A. Données MCO pour les établissements exDGF soumis à la T2A
A. Données MCO pour les établissements exDGF soumis à la T2A
Il n’y a pas de modification dans le fonctionnement des logiciels de remontées pour les mois de janvier et février 2008. Ce sont les mêmes fichiers en entrée qu’en 2007. Cependant une mise à jour de ces logiciels est nécessaire, de manière à ce que les formats en sortie soient identiques sur l’ensemble de l’année.
Pour les envois du mois de Mars l’ensemble des logiciels de remontée sera mis à jour pour tenir compte de l’évolution des formats d’entrée et de la nouvelle fonction groupage V10C.
Des modifications sont apportées à la plateforme ePMSI.
Il n’y aura plus que 2 traitements concernant les données de l’année en cours :
- le traitement des séjours
- le traitement des actes et consultations externes
Pour chacun d’eux un ensemble de fichiers sont nécessaires pour obtenir une valorisation correcte :
-
Pour le traitement des séjours :
- Fichier en sortie de GENRSA : il s’agit des fichiers de RSA, ANO, FICHCOMPA (Médicaments, DMI, prélèvements d’organe et prestations inter-établissement) , IUM
- Fichier FICHSUP : Médicament, DMI et IVG
-
Pour le traitements des actes et consultation externe :
- Fichier en sortie de PREFACE : fichier de RAFAELs
- Fichier en sortie de FICSHUP : fichiers ATU, FFM et alternative à la dialyse.
L’ensemble des fichiers pour chaque traitement n’étant pas obligatoire, il est de la responsabilité du GFP de ne lancer les traitements qu’à partir du moment où l’ensemble des fichiers produits par l’établissement est présent.
Le recueil FICHSUP sera toujours nécessaire jusqu’à la fin de l’année, pour trois raisons :
- Pour suivre l’évolution de l’exhaustivité du recueil dans les RSF-ACE des ATU, FFM et alternative à la dialyse.
- Pour permettre de récupérer le dernier prix d’achat des molécules onéreuses et des DMI
- Pour payer l’activité des 2 premiers mois (avant la mise en place des nouvelles modalités pour le RSF-ACE).
Pour pouvoir répondre au troisième objectif, les variables recueillies devront totaliser l’activité mensuellement et non plus cumulativement depuis le début de l’année.
Un contrôle à la saisie sera réalisé pour éviter la saisie cumulative (total saisi ne doit pas être supérieur à 1,5 fois le total de la période précédente).
Les logiciels permettant la récupération de l’activité de l’année 2007 en 2008 seront disponible pour l’envoi des données du mois d’avril 2008. L’ensemble des activités transmises de manière individuelle sont concernées : les séjours, les molécules onéreuses, les DMI ainsi que l’activité externe. Cette remontée se fera par le biais de deux programmes : LAMDA-RSA (mise à jour de LAMDA 2007) et LAMDA-RSFA.
Pour les séjours : il sera demandé aux établissements de fournir une nouvelle extraction de l’ensemble des fichiers en entrée de GENRSA (y compris les fichiers FICHCOMP). Les numéros de RSS ainsi que les numéros administratifs de séjours devront être les mêmes que ceux utilisés lors de l’envoi du mois de décembre 2007. Le logiciel LAMDA-RSA donnera les éléments comparatifs entre les 2 envois : données modifiées ou nouvelles données. Contrairement à ce qui était fait avec LAMDA 2007, c’est un nouvel envoi complet qui sera réalisé. La valorisation sur MAT2A se faisant par déduction de celle de l’envoi de décembre 2007. Cet envoi permettra de prendre en compte les défauts d’exhaustivité du recueil de RSA, de molécules onéreuses, de DMI (si l’établissement en décembre 2007 avait une valorisation réalisée sur la base du fichier FICHCOMP), ainsi que les modification liées à la récupération de nouvelles données patients (fichier VIDHOSP) ou le cas échéant de modification de données médicales (RSS), dans le respect des règles décrites dans l’arrêté PMSI.
Pour l’activité externe deux fichiers seront nécessaires. Un premier concernant les nouveaux actes ou consultations non envoyés en 2007 (défaut d’exhaustivité). Ce fichier devra contenir des RSF-ACE correctement constitués, dont le numéro d’entrée ne devra pas être présent dans le fichier de RSF-ACE de décembre 2007.
Un deuxième fichier devra être constitué concernant les factures modifiées. La constitution du fichier contenant de ces données devra suivre le modèle annule-remplace qui devra être mis en place dans le cadre de la facturation directe à l’assurance maladie. Il s’agit de fournir pour chaque facture devant être modifiée deux RSF-ACE :
- Le premier devra correspondre en tout point à un RSF-ACE transmis lors de l’envoi de décembre 2007 mis à part la variable [nature opération] qui devra prendre la valeur ‘5’. Il correspond à l’annulation du RSF-ACE précédemment envoyé.Une vérification sera faite sur le numéro d’entrée du RSF-ACE ainsi que sur les montants indiqués. Les factures non retrouvées ne seront pas prises en compte.
- Le second correspondra au nouveau RSF-ACE avec la variable [nature opération] qui devra prendre la valeur ‘1’. Ce nouvel RSF-ACE devra comporter le même numéro d’entrée que celui qu’il vient remplacer.
Le logiciel LAMDA-RSFA, ne transmettra que les données considérées comme correctes.
La valorisation s’effectuera sur les données transmises exclusivement (valorisation différentielle des RSF-ACE en annule-remplace, valorisation complète des nouveaux RSF-ACE )
Valorisation des médicaments et DMI de la liste en sus.
Les montants dans les fichiers FICHCOMP seront obligatoires à compter du 1er juillet 2008.
Avant cette date, les modalités de valorisation se feront :
Pour les molécules onéreuses :
- Pour les mois de janvier à juin : suivant les modalité en cours en décembre 2007
- Pour les mois de juillet à décembre : utilisation exclusive des montants indiqués dans le fichier FICHCOMP.
Pour les DMI :
- Pour les mois de janvier à juin : suppression de la possibilité en cas de défaut d’exhaustivité important dans FICHCOMP de faire la valorisation sur les données de FICHSUP. La valorisation se fera donc sur les consommations déclarées dans FICHCOMP avec application des prix moyens indiqués dans FICHSUP.
- Pour les mois de juillet à décembre : utilisation exclusive des montants indiqués dans le fichier FICHCOMP.
Des tableaux MAT2A seront constitués pour visualiser l’évolution du recueil des montants à partir du mois de mars.
Nouveautés dans les tableaux MAT2A
Un nouveau tableau a été réalisé pour chaque type de prestation pour permettre le suivi de l’évolution de la facturation mensuelle à chaque envoi.
D’autres modifications ont été apportées pour accompagner le passage à la tarification à l’activité à 100% avec coefficient de transition. Le nouveau guide de lecture sera modifié pour intégrer les modifications fin Mars 2008.
Dans l’attente le guide de lecture rapide sera modifié au moment de la mise à disposition des traitements sur ePMSI.
Nouveautés dans la présentation de l’arrêté de versement dans ePMSI
Afin de tenir compte du nouvel arrêté versement (non encore publié) lié au passage à la T2A 100%, la présentation sur ePMSI de celui-ci a été modifié.
B. Données HAD pour les établissements exDGF
Pour tenir compte de l’obligation à mettre en œuvre les modalités de suppression du taux de conversion à partir du 1er janvier 2008, des nouveaux tableaux de suivis seront réalisés par MAT2A-HAD permettant d’analyser les variables utilisées pour le calcul du taux de remboursement utilisé pour la valorisation.
Les modalités de valorisation utilisées en 2007 (valorisation avec application du taux réel de prise en charge du patient conditionnelle à la bonne qualité des informations VIDHOSP, sinon application du taux de conversion) seront supprimées pour l’envoi du mois de Mars 2008.
A partir de cette date, la valorisation se basera sur la variable « taux de remboursement » du fichier VIDHOSP plutôt que sur un calcul basé sur les variables « prise en charge par l’assurance maladie », « exonération du ticket modérateur », et « nature de la prise en charge » et ce de manière rétroactive pour l’ensemble des données de l’envoi (donc depuis le 1er janvier).
Le logiciel PAPRICA sera mis à jour pour l’envoi du mois de Mars avec de nouvelle sortie permettant de repérer les séjours non valorisés.
C. Données MCO et HAD des établissements exOQN
Il n’y a pas de modification dans le fonctionnement des logiciels de remontées pour les mois de janvier et février 2008. Ce sont les mêmes fichiers en entrée qu’en 2007. Cependant une mise à jour de ces logiciels est nécessaire, de manière à ce que les formats en sortie soient identiques sur l’ensemble de l’année.
Pour les envois du mois de Mars l’ensemble des logiciels de remontée sera mis à jour pour tenir compte de l’évolution des formats d’entrée et de la nouvelle fonction groupage V10C.