A la suite d’informations complémentaires données par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, il a été possible de prendre en compte des modifications relatives aux règles applicables aux éléments de calcul T2A.
Ces modifications sont consultables sur le site ePMSI. Les établissements concernés par les corrections qui y sont listées peuvent donc relancer les traitements issus des données du PMSI.
En outre, la DHOS a prévu que soient intégrés les facteurs de conversion lors du calcul des recettes liées à l’activité permettent aux agences régionales de l’hospitalisation de préparer les arrêtés de versement. En conséquence, dés que cette information sera connue, l’agence pourra réaliser le traitement national pour l’ensemble des établissements. Les traitements déjà validés par les établissements ou les agences régionales de l’hospitalisation seront dévalidés par cette opération. Les établissements puis les ARH devront donc valider cette dernière phase de traitement.
Ce traitement remplira les colonnes « Valorisation Assurance maladie » dans les tableaux de MAT2A, ainsi que dans le tableau synthèse. Ce sont ces valeurs qui seront utilisées dans les arrêtés de versement élaborés par les ARH.