Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2017 (2017M1).

Les tests 2017 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2016. Ils prennent en compte le nouveau mode de prise en charge MP29 Sortie précoce de chirurgie.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2017.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour dont deux tables concernant les tarifs :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – GHT_DGF : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2017 pour le secteur ex-DGF ;

3 – GHT_OQN : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2017 pour le secteur ex-OQN.

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2017.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2016 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation ».

2026

• A partir du 1er janvier 2026, cliquez ici.

2025

• Pour la pérode du 1er janvier au 28 février 2025, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2025, cliquez ici.

2024

• Pour la pérode du 1er janvier au 29 février 2024, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2024, cliquez ici.

2023

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2023, cliquez ici.
• Pour la période 1er mars 2023 au 30 juin 2023, cliquez ici.
• A partir du 1er juillet 2023, cliquez ici.

2022

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2022, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2022, cliquez ici.

2021

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2021, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2021, cliquez ici.

2020

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2020, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2020, cliquez ici.

2019

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2019, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2019, cliquez ici.

2018

• Pour la période du 1er janvier au 28 février 2018, cliquez ici.
• A partir du 1er mars 2018, cliquez ici.

2017

A partir du 1er mars 2017 cliquez ici.

Arrêté du coefficient prudentiel :

Arrêté du 20 avril 2018 fixant pour l'année 2018 la valeur du coefficient mentionné au I de l'article L. 162-23-5 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-6 du même code.

Arrêté du coefficient de transition :

Arrêté du 9 mai 2018 relatif aux modalités de calcul pour 2018 du coefficient de transition mentionné à l'article 6 du décret n° 2017-500 du 6 avril 2007 modifié relatif à la réforme du financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation.

Arrêté prestations 2018

Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code

Arrêté tarifaire 2018

Arrêté du 20 avril 2018 fixant pour l'année 2018 les éléments tarifaires mentionnés aux 1 à 3 du I de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale et au 2° du E du III de l'article 78 modifié de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Mise en ligne du 21/12/2018 : Dotation IFAQ

La notice technique ATIH n° CIM-MF-786-8-2018, complétant les informations et procédures de la campagne tarifaire 2018, concerne la généralisation du dispositif de l’incitation financière à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (IFAQ).

Mise en ligne du 04/12/2018 : Notice technique valorisation des fichiers FICHCOMP  « médicament hors ATU»

La notice technique ATIH n° CIM-MF-639-7-2018 vise à informer les établissements de santé autorisés à exercer une activité de MCO et HAD, des modalités de valorisation des fichiers FICHCOMP  « médicament hors ATU (Autorisation Temporaire d’Utilisation) » pour ces champs d’activité.

Mise en ligne du 14/09/2018 : Notice complémentaire transport inter-établissements

La notice technique ATIH n° CIM-MF-559-6-2018 vise à informer les établissements de santé exerçant une activité MCO de la mise en œuvre d’un recueil d’information spécifique concernant les transports inter-établissements (article 80 de la LFSS 2017).

Mise en ligne du 11/04/2018 : Nouveautés financement 2018

La notice technique ATIH n° CIM-MF-195-4-2018  présente les nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2018 (champs d’activité MCO et HAD)

Elle est composée des trois annexes suivantes :

• annexe 1 : nouveautés relatives aux prestations d’hospitalisation ;
• annexe 2 : modalités techniques de construction des tarifs nationaux ;
• annexe 3 : compléments sur les règles de codage et de recueil PMSI (complément de la notice  « Information médicale » de décembre).

Arrêté prestations 2018

Arrêté du 23 février 2018 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

Annexes au format Excel : télécharger

Arrêté tarifaire 2018

Arrêté du 28 février 2018 fixant pour l'année 2018 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale

Mise en ligne du 03/09/2018 : ICR V5

Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la V1.

Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent ne concerner que la seule tarification des actes pour le paiement des honoraires médicaux, sans introduction ou radiation de codes.

À chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V5 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V5 2018.

Mise en ligne du 13/07/2018 : ICR V3 et V4

Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la V1.

Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.

A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V3 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V3 2018 ; la mise en ligne du fichier « ICR V4 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V4 2018 ;

Mise en ligne du 26/04/2018 (mise à jour le 7/5/2018) : Correctif du fichier ICR V2 2018

Le fichier ICR V2 2018 mis en ligne le 4 avril 2018 est remplacé par le fichier joint.

Le motif de remplacement est le suivant :

Dans la version publiée antérieurement le signalement des codes introduits avec la CCAM v51 était absent.

Cette erreur a été corrigée, et dans le même temps une ligne doublon pour le code DBLA005 a été supprimée et la rédaction des commentaires de la colonne K =11 a été standardisée

• Erratum du 07/05/2019 : c'est bien le code  BDLA005 qui est concerné dans le correctif et non le code DBLA005.

Mise en ligne du 26/4/18

Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v1.

Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.

A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V2 2018 » fait référence à la CCAM descriptive v2 2018.

Arrêté prestations 2017

Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code 
 

Arrêté tarifaire 2017

Arrêté du 5 mai 2017 fixant pour l'année 2017 les éléments tarifaires mentionnés aux 1 à 3 du I de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale et aux 2° et 4° du E du III de l'article 78 modifié de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Arrêté dotation prudentielle OQN :

- Arrêté du 5 mai 2017 fixant pour l'année 2017 le montant de la réserve prudentielle mentionnée au I de l'article L. 162-22-2-1 du code de la sécurité sociale