En 2009, à la demande de la Mission T2A et à partir de l’analyse des données du PMSI 2008, l’agence a publié un premier rapport relatif à l’activité d’hospitalisation à domicile (HAD) (/analyses-de-donnees-pmsi-2008-relatives-lactivite-dhospitalisation-domicile). Dans ce premier rapport l’agence avait fait le point en particulier sur certains modes de prises en charge comme les soins palliatifs, les autres traitements, l’éducation du patient/de son entourage et s’était aussi attachée à décrire des prises en charge d’HAD particulières concernant des prises en charge en établissement d’hébergement pour personnes âgées (EHPA), en pédiatrie, ou encore des séjours de plus de 50 jours, les séjours d’HAD constituant une substitution potentielle à une prise en charge en soins médicaux et de réadaptation.
La loi HPST du 21 juillet 2009 reconnaissant l’HAD comme une forme d’hospitalisation à part entière, l’ATIH a décidé à partir de 2010, de renouveler, systématiser et enrichir progressivement la description des séjours d’HAD observés l’année antérieure en se basant sur les données du PMSI-HAD fournies par les établissements.
Outre l’analyse globale des séjours d’HAD en 2009, la description synthétique de l’activité d’HAD comprend ici sous forme de fiches analytiques :
- une description détaillée de tous les modes de prise en charge de l’HAD, qu’ils aient été utilisés en mode de prise en charge principal (MPP) ou en mode de prise en charge associé (MPA),
- l’analyse globale des séjours/séquences d’HAD pédiatrique en 2009, en distinguant les très jeunes enfants de moins d’un an des enfants d’un an et plus et de moins de 18 ans,
- l’analyse de séjours/séquences groupés en « erreur ».
L’agence a présenté l’essentiel des résultats de l’année 2009 en HAD repris dans ce rapport, lors des deux premiers Comités techniques activité HAD du 20/12/2010 et du 09/02/2011.