Comparaisons des coûts et des tarifs
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- Publication : 06/01/2021
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 06/01/2021 - 31/12/2021
06/01/2021
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2020)
Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs...
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- Publication : 15/11/2019
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 15/11/2019 - 31/12/2020
15/11/2019
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2019)
Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs publics...
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- Publication : 20/09/2018
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 20/09/2018 - 19/12/2018
20/09/2018
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2018)
Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs publics...
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- Publication : 27/07/2017
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 27/07/2017 - 25/10/2017
27/07/2017
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2017)
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- Publication : 09/08/2016
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 09/08/2016 - 07/11/2016
09/08/2016
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2016)
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- Publication : 21/07/2015
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 21/07/2015 - 01/01/2018
21/07/2015
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2015)
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- Publication : 31/10/2014
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
- Validité : 03/11/2014 - 31/12/2016
31/10/2014
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2014)
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- Publication : 07/05/2013
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
07/05/2013
Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs (campagne tarifaire 2013)
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- Publication : 16/07/2012
- Note et rapport d'analyse
- Etude de coûts, Financement
16/07/2012
Etude adéquation financement/charges (campagne tarifaire 2012)