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Informations sur les nouveautés ENC

Informations sur les nouveautés avant le début de campagne

Mises en ligne le 22/12/2022

Note d’information

Informations sur les nouveautés avant la transmission des données

Mise en ligne le 15/12/2023

Note d’information

Nouveauté : Facilitation du traitement des charges de personnel

Mise en ligne le 15/12/2023

L’ATIH a travaillé sur la convergence des codes ETPR entre SAE et ENC/RTC. Voici le tableau de correspondance :

Correspondance des codes SAE avec les codes ETPR ENC/RTC

Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2023 :

La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude

Guide méthodologique ENC

Mis à jour le 29/01/2024

Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) et Hospitalisation à Domicile (HAD).

Arbre analytique

Mise en ligne le 15/12/2023

L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière.

Règles d’affectation

Mise en ligne ultérieure

Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH.

Liste des MO et UCD FES MCO/HAD/SSR (FICHCOMP)

Liste des Médicaments spécifiques au secteur SMR (FICHCOMP)

Liste des spécialités pharmaceutiques traceurs complémentaires ENC

Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.

Liste des missions d'intérêt général (MIG)

Mise en ligne le 15/12/2023

La liste des MIG indiquées dans l’onglet ENC est celle de l’année de recueil des données.

Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR

Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :

Convention

 

L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.

L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.

Charte Qualité

L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.

Calendrier type d’une campagne ENC

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Informations complémentaires

  • Publication : 29/01/2024
  • Champ d'activité : SMR
  • Domaine de compétences : Etude de coûts
  • Type de publication : Guide et note technique