Afin de conserver la cohérence d’utilisation des codes de la CIM-10 entre les différents champs PMSI, le nombre de codes de la CIM-10 dont l'emploi n'est pas autorisé en position de finalité principale (FP), manifestation morbide principale (MP) et affection étiologique (AE) augmente. De plus, certains codes ne sont plus utilisables en position de diagnostic associé significatif (DAS).
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du RHS (erreur bloquante). Le présent document est applicable à compter de l’activité 2009, c’est-à-dire à partir des RHS du lundi 29/12/2008 (les données du 1er trimestre 2009 sont à corriger au plus tard dans l’envoi cumulatif du M12 2009).
Pour faciliter la compréhension, les codes interdits sont présentés sous la forme de quatre groupes distincts (comme pour le MCO).
I - Les codes des « catégories non vides » de la CIM-10
Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions à quatre caractères (sous-catégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (ici C25) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des sous-catégories qui doivent être utilisés.
NB : aux catégories non vides présentes dans le volume 1 de l'édition sur papier de la CIM-10 s'ajoutent celles résultant des mises à jour de l'OMS, publiées sur le site Internet de l'ATIH à l’adresse /mise-jour-du-volume-1-de-la-cim-10 .
II - Les codes ne devant pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale »
La CIM-10 indique que certains de ses codes (notamment les codes V, W, X et Y) ne doivent pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale » ou de « la cause principale » ; voir la liste et les consignes publiées sur le site de l’ATIH à l'adresse /codes-de-la-cim-10-interdits-pour-l-affection-principale.
III - Les « codes pères » interdits
Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Il est décidé de ne plus autoriser les codes pères, afin de disposer d’un niveau de précision suffisant pour la qualité des données et définir les évolutions de la classification SSR.
Les codes pères interdits, avec leurs codes fils et des consignes d'usage, ont été publiés à l'adresse /utilisation-des-codes-peres-et-des-codes-fils-de-la-cim-10.
IV - Les codes interdits parce que très imprécis
Certains codes entraînent le rejet du RHS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de FP, MP ou AE, en raison de leur caractère très imprécis. Quelques-uns (par exemple B99, C80, D13.9, M24.3) auraient leur place aussi bien dans le groupe des codes pères interdits que dans celui des codes interdits parce que très imprécis (c’est en général parce qu’ils étaient imprécis que des subdivisions ont été créées, et celles-ci en ont fait des codes pères…).
La liste complète des codes CIM10 interdits en FP, MP et AE (et pour certains également en DAS) est téléchargeable dans le fichier « codes_interdits_SSR_2009.xls » ci-joint. Pour chaque code de la CIM-10 sont précisées les positions dans lesquelles il n’est pas autorisé à l’aide de la lettre « N » (pour NON).