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À partir du recueil d’information dans les établissements de santé, l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) réalise des analyses annuelles de l’activité hospitalière, offrant une vision d’ensemble des hospitalisations en France.
Chaque année, des analyses sont réalisées pour les quatre champs hospitaliers : médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins médicaux et de réadaptation (SMR) et psychiatrie.
Les rapports et documents d’analyse proposés dans cette rubrique offrent une vision d’ensemble de l’activité hospitalière, à l’échelle nationale, et de son évolution. Par champ d’activité, des synthèses annuelles de l’activité hospitalière fournissent une analyse des profils des patients hospitalisés, des modalités de prise en charge et des principaux motifs de recours aux soins.
En complément du panorama national, ce rapport présente dans une première partie une description comparative de l’activité hospitalière entre les régions, sur les quatre champs sanitaires.
Une seconde partie est constituée d’une fiche par région, dans laquelle l’activité hospitalière régionale est analysée plus finement. Ces fiches régionales sont rédigées par les agences régionales de santé (ARS). Avec leur expertise, elles apportent un éclairage complémentaire notamment sur le contexte démographique, sanitaire et de l’offre de soins.
En complément, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté pour chaque région : Indicateurs synthétiques > Toutes activités : Fiche régionale
Pour suivre le développement de la chirurgie ambulatoire, des indicateurs ont été définis dans le cadre du programme « gestion des risques » piloté par la DGOS. Ils constituent un outil de suivi pour les ARS. L’ATIH présente une analyse de ces indicateurs.
En complément, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté : Activité > Analyse d'activités spécifiques > Programme national chirurgie ambulatoire
Analyses spécifiques de l’activité hospitalière
Certaines activités ont fait l’objet d’une analyse spécifique (programmes « gestion des risques » sur la pertinence de soins et sur l'activité de SMR, suivi de l'activité relative à des populations spécifiques etc.).
Les documents que vous trouverez ci-après sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année. Toutes les évolutions ont fait l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Guide méthodologique ENC MCO 2013 :
Une nouvelle publication du Guide méthodologique ENC (Tome 3 du Guide de comptabilité analytique) au Bulletin Officiel est en cours ; vous trouverez dès à présent cette nouvelle version, applicable à la campagne ENC 2013, ici.
Vous trouverez également, dans le diaporama en lien, les principales modifications apportées à la version précédente du Guide ENC.
Documentation technique ENC MCO 2013 :
La documentation décrit la liste des suivis spécifiques des données comptables, la nature des données administratives, les formats de recueil des données au séjour.
Version 3-2013
Traitement des charges liées au financement de la recherche, de l'enseignement et des missions d'intérêt général dans l’ENC
Documents de lancement de la campagne ENC MCO 2013 :
Note de début de campagne
Notice d'utilisation de l'application ENC sur la plateforme ePMSI
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Conformément à l'annonce faite lors de la publication sur ce site de la notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI », vous trouverez ci-joint le document suivant, appelé à annuler et à remplacer à partir du 4 janvier 2010, le fascicule 2009/2 bis du Bulletin officiel :
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le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation ;
Seule la publication de ce document au Bulletin officiel, annexée à l'arrêté « PMSI-SSR » – sous les numéros 2010/2 bis (fascicule spécial) — constituera la version officielle de référence.
En cas de modification intervenant entre la version présente et officielle, un document d'information sera publié sur le site Internet de l'ATIH.
Ces documents ont été élaborés pour aider ceux qui exploitent les bases de RAPSS, FICHCOMP et ANO relatifs à l'activité en HAD (hospitalisation à domicile).
Un premier fichier, dictionnaire des données, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases 2012 ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.
Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RAPSS 2012, l'onglet "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
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