Mise en ligne du 09/05/2022 : V1 à V3
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2021 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V3 2021 » fait référence à la CCAM descriptive V3 2021.
Mise en ligne du 22/04/2021 : V1 à V2
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2021. Ce fichier contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
À chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2021 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2021.
Mise en ligne du 18/12/2020 : V1
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2021. Ce fichier contient tous les codes et les correspondances en ICR de la v1.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
La mise en ligne du fichier « ICR V1 2021 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2021.
Mise en ligne 22/04/2021 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 27 mars 2021. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V67 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne 18/12/20 : Version provisoire
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2021 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2020 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2021/8 bis.
La version 2021 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Mise en ligne du 17/05/2021 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2021/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 12 mars 2021.
Mise en ligne du 12/03/2021 : Ajout des codes à usage urgent U11.9 et U12.9 et version au format ClaML
La version du volume 1 de la CIM-10-Fr PMSI est actualisée avec deux nouveaux codes OMS à usage urgent, permettant de documenter ou signaler le recours aux services de santé pour une vaccination contre la COVID-19 et les vaccins comme cause externe éventuelle d’effet(s) indésirable(s).
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien.
Les consignes de codage pour la classification PMSI sont publiées sur la page suivante https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19
Mise en ligne du 16/12/2020 : version provisoire 1
L’ATIH édite pour 2021 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2021.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les mises à jour infraannuelles 2020 de l’OMS ; les modifications réalisées pour 2021 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2020 et la version 2021.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien
Mise en ligne 05/04/2022
L’article L.162-17-1-2 du code de la sécurité sociale prévoit que la prise en charge des dispositifs médicaux inscrits sur la liste intra-GHS puisse être subordonnée au recueil et à la transmission d’informations relatives à leurs utilisations en vie réelle. L’utilisation de l’identifiant unique des dispositifs (IUD), introduit par le règlement européen 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, permet d’assurer ce recueil et cette transmission d’information par les établissements de santé. La mise en application de ce recueil est fixée à la date du 1er avril 2022, par transmission d’un FICHCOMP intégré aux outils de transmission. A la suite des difficultés rencontrées lors de la phase test concernant l’utilisation du référentiel IUD-ID des DM intra-GHS mis en ligne sur le site du ministère, ce fichier a été corrigé et actualisé sur le site du ministère et cette version corrigée sera disponible pour la période M3 sur le site de l’ATIH.
Mise en ligne 11/12/2020
La loi du 29 décembre 2011 de renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé a introduit le dispositif, dite liste intra-GHS, à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale.
Ce dispositif conditionne l’achat, la fourniture et l’utilisation de certains dispositifs médicaux par les établissements de santé, et leur prise en charge au titre des prestations d’hospitalisation, à l’inscription sur une liste, dite « intra-GHS ».
Pour tout renseignement complémentaire sur ce dispositif, vous pouvez consulter le site du ministère à l’adresse suivante : http://social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments-et-autres-produits-de-sante/dispositifs-medicaux/liste-intra-ghs.
La liste des dispositifs médicaux y est précisée.
Mise en ligne du 11/12/2020
Dans le cadre de l’expérimentation article 51, certains établissements sont amenés à déclarer les médicaments anticancéreux non-inscrits sur la liste en sus ou intra-GHS.
Ces produits sont à déclarer dans le fichier FICHCOMP anticancéreux intra-GHS.
La liste des spécialités pharmaceutiques applicable au 1er janvier 2020 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Aucune offre disponible actuellement
Mise en ligne 27/4/21
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2021/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 12/12/2020.
Mise en ligne 12/12/20
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 66.10 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v66.10
