Mise à jour du 13/12/2016:
Certains codes n'avaient pas l'activité 4 (LHMH800, LHMH801, LHMH802 et LHMH803)
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en versoin 44.50 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
En ligne sur cette page :
| Enquête médicament | MO en MCO, HAD et SMR | Médicaments spéciques HAD |
| Médicaments spécifiques SMR | Médicaments AAP, AAC et CPC (ex ATU et Post ATU) | Autres listes de médicaments |
| Statistiques en ligne |
Dans cette rubrique sont publiés les documents relatifs à l’enquête médicament (Achat et consommation de médicaments à l'hôpital) comme les modalités de recueil, les restitutions et Palmarès.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques appartenant à la liste en sus.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD.
NB : Une notice technique ATIH destinée à informer les établissements de santé des modalités de remplissage des fichiers FICHCOMP « médicaments coûteux » pour les établissements HAD est publiée sur le site.
Cette notice répond à une volonté d’amélioration de la qualité du recueil d’information. Elle concerne les données 2018, mais les consignes sont également applicables aux données 2017.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR.
La liste des médicaments en Autorisation d’Accès Précoce - AAP, Autorisation d’Accès Compassionnel - AAC et Cadre de Prescription Compassionnelle - CPC
(ex ATU et post-ATU) est publiée sur le site de l’ATIH avec les codes d’indication correspondants.
Dans cette rubrique, sont publiés des documents relatifs à d'autres listes de médicaments, par exemple :
Cette rubrique restitue la consommation annuelle des médicaments et dispositifs médicaux implantables en sus au niveau national.
Ces synthèses sont déclinées par champs d'activité, par année, par molécule ou DM
Les tableaux sont accessibles sur le site ScanSante.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en versoin 43.50 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v43.50
8 demi-journées d’information CSARR ont été mises en place par l’ATIH, fin mai début juin 2016.
Un kit d’information ainsi qu'un document questions réponses reprenant les échanges qui ont eu lieu au cours des différentes sessions ont été spécifiquement conçus à cet effet.
La version commentée et une version diaporama de ce kit ainsi que le document questions réponses sont mis en ligne.
Ces documents sont à disposition des établissements qui souhaiteraient en bénéficier et reproduire en interne les rappels relatifs aux principes fondamentaux de l’outil notamment.
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour de 2015, les modifications suivantes :
La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM et TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement au format Excel.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Mise en ligne du 24/05/2016 : correctif
Le fichier « ICR v3 2016.1» annule et remplace le fichier « ICR v3 2016 » publié initialement le 14/04/2016.
Les corrections concernent les ICR médecin non salarié. Elles sont surlignées en jaune.
Mise en ligne du 14/04/2016 : ICR v3 2016
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2016. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
Inversement, le fichier ICR est obligatoirement rattaché à une version de la CCAM descriptive à usage PMSI publiée sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez 1 fichier excel ainsi qu’une documentation pdf.
La mise en ligne du fichier « ICR v3 2016 » fait référence à la CCAM descriptive v3 2016.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2016, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2016 de la classification des GHM.
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2016 des GHM:
Les nouveautés de la version 2016 des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2016, page 3 /notice-technique-pmsi-2016
ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018
Vous pouvez télécharger les ICR des actes de la CCAM jusqu’à la version 3 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2015 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) comportant les explications spécifiques pour cette mise à jour
