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bulle_grise Information pour le produit : CSARR Nomenclature V2 Provisoire  Choisir un autre produit
Le fichier CSARR-FichiersTextes_v2.Zip contient les fichiers textes contenant les données du CSARR :
  • hier_csarr_v2.txt : Ce fichier texte contient les données concernant les libellés des subdivisions (chapitre, Ss-Chapitre, paragraphe).
  • code_csarr_v2.txt :Ce fichier texte contient les codes et libellés de l’acte.
  • note_hier_csarr_v2.txt : Ce fichier contient les notes liées aux subdivisions.
  • note_code_csarr_v2.txt : Ce fichier contient les notes liées aux actes.
  • geste_compl_csarr_v2.txt : Ce fichier texte contient le référentiel des gestes complémentaires liés aux codes d’actes.
  • modulateur_csarr_v2.txt : Ce fichier contient le référentiel des modulateurs liés aux codes d’actes.
Le fichier CSARR-FichiersTextes_ET_v2.pdf décrit le contenu des fichiers textes cités précédemment.
Les fichiers à télécharger...
CSARR-fichiersTextes_ET_v2.pdfCSARR-fichiersTextes_ET_v2.pdfcalendar19/12/2013size471.11 Ko
CSARR_FichiersTextes_v2.zipCSARR_FichiersTextes_v2.zipcalendar19/12/2013size75.72 Ko
 
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