Soins médicaux et de réadaptation
Deux types de cartographies sont présentées ici:
Aide à l'utilisation des informations de chaînage
Aide à l'exploitation du PMSI MCO pour la périnatalité
Aide à l'exploitation des bases HAD
Aide à l'exploitation des fichiers FICHCOMP médicaments et dispositifs médicaux implantables
Aide à l'exploitation des données sur les IOA (infections osteo-articulaires)
Compatibilité entre actes CCAM et groupes de DM
Format et contenu des bases MCO 2015
Format et contenu des bases HAD 2015
Format et contenu des bases MCO 2014
Format et contenu des bases HAD 2014
Format et contenu des bases MCO 2013
Format et contenu des bases HAD 2013
En réponse à des commandes, l'ATIH rend accessible les bases de données détaillées du PMSI (nationales, régionales ou extractions particulières), à tout titulaire d’un accord de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil), délivré en fonction de l’utilisation prévue.
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est l’annexe II de l'arrêté du 4 mars 2013 (NOR : AFSH1310288A, publié au JO du 27 avril 2013) modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2012/2 bis et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 20 mars 2013.
Il est publié au Bulletin officiel sous le n° 2013/2bis, téléchargeable ci-dessous
Le Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation constitue l’annexe I de l'arrêté du 4 mars 2013 (NOR : AFSH1310288A, publié au JO du 27 avril 2013) modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2012/1 bis et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 06 mai 2013.
Il est constitué de 3 volumes qui sont publiés au Bulletin officiel sous le n° 2013/1bis, téléchargeables ci-dessous.
Des formations à l'utilisation du Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation, le CSARR, ont été dispensées au 4ème trimestre 2012 dans les Agences régionales de santé sous l’égide de la Direction générale de l’offre de soins avec le concours de l'ATIH.
Un certain nombre de questions ont été recueillies lors de ces journées de formation CSARR. L’ATIH a souhaité apporter des réponses à ces questions et les rendre accessibles à l’ensemble des établissements ayant une activité de Soins de suite et de réadaptation, dans le document ci-dessous.
Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR) version 1, applicable à partir du lundi 31 décembre 2012, est l'annexe III de l'arrêté du 4 mars 2013 (NOR : AFSH1310288A, publié au JO du 27 avril 2013) modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique.
Il remplace le Bulletin officiel 2012/3bis.
Il est publié au Bulletin officiel sous le N° 2013/3bis, téléchargeable ci-dessous. Comme indiqué dans l’arrêté PMSI SMR 2013, le recueil des actes de rééducation et réadaptation est obligatoire en CSARR à compter du 1er juillet 2013.
