Mise en ligne 16/7/21

Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 25/2/2021.

Il est applicable est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021.

Il comporte trois volumes : 

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Mise en ligne 25/02/21

La version provisoire 2 du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée, la version définitive sera publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis. Cette version V2021 comprend la mise à jour des listes d’exclusions (extension des codes CIM10 des lésions médullaires).

Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2020

La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.

La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures. 

La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.

Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié en version provisoire et sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis publié sur ce site.

Il est applicable à compter du 01 mars 2021 (semaine 9 2021). La liste des exclusions sera mise à jour, au plus tard avec la publication de la version publiée au BO.

La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures. 

La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.

Mise en ligne du 10/09/2021 : Notice Hébergements temporaires non médicalisés

Suite à la publication du décret n°2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé et de l’arrêté du 25 août 2021 fixant les conditions d'accès au financement de l'hébergement temporaire non médicalisé (HTNM), la valorisation des nuitées dans les HTNM est subordonnée à la transmission de données dans le fichier complémentaire dédié.

La notice technique n°ATIH-468-11-2021 comporte 2 annexes, la première relative au cadre juridique et aux modalités de transmission du fichier complémentaire et la seconde définissant les variables de ce fichier (guide de recueil).

Ce recueil concerne les champs MCO et SSR. Le format du fichier complémentaire est disponible dans les fichiers formats relatifs aux champs MCO et SSR  (disponibles ici).

Mise en ligne 18/12/2020

La présente notice n° ATIH-601-2-2021 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2021 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.

Elle répond à la volonté constante d’information précoce des établissements, concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en œuvre en 2021. À ce titre, les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicables au 1er janvier 2021, une première notice relative à ce champ, accompagnée des nouveautés de type "nomenclature", a été publiée le 3 décembre 2020.

La présente notice décrit les nouveautés relatives aux champs d’activité MCO, HAD et SSR, nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2021. Dans une logique documentaire, l’annexe psychiatrie et nouveautés nomenclature est reproduite dans la présente notice.

La présente notice n° ATIH-601-2-2021 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2021 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.

Elle répond à la volonté constante d’information précoce des établissements, concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en œuvre en 2021. À ce titre, les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicables au 1er janvier 2021, une première notice relative à ce champ, accompagnée des nouveautés de type "nomenclature", a été publiée le 3 décembre 2020.

La présente notice décrit les nouveautés relatives aux champs d’activité MCO, HAD et SSR, nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2021. Dans une logique documentaire, l’annexe psychiatrie et nouveautés nomenclature est reproduite dans la présente notice.

Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2021 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.

À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V3 2021 » fait référence à la CCAM descriptive V3 2021.

Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2021. Ce fichier contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.

Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.

À chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V2 2021 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2021.

Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 27 mars 2021. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V67 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne du 17/05/2021 : Publication BO

La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2021/9 bis

Il annule et remplace la version publiée sur ce site le  12 mars 2021.

Mise en ligne du 12/03/2021 : Ajout des codes à usage urgent U11.9 et U12.9 et version au format ClaML

La version du volume 1 de la CIM-10-Fr PMSI est actualisée avec deux nouveaux codes OMS à usage urgent, permettant de documenter ou signaler le recours aux services de santé pour une vaccination contre la COVID-19 et les vaccins comme cause externe éventuelle d’effet(s) indésirable(s).

Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien.

Les consignes de codage pour la classification PMSI sont publiées sur la page suivante https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19

Mise en ligne du 16/12/2020 : version provisoire 1

L’ATIH édite pour 2021 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2021.

 Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les mises à jour infraannuelles 2020 de l’OMS ; les modifications réalisées pour 2021 par l’ATIH.

 Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.

 Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2020 et la version 2021.

 Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien

Mise en ligne 05/04/2022

L’article L.162-17-1-2 du code de la sécurité sociale prévoit que la prise en charge des dispositifs médicaux inscrits sur la liste intra-GHS puisse être subordonnée au recueil et à la transmission d’informations relatives à leurs utilisations en vie réelle. L’utilisation de l’identifiant unique des dispositifs (IUD), introduit par le règlement européen 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, permet d’assurer ce recueil et cette transmission d’information par les établissements de santé. La mise en application de ce recueil est fixée à la date du 1er avril 2022, par transmission d’un FICHCOMP intégré aux outils de transmission. A la suite des difficultés rencontrées lors de la phase test concernant l’utilisation du référentiel IUD-ID des DM intra-GHS mis en ligne sur le site du ministère, ce fichier a été corrigé et actualisé sur le site du ministère et cette version corrigée sera disponible pour la période M3 sur le site de l’ATIH.

Mise en ligne 11/12/2020

La loi du 29 décembre 2011 de renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé a introduit le dispositif, dite liste intra-GHS, à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale.

Ce dispositif conditionne l’achat, la fourniture et l’utilisation de certains dispositifs médicaux par les établissements de santé, et leur prise en charge au titre des prestations d’hospitalisation, à l’inscription sur une liste, dite « intra-GHS ».

Pour tout renseignement complémentaire sur ce dispositif, vous pouvez consulter le site du ministère à l’adresse suivante :  http://social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments-et-autres-produits-de-sante/dispositifs-medicaux/liste-intra-ghs.

La liste des dispositifs médicaux y est précisée.

Mise en ligne du 11/12/2020

Dans le cadre de l’expérimentation article 51, certains établissements sont amenés à déclarer les médicaments anticancéreux non-inscrits sur la liste en sus ou intra-GHS.

Ces produits sont à déclarer dans le fichier FICHCOMP anticancéreux intra-GHS.

La liste des spécialités pharmaceutiques applicable au 1er janvier 2020 est accessible en cliquant sur le lien suivant :

• « Version 2020 » applicable à partir du 1er janvier 2020