EPRD-PGFP - Exercice 2013
Textes Réglementaires : arrêté du 1er juin 2011 portant modification de l’arrêté du 10 avril 2013 fixant le modèle des documents de l’état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
RIA 1 - Exercice 2013
Informations à venir
RIA 2 - Exercice 2013
Informations à venir
RIA 3 - Exercice 2013
Informations à venir
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Les données de coût des prises en charge sont utilisées chaque année pour produire des référentiels de coûts.
Ils sont mis à disposition sur la plate-forme Scan Santé dans la rubrique Coûts-finances > Analyse des coûts > Référentiel national de coûts des prises en charge (ENC)
En parallèle des rapports sont proposés ici, certains sont ponctuels d'autres sont reconduits annuellement.
Les données de coût des prises en charge sont utilisées chaque année pour produire des référentiels de coûts d’unité d’œuvre.
Ils sont mis à disposition sur la plate-forme Scan Santé dans la rubrique
Coûts-finances > Analyse des coûts > Référentiel de coûts des unités d'oeuvre (RTC)
En parallèle des rapports sont proposés ici, certains sont ponctuels d'autres sont reconduits annuellement.
L'étude publiée analyse la répartition des charges du compte de résultat principal (CRP) de l’établissement entre ses différentes activités :
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Activités cliniques : MCO (Hospitalisation, Externe et UHCD), HAD, Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR), Psychiatrie (PSY), activités spécifiques MCO, activités spécifiques SMR et activités spécifiques PSY.
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Activités subsidiaires et remboursements de frais des CRA : rétrocessions de médicaments, autres ventes de biens et services, mises à disposition de personnel facturées, prestations délivrées aux usagers et accompagnants et remboursement de frais des CRA
Les charges de ces activités se composent de charges directes (charges de personnel, charges à caractère médical, ...) et de charges des activités support.
