Mise en ligne du 29/11/2022 : Version 3

Cette publication est la troisième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 03 Novembre 2022 présentes dans la CCAM V71 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.

Mise en ligne du 07/07/2022 : Publication au BO

La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis

Mise en ligne du 17/06/2022 : Version 2

Cette publication est la deuxième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 31 mai 2022 présentes dans la CCAM V70 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.

Mise en ligne du 14/04/2022 : correctif

Les modifications portent sur l’ajout de l’extension -01 aux deux codes provisoires de la CCAM descriptive à usage PMSI introduits dans la V1 2022.

Mise en ligne du 23/03/2022 : Version 1

Cette publication est la première liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 13 janvier 2022 présentes dans la CCAM V69 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, ainsi que des évolutions en CCAM Descriptive à usage PMSI.

Le fichier complémentaire CCAM correspondant est joint.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

La liste analytique au format excel.

Le guide de lecture et de codage comprend des modifications mineures aux paragraphes 1.3.3 et 2.2.1 et sera publié au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis.

Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022, l’inscription de l’acte DZBF800 Réduction du diamètre du sinus coronaire par pose d’endoprothèse avec angiographie, par voie veineuse transcutanée, est transitoire et est effective à la date du 23/03/2022 pour une durée de 12 mois. Le codage de cet acte sera possible uniquement pendant la phase de prise en charge transitoire. Une notice technique explicative sera publiée à cet effet.

Informations complémentaires

  • Publication : 29/11/2022
  • Validité : 23/03/2022 - 01/03/2023
  • Champ d'activité : HAD, MCO, Psy
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique, Référentiel