Mise en ligne 23/04/2025 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er janvier 2025, les établissements SMR produisent 3 fichiers FICHCOMP (ou un seul s’ils le souhaitent) pour chacune des listes auxquelles ils sont éligibles :
- Liste en sus commune avec le MCO/HAD,
- liste des accès précoces AAP AAC CPC
- et la liste spécifique du secteur SMR.
Les liste en sus MCO/HAD et AAP AAC CPC sont publiées sur le site internet de l’ATIH dans la page « médicaments » : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-l-information/medicaments
La liste spécifique du secteur SMR est publiée et actualisée mensuellement sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prennent en compte ces trois listes. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne 23/04/2025 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er janvier 2025, les établissements SMR produisent 3 fichiers FICHCOMP (ou un seul s’ils le souhaitent) pour chacune des listes auxquelles ils sont éligibles :
- Liste en sus commune avec le MCO/HAD,
- liste des accès précoces AAP AAC CPC
- et la liste spécifique du secteur SMR.
Les liste en sus MCO/HAD et AAP AAC CPC sont publiées sur le site internet de l’ATIH dans la page « médicaments » : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-l-information/medicaments
La liste spécifique du secteur SMR est publiée et actualisée mensuellement sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prennent en compte ces trois listes. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne du 14/04/2025 : Rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2025 précédemment publiée est rectifiée.
La rectification porte sur l’ajout de deux codes UCD : 9335050 et 9274696 de ARANESP 500µg
Cette version annule et remplace la précédente publiée le 31/03/2025. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2025.
Mise en ligne : 31/03/2025
En 2025, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors AAP AAC CPC consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2025. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
Mise en ligne du 3/11/25 : Format FICHCOMP CIM-11 expérimental
Avec le début du recueil opérationnel dans le cadre de l’expérimentation CIM-11, et en prévision de l’ouverture prochaine des transmissions de ces données via DRUIDES, le format du FICHCOMP CIM-11 est dorénavant disponible en téléchargement sur cette page. »
Mise en ligne du 30/9/25 : Lancement officiel du recueil
Depuis le 15 septembre 2025, l’expérimentation CIM-11 est entrée dans sa phase opérationnelle avec le démarrage du recueil actif des séjours dans les 12 établissements pilotes sélectionnés.
Cette étape marque le début effectif du recueil CIM-11 après la phase de préparation (formations et mise à disposition des outils). Les établissements utilisent l’outil « code en cim11 », spécialement développé pour recueillir et évaluer le codage des séjours en CIM-11, et participent à un suivi régulier, des réunions de coordination et des enquêtes qualitatives.
Les éléments recueillis alimenteront les analyses et la réflexion pour planifier au mieux le déploiement national de la CIM-11.
Mise en ligne du 04/7/25 : Validation des candidats à l'expérimentation
Le terme des dépôts de candidature pour l’expérimentation ATIH du codage en CIM-11 en établissement de santé, s’est conclu le 9 juin à minuit.
Vingt-sept établissements ont déposé des dossiers éligibles, dont la qualité a été jugée très bonne au vu des volumes et qualité de séjours proposés et professionnels mis à disposition.
Le processus de sélection des candidatures s’est conclu le 1er juillet lors du Conseil d’Administration de l’ATIH qui a entériné une liste de douze établissements sélectionnés pour participer à l’expérimentation. Les établissements, quatre CHU, six CH, un ESPIC et un EBL, sont issus de huit régions différentes et se sont engagés chacun à produire entre 500 et 1000 séjours codés en CIM-10 et CIM-11 à partir du mois de septembre 2025.
Mise en ligne du 28/05/25 : Prorogation des délais pour le dépôt des candidatures
La date maximale de dépôt des candidatures pour l’expérimentation CIM-11 est repoussé au lundi 9 juin à minuit.
Mise en ligne du 23/05/25 : Webinaire du 13 mai 2025
Diaporama de la présentation
Mise en ligne du 29/4/25 : Ouverture de la procédure de candidature pour l'expérimentation
L'ATIH ouvre les candidatures pour l’expérimentation au codage PMSI en CIM-11, à destination des établissements MCO volontaires.
Les candidatures sont à déposer au plus tard le 2 juin 2025 à midi, via un formulaire en ligne disponible à l’adresse suivante : https://quest.atih.sante.fr/index.php/286198
A titre informatif, une version PDF du formulaire de candidature est disponible en pièce jointe.
Un webinaire sera organisé le 13 mai 2025 de 11h à 12h pour répondre aux interrogations que pourraient avoir les établissements de santé souhaitant candidater.
Inscription au webinaire
L'expérimentation consiste à réaliser un double codage CIM-10 et CIM-11 d'un minimum de 500 séjours, après formation des volontaires, et de recueillir des données d'expérience utilisateurs.
Un financement est prévu pour les candidats retenus, fonction du volume de séjours qui seront codés, de la qualité de la candidature proposée et de l'évaluation finale, visant à compenser les coûts inhérents à l’expérimentation.
Vous retrouverez toutes les informations disponibles au sein de l’appel à candidature joint à cette page.
Pour toute question, contacter l’ATIH à l'adresse [email protected]
Mise en ligne du 24/01/25 : Suspension provisoire de l'expérimentation. Maintien du webinaire le 4 février 2025 de 14 h à 15 h
Nous remercions l’ensemble des établissements ayant montré de l’intérêt pour le projet d’expérimentation CIM-11.
Pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous sommes contraints de suspendre provisoirement l’appel à candidature. La procédure de sélection des candidats et l’ensemble des échéances initialement prévus sont repoussés au deuxième trimestre 2025.
Dans l’attente, nous allons continuer les travaux préparatoires de l’expérimentation CIM-11 et profiter de ce délai pour mettre à disposition des volontaires toutes informations et outils utiles pour participer à ces travaux.
Le webinaire prévu, le 4 février prochain est maintenu.
Inscription : ici
Vous pouvez nous faire parvenir vos questions avant le 4 février 2025 à l'adresse [email protected]
Nous ne manquerons pas de vous tenir informés de l’avancée des travaux et des moyens de vous impliquer.
L’équipe CIM-11 de l’ATIH.
Mise en ligne le 20/12/2024 : Appel à candidature
L'ATIH publie un appel à candidature destiné aux établissements MCO souhaitant expérimenter le codage PMSI en CIM-11.
Les candidatures sont à déposer au plus tard le 10 mars 2025 via un formulaire en ligne qui sera mis à disposition prochainement sur cette même page.
L'expérimentation consiste à réaliser un double codage CIM-10 et CIM-11 d'un minimum de 1000 séjours, après formation des volontaires, et de recueillir des données d'expérience utilisateurs.
Un financement est prévu pour les candidats retenus, fonction du volume de séjours qui seront codés, de la qualité de la candidature proposée et de l'évaluation finale, visant à compenser les coûts inhérents à l’expérimentation.
Un webinaire sera organisé le 4 février 2025 de 14h à 16h pour répondre aux interrogations que pourraient avoir les établissements de santé souhaitant candidater.
Pour toute question, contacter l’ATIH à l'adresse [email protected]
La pièce-jointe contient l'appel à candidature de l'expérimentation CIM-11. Dans un second temps (mi-janvier) nous ajouterons le lien vers le formulaire de réponse, ainsi que le formulaire en PDF (pour information) et probablement le formulaire en document Word pour ceux qui n'arrivent pas à répondre sur le questionnaire en ligne.
Aucune offre disponible actuellement
La Classification internationale des maladies (CIM), élaborée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), constitue un cadre essentiel pour la codification des diagnostics, l’analyse statistique des pathologies et la surveillance sanitaire à l’échelle mondiale.
Avec la publication de la 11e révision (CIM-11), cette classification franchit une nouvelle étape avec des avancées significatives, tant sur le plan technique que médical, pour répondre aux besoins d’un système de santé moderne.
En France, l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), en tant que membre du centre collaborateur OMS, est responsable de la mise en œuvre de la CIM-11 pour les principaux cas d’usage liés à la morbidité, ainsi que de sa traduction.
De son côté, le CépiDC est responsable de sa mise en œuvre pour les cas d’usage liés à la mortalité.
L’ATIH, forte de son expertise dans la gestion et l’analyse des données hospitalières, va jouer un rôle important dans la mise en œuvre et l’accompagnement de la transition vers la CIM-11. Conformément à ses missions, l’ATIH contribuera notamment à l’adaptation et à la diffusion de la CIM-11 pour la codification des diagnostics, en intégrant les spécificités nationales et les besoins des établissements de santé. Cela doit débuter par une première phase expérimentale, afin d’investiguer les bénéfices et la faisabilité de la transition pour l’ensemble des parties prenantes.
L’ATIH accompagne également les professionnels de santé et les acteurs du système hospitalier dans la compréhension des évolutions apportées par la CIM-11. Cela passe par la mise à disposition de guides, de matériel pédagogique et de ressources techniques pour faciliter l’apprentissage et l’utilisation de cette classification.
En matière de morbidité, la CIM-11 constitue un levier essentiel pour optimiser la collecte et l’exploitation des données de santé. Grâce à sa nouvelle structure et à l’intégration de nouvelles pathologies et pratiques cliniques, elle renforce la pertinence des données produites, au service des établissements et des politiques publiques.
La CIM-11 est par ailleurs conçue pour évoluer et s’adapter aux avancées médicales, aux nouvelles pratiques cliniques et aux besoins des systèmes de santé. Ainsi, il n’est pas actuellement prévu de nouvelles versions après la CIM-11. Sa maintenance repose en effet sur un processus d’actualisation, coordonné par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) en collaboration avec les états membres et les experts internationaux au sein du réseau FCI-OMS (WHO-FIC). Ce processus garantit que la CIM-11 reste un outil pertinent et efficace pour le codage des diagnostics, l’analyse des données de santé et la planification des politiques publiques. Les mises à jour peuvent inclure le signalement d’incohérences, l’ajout de nouvelles entités nosologiques, la modification des libellés ou la clarification des définitions.
Explorez cette page pour en savoir plus sur la CIM-11, les actions de l’ATIH pour sa mise en œuvre, et les ressources disponibles.
Liens d’information sur la CIM-11 :
Page d’accueil CIM de l’OMS
Page d’accueil CIM-11 de l’OMS
Page d'accueil CIM-11 du HDH
Page d’accueil du centre collaborateur OMS FCI sur le site de l’ANS
Page de présentation de la CIM-11 dans le Serveur multi-terminologies (SMT) de l'ANS
Guide OMS pour la transition vers la CIM-11
Série d’articles scientifiques du réseau WHO-FIC sur la CIM-11 (en anglais)
Une première étude d’impact, réalisée par l’ATIH en 2023, a mobilisé différents acteurs internationaux et nationaux (institutions, éditeurs, établissements) au travers d'entretiens. A l’issue, l’ATIH s’est prononcée en faveur d’un déploiement de la CIM-11 pour le cas d’usage morbidité avec tous les apports intégrés à la CIM-11 à l’horizon de 2031.
La mise en œuvre de cette stratégie nécessite un cycle itératif de diagnostics et expérimentations incluant toutes les parties prenantes. Cela permettra d’adapter et de préciser au fil de l’eau la feuille de route de l’ATIH pour l’application du codage en CIM-11.
La réflexion issue de l’étude d’impact et des expérimentations se prolongera jusqu’en 2027 afin de finaliser la feuille de route vers le déploiement complet de la CIM-11 en France.
Tout au long du processus, l’ATIH mobilisera et informera de manière transparente les acteurs concernés.
En 2025, une première expérimentation est prévue pour recueillir les enseignements issus d’une mise en situation d’établissements volontaires. En avril 2025, l'ATIH a publié un appel à candidature pour les établissements ayant une activité MCO souhaitant expérimenter le codage PMSI en CIM-11. L'expérimentation consiste à former les équipes des établissements volontaires avant de leur proposer de réaliser un double codage CIM-10 et CIM-11 puis de recueillir des données d'expérience utilisateurs.
Les mises à jour de ces expérimentations sont disponibles via le lien situé à droite du titre de section.
Cette section met à disposition une sélection de ressources pour accompagner les professionnels et les établissements dans leur transition vers la CIM-11.
Vous y trouverez le guide de référence qui présente les règles et bonnes pratiques de codage prônés par l’OMS, des liens vers le navigateur de la CIM-11, l’outil de codage OMS, ainsi qu’une section dédiée au déploiement des outils numériques de la CIM-11.
L'ATIH renvoie également l’utilisateur vers des tutoriels et un catalogue de cas pratiques en français, pour permettre aux équipes de monter en compétence sur cette classification.
Ces ressources, régulièrement actualisées, constituent un socle essentiel pour une bonne utilisation de la CIM-11.
Guides et outils :
Guide de référence OMS
Outil OMS de codage en CIM-11
Navigateur de la CIM-11 MMS
Foire aux questions OMS sur la CIM-11
Webinaires introductifs produis par l’Institut Canadien d’Information sur la Santé :
Webinaire sur les points saillants de la CIM-11
Webinaire d’introduction à la CIM-11
Webinaire d’introduction à l’outil de codage OMS de la CIM-11
Plateforme de formation OMS (en anglais) :
Formation OMS à la CIM-11 (en anglais)
Entrainement au codage :
La plateforme ICD FIT de l’OMS permet de s’entrainer au codage de cas cliniques en CIM-11.
Le document disponible au téléchargement sur la droite de cette page précise la procédure pour créer un compte utilisateur et accéder à la plateforme.
Une fois connecté et sur la page d'accueil de votre compte, cliquer sur « Naviguer », renseigner « France » dans la barre de recherche des centres, cliquer sur « Rechercher », puis cliquer sur « Rejoindre ». Une fois la demande validée par l'ATIH vous pourrez accéder aux modules d'entraînement du centre « France » à partir de votre page d'accueil.
Aspects techniques pour les outils de codage en CIM-11 :
Documentation pour l’interface de programmation d'application (API) de la CIM-11
Logiciel en ligne de commande Code Fusion pour le codage (en anglais)
Page CIM-11 MMS du Serveur Multi-Terminologie de l’ANS
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO est publiée au BO le 23 juillet 2025 : Volume 1, Volume 2 et Volume 3.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2025 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
