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A la suite de la publication de l’analyse nationale de l’activité hospitalière 2012, ce rapport, en deux tomes, présente une étude comparative de l’activité hospitalière 2012 entre les régions. Il répond à l’analyse attendue par le Parlement en application de la loi modifiant la loi HPST (Article 27 de la Loi n° 2011-940 du 10 août 2011).

  • Tome 1 « Comparaison inter-régionale »
    L’activité hospitalière régionale est comparée selon différents critères : âge des patients, type d’hospitalisation, catégories d’activité de soins, etc. L’approche régionale pouvant masquer de fortes disparités intra régionales, cette année l’étude va plus loin avec la mise en exergue de disparités départementales. La mise en relation de la structure d’activité hospitalière et les caractéristiques sociodémographiques est réalisée à ce niveau géographique.
  • Tome 2 « Atlas régional »
    Une fiche par région décrit l’activité hospitalière en distinguant les établissements de santé selon leur secteur de financement. Cette approche souligne les différentes dynamiques d’activité au sein même d’une région. De plus, des informations d’analyse qualitative issues des Agences régionales de santé apportent un éclairage complémentaire notamment sur les problématiques de démographie médicale et de restructuration de l’offre de soins.

 
 

La notice technique ci-jointe informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables en 2012 dans les champs de MCO, HAD, SMR et psychiatrie. Pour cette dernière, elle reprend simplement le texte de la notice technique propre à cette activité du 3 novembre 2011.

L’ATIH publie le rapport de saisine relatif à la campagne de contrôle de facturation T2A menée en 2010 et portant sur les données d’activité 2009. Ce document est destiné à informer les utilisateurs des avis rendus par l'ATIH sur le sujet des saisines qui lui sont transmises dans ce cadre.

Vous pouvez télécharger la nouvelle version de DALIA (version 2.3.1) à partir de cette page : télécharger DALIA
Cette mise à jour intègre les nouvelles règles de la campagne tarifaire 2013.

Le recueil de l’information des établissements de santé, coeur de métier de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), donne lieu à différentes formes de restitution comme cette analyse de l’activité hospitalière.

Réalisée chaque année, elle vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale des financements des établissements et de leur activité comparée à celle des années précédentes.
 
L’étude commence par le suivi des financements par l’assurance maladie de 2012 des établissements de santé, d’un montant d’environ 74 milliards d’euros annuels. Les évolutions annuelles des masses financières en jeu sont présentées en distinguant le secteur public et privé à but non lucratif et le secteur privé commercial.
 
Au-delà des dépenses, l’intérêt est de définir la nature des activités et sa traduction en profils de patients, pathologies, modes prise en charge, niveau de sévérité... Au vu de ces éléments, les singularités des établissements publics et privés peuvent être décelées.
 
Les activités sont détaillées par champ hospitalier : court-séjour en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et réadaptation (SMR) et psychiatrie.
 
Les informations sont présentées sous forme de fiches selon le type d’hospitalisation, les diagnostics, l’âge des patients, la région, etc. Ce rapport propose une photographie de l’activité des établissements de santé en 2012 et la compare avec celle des années passées. Ainsi, les tendances confirment notamment le développement de la chirurgie ambulatoire, le dynamisme des établissements spécialisés en HAD et en SSR.
 
En ligne sur ScanSanté, avec identifiant, les données relatives au champ MCO sont acessibles via l'application Indicateurs d'analyse de l'activité (IAA).

 

Mise à jour des tests DATIM MCO 2013

Cette version de Datim concerne les données produites en V11e à partir de mars 2013 (2013 M3).

La présentation reste la même que précédemment :

  • les tests sont regroupés sous un seul module, le module repérage d’atypie, les tests d'amélioration de la qualité ayant été intégrés dans OVALIDE MCO ;
  • les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
  • des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Deux tests ont été ajoutés :

  • Test 121 : Nombre de séjours sans nuitée avec un acte et une anesthésie  complémentaire
  • Test 126 : Nombre de CMD avec taux atypique de CMA en diagnostic associé (.8)

 

Mise à jour des tables des références 2013

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2013. Ces tables sont issues du regroupage en V11e des données nationales 2012.

Cinq tables de références sont disponibles ci-dessous (Tables_DATIM_2013.zip) :

  • 1 – CCAMInfo : informations relatives aux codes actes pour DATIM ;
  • 2 –·DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 pour DATIM ;
  • 3 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
  • 4 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
  • 5 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.

 

Documentation DATIM

Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_MCO_2013.pdf).

Analyses de l’endettement des établissements ex DG

Mise à jour des tests DATIM HAD 2013

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de juin 2013 (2013 M6).

La présentation reste la même :

  • les tests sont regroupés sous deux modules : amélioration de la qualité (tests 1 – –) et repérage d’atypie (tests 2 – –) ;
  • les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
  • des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Des scores ont été ajoutés :

  • pourcentage de séquences avec au moins une erreur DATIM ;
  • pourcentage de séjours avec au moins une erreur DATIM. 

Des tests sont ajoutés, quatre au titre de l’amélioration de la qualité et deux au titre du repérage  d’atypie :

  • Test 101 : Nombre de séjours avec plusieurs erreurs DATIM
  • Test 132 : Nombre de sousséquences avec un code géographique imprécis
  • Test 174 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 en DP redondant avec le MPP
  • Test 183 : Nombre de séquences avec aucun DA compatible avec le MPA (mode de recueil n°1)
  • Test 234 : Pourcentage de séquences de moins de 5 jours
  • Test 242 : Valorisation journalière moyenne élevée

 

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2013.

Cinq tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour ; deux tables concernant les tarifs sont ajoutées :

1 – Diag_MP_Info : informations relatives aux incompatibilités entre un diagnostic et un mode de prise en charge ;

2 -·DiagInfo : table des caractéristiques des codes CIM-10 (table commune avec DATIM MCO) ;

3 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

4 – MP_Info : informations relatives aux modes de prises en charge incompatible avec le sexe ou l’âge ;

5 – MPP_MPA_Info : informations relatives aux modes de prises en charge ;

6 – MPP_MPA_IK_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky en fonction des modes de prises en charge ;

7 – GHT_DGF  : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2013 pour le secteur ex-DGF ;

8 – GHT_OQN : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2013 pour le secteur ex-OQN.

Les sept tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2013.zip). La table de référence DiagInfo est disponible sur le site de l’ATIH.

 

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2013.pdf).

L’agence collecte, consolide et analyse les données financières issues des campagnes réglementaires pour les établissements de santé antérieurement sous dotation globale : états prévisionnels des recettes et des dépenses (EPRD), plans globaux de financement pluriannuels (PGFP), rapports infra-annuels (RIA) et comptes financiers (CF).

Tutoriel vidéo : Présentation générale des campagnes financières 

Ce travail est réalisé en 4 étapes :

  • Intégration des modifications du cadre réglementaire dans les outils informatiques de collecte des données (modifications structurelles, évolutions des nomenclatures comptables…)
  • Mise à disposition de ces outils pour les établissements
  • Relance des établissements via les ARS et/ou la DGOS afin de recueillir les données dans les délais réglementaires
  • Exploitation des fichiers, contrôle des données et réalisation d’une note de synthèse ou d’un rapport afin d’éclairer les acteurs sur la situation financière des établissements.

Pour ces campagnes, la plateforme sécurisée de remontée des données ANCRE (Applicatif National Compte Financier, Rapport infra-annuel, EPRD-PGFP) est accessible à l'adresse http://ancre.atih.sante.fr

Les ARS sont responsables de la validation des données transmises par les établissements pour les campagnes financières.

Sur cette même plateforme, l’agence recueille les données des campagnes  « Observatoire de la dette (ODT) » portant sur la composition de la dette des établissements de santé et « Systèmes d’information hospitaliers (SIH) » visant à mesurer la mobilisation effective des ressources du système hospitalier sur cette fonction critique pour sa modernisation et à faciliter, à terme, l'analyse de l'impact des investissements en SI sur l'exploitation.

Pour l’ensemble de ces enquêtes, l’agence assure le support méthodologique et technique aux utilisateurs.

Les données recueillies et consolidées au niveau national peuvent faire l’objet d’une publication, téléchargeable depuis la rubrique « Rapports & études ».