L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
- Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mise en ligne le 19/12/2023 |
- Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2024 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Liste des spécialités pharmaceutiques "traceurs" non facturables en sus Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP "médicaments coûteux hors liste en sus et hors AP-AC") Publication à venir Liste des consommables et matériels "traceurs" non facturables en sus |
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant. |
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude. L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées. La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables. |
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Charte Qualité |
Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention. L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude. |
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.