Notice Hébergements temporaires non médicalisés et Engagement maternité
La notice technique n°ATIH-468-11-2021 présentait le cadre juridique, les modalités de transmission et les variables du dispositif HTNM.
Elle est mise à jour en date du 6 mai 2022 avec le cadre juridique, les modalités de transmissions et les variables du dispositif Engagement maternité (EM). Pour ce dispositif EM, les nuitées sont à comptabiliser à partir du 1er mai 2022.
Une page dédiée au dispositif Engagement maternité est disponible sur le site du ministère de la santé (sélection des maternités, listes des communes, cas spécifiques pour les DROM, …).
- Des précisions relatives au maintien de la transmission des actes de radiologie et biologie réalisés lors d’un passage aux urgences, dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des urgences (voir p4)
- La correction de dates relatives à la suppression de fichiers (voir p10)
Mise en ligne du 13/12/2021 : Notice technique Psychiatrie
La notice technique n° ATIH-687-15-2021 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2022 dans le champ d'activité de la psychiatrie.
Mise en ligne du 29/11/2021 : Notice technique SSR-Nomenclatures
La notice technique n° ATIH-665-12-2021 vise à informer les établissements de santé autorisés à exercer une activité de soins médicaux et de réadaptation -SSR- des nouveautés 2022 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans ce champ d’activité. Elle répond à une volonté d’information précoce des établissements concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en oeuvre dès le lundi 28 février 2022 (semaine 9 2022) pour ce champ d’activité.