha et Gamma) cette zone indique "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone A

L'usage de cette information est également introduit par le BO n°95-4 bis. Elle est le pendant pour les actes du champ Bêta, du Paramètre A des Actes des champs Alpha et Gamma. Elle sert à déterminer l'ICR des actes d'anesthésie (voir méthode de calcul ci-dessous). Si cette information n'est pas connue, ou non applicable, cette zone indique "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone B

L'usage de cette information est également introduit par le BO n°95-4 bis. Elle sert à déterminer l'ICR des actes d'anesthésie (voir méthode de calcul ci-dessous). Si cette information n'est pas connue, ou non applicable, cette zone indique "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone CC

L'usage de cette information est introduit par le BO n°95-8 bis. Il s'agit des consommables des actes de Radiologie (champ Gamma), dont la valeur s'ajoute à celle de l'ICR net pour calculer une unité d'œuvre complète. Si cette information n'est pas connue, ou non applicable (actes hors du champ Gamma), cette zone indique "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone SCORE

L'usage de cette information est introduit par le BO n°95-4 bis. Il ne s'applique qu'aux actes du champ Oméga. Si cette information n'est pas connue, ou non applicable (actes hors du champ Oméga), cette zone indique "nc" (non connu). Cette zone est à blanc pour les niveaux de regroupement.

Exploitation de la zone LIBELLÉ

Cette zone indique le libellé de l'acte, ou celui du niveau de regroupement, selon le cas.

De longueur variable, eIle s'achève avec la fin de l'enregistrement. Il n'y a pas de longueur maximum. Le libellé peut utiliser tous les caractères imprimables de l'ANSI, à l'exclusion du caractère pipe. Notamment, il peut comporter les minuscules accentuées (à, é, è, ù, â, ê, î, ô, û, ä, ë, ï, ö, ü), le c cédille minuscule (ç) ou majuscule (Ç), les majuscules accentuées (À, É, È, Ù, Â, Ê, Î, Ô, Û, Ä, Ë, Ï, Ö, Ü), et les caractères liés, tant minuscules que majuscules (œ, æ, Œ, Æ).

Il est recommandé, pour comprendre ce qui suit, de disposer des fascicules spéciaux du Bulletin Officiel dont la liste figure en tête de ce document.

La particularité du calcul de l'ICR en anesthésie est qu'il tient compte non seulement de l'acte d'anesthésie mais aussi des actes radiologiques ou chirurgicaux pour lequel l'anesthésie est pratiquée. Ainsi, sa valeur n'est pas constante, contrairement aux ICR des champs Alpha et Gamma.

Dans les formules qui suivent,

maximum(... , ... , ...) signifie utiliser la valeur la plus élevée de l'énumération,
et
somme(... , ... , ...) signifie effectuer la somme des valeurs énumérées

L'ICR d'anesthésie se calcule comme suit :
 

ICRanesthésie = Réveil + [ Afinal X ( Bmax + Bsurcroît ) ] / 25
 

avec :

Réveil =
10 pour passage en salle de réveil avec monitorage lourd ou ventilation artificielle
4 pour passage en salle de réveil avec monitorage standard
0 pour les autres cas

A final =
A terrain + A position
+ maximum (A type AG, A type ALR)
+ somme (A circonst/techn1,..., A circonst/technn)
+ somme (Param. A acte chir1, ... , Param. A acte chirn)
+ somme (Param. A acte radio1, ... , Param. A acte radion)

B max =
maximum (B terrain, B type AG, B type ALR, B position, B circ./techn1 ,. . . , B circ./technn)

B surcroît = 0 ou 10 :

Quand plus d'un paramètre B (terrain, AG, ALR, position, circ/techn) vaut 47, B surcroît vaut 10. Cela correspond à une association d'actes lourds nécessitant, dans les règles de l'art, un surcroît de personnel.

Il vaut 0 si aucun des paramètres B ne vaut 47.